Fiche de droit : Autres formes des sociétes. Fait par ABOUAALI KAOUATARA Encdré par MR le professeur ASLOUN(AAsila/yam… yami0) or 5 Sni* to View La société en commandite simple Définition La société en commandite simple est constituée d’associés commandités et d’associés commanditaires. Elle est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le […]

Sommaire Chapitre 1 : Définition des concepts 1 la maintenance. 2 1’installation sportive. 3 Equipement sportif. 4 Chapitre 2 : Les différentes sortes de maintenance 2-1 La maintenance préventive. 2-2 2-3 2-4 2-5 or 11 m Sni* to main orr atique. ive conditionnelle. ive. Chapitre 3 : Gestion des ressources matérielles et des équipements : […]

CHAPITRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX l- Particularité du contentieux douanier Le terme contentieux douanier pris au sens large peut être compris comme l’ensemble des contestations susceptibles d’être porté devant un tribunal et qui naissent à l’occasion du fonctionnement des services des douanes. Ce contentieux peut être administratif, civil ou répressif. Dans ce dernier cas, il concerne […]

JOHANN HOUTMANN BTS Travaux publics session 2008-2010 UFA du Lycée des Métiers Gustave Eiffel La Ponte BP 83 575252 TALANGE Tel : 03 87 71 42 99 Fax : 03 87 72 35 83 Site : http:// lycee-eiffel. fr/ COLAS EST BTP oral 7 Allée des Tilleuls Sni* to View BP 90026 54180 Heillecourt Tel […]

DROIT DEVOIR N08 Mes coordonnées : Innocent VERMOREL-MOLO Formation suivie : BTS COM Na d’inscrit : 7991 AUTO EVAI_IJATION DE L’ÉLÈVE. Merci de répondre à ces questions : non Avez- vous respecté le temps de préparation conseillé pour la rédaction de ce devo- x Pensez-vous avoir ré Sni* to View Avez-vous compris la méthode de […]

VISITE CONSEIL MASTER 2 MEEF ou DU EEF second degré- stage en responsabilité des étudiants fonctionnaires mi-temps Nom de l’étudlant : Mme SKEVEE Carole Université : Université de l’ULCO Parcours : DU Établissement d’exercice : Lycée Albert Châtelet à Saint Pol sur Ternoise. or 5 Nom du tuteur de te in : to nextÇEge Établissement […]

Ramakrishnane Nancy Droit Constitutionnel 20/03/201 5 Double Licence — TD 20 L’opposition sous la vo République « Une majorité ne peut se définir que par l’existence d’une minorité et du droit de la majorité résulte un droit de la minorité ? l’existence » Cette citation de Hans Kelsen, défend la thèse de la complémentarité de […]

TD 10 droit administratif La responsabilité sans faute Correction t9 . attention au degrés de la faute C] flou dans la jurisprudence. La responsabilité pour faute est la responsabilité de principe et donc sans faute est une exception qui malgré tout se développe de plus en plus en droit administratif. En 1895 avec l’arrêt cames […]

LES FORMES JURIDIQUES DES SOCIETES ENTREPRISE INDIVIDUELLE EURL = entreprise unipersonnelle à responsabilité limité SARL SNC = société en nom collectif SAS/SASU = société par action simplifié CREATION Dossier à constituer au CFE (centre de formalité des entreprises) il permets au créateur de réaliser dans un même lieu les diff déclaration – ouverture d’un com […]

L’entrepreneuriat social et le développement durable : quels modèles d’affaires dans le champ social ? Amina Omrane, Chercheur associée en sciences de gestion Dynamique des Processus Entrepreneuriaux, EM Lyon Business School UREMO, Institut des Hautes Etudes Commerciales à Carthage (IHEC) Email: amina. omrane@yahoofr, amina. omrane@em-lyon. com Route de unis Krn 5. -sakiet EZZit- Sfax-3021-Tél: (0021 […]

Baccalauréat Professionnel Gestion-Administration BEP Métiers des Services Administratifs LIVRET ELEVE Nom : Prénom : Classe : 2 GA Année Scolaire : 2013 Mail : Lycée professionnel J COLBERT 13, rue Capitaine DES 13007 MARSEILLE n 04. 91. 31. 04. 52 – 2014 or 8 Sni* to View ce. 0130071g@ac-aix-marseille. fr Livret PFMP élève Bac pro […]

RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES MPCE – PNUD Décembre 1999 2 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION: L’OBJET… 3 2. – or65 Sni* to View LES OBJETS DE LA P DE PLANIFICATION ÈMES LES ÉLÉMENTS STRUCTURANTS À INTÉGRER DANS LA CONCEPTION DUN SYSTEME DE PLANIFICATION…… ….. 8 3. 1 Les prescrits de la 3. 2 L’impact des politiques publiques….. 3. […]

Projet d’exposition GUIDE DES BONNES PRATIQUES 1. 1 1. 2 1. 3 1. 5 2. 6. 3 2. 6. 2 2. 6. 1 2. 6 2. 5. 3 2. 5. 2 2. 5. 1 2. 5 2. 4. 2 2. 4. 1 2. 4 2. 3. 3 2. 3. 2 2. 3. 1 2. 3 […]

Le rapport d’AEMO : ecrit professionnel et/ou transmission subjective Claudine Manier To cite this version: Claudine Manier. Le rapport d’AEMO : • ecrit professionnel et/ou transmission subjective. Biennale internationale de l » education, de la formation et des pratiques profession 2012, Paris, France. s or26 HAL Id: halShs-00766 https://halshs. archiv Sni* to View 66144 subrnitted on […]

GC-M835 : Cours d’Organisation et Gestion de Chantier Il ESTPO COURS : ORGANISATION ET GESTION DES CHANTIERS II GUETCHO T. Martial Tel : 226 72 1301 15 E-mail : martiau2004@yahoo. fr Page 1 sur 9 GC-M835 : cours d’ to nev:ÇEge e Chantier Il COURS D’ORGANISATION ET GESTION DE CHANTIER II PROGRAMME l. Introduction générale […]

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMMERCE ECONOMIE – DROIT ETUDE NO 2 : ECONOMIE Académie : Reims Établissement : Nom Classe : Prénom : Partie du programme concernée par l’étude : Thème du programme : Axe(s) de réflexion : economique Connaissance mise e Titre de l’étude : Urg entreprises pour ass Objectif de l’étude : Le développement durable […]

BIBLIOGRAPHIE SUR LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE Manuel de gouvernance d’entreprise Missions et fonctionnement des conseils Meilleures pratiques de gouvernance Rôle des administrateurs Auteur: Cabane,Pierre Editeur: Eyrolles Publication: 2013 ISBN: 9782212556469 8 p g Traité de gouvernanc Auteur: Naciri, Ahmed l’enseignant Editeur: Presses de l’Université du Québec Publication: 2011 ISBN: 9782760532335 Thématique Gestion générale : marketin& finance […]

BIBLIOGRAPHIE SUR LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE Manuel de gouvernance d’entreprise – Missions et fonctionnement des conseils Meilleures pratiques de gouvernance – Rôle des administrateurs Auteur: Cabane,Pierre Editeur: Eyrolles publication: 2013 ISBN: 978-2-212-55646-9 Traité de gouvernanc Auteur: Naciri, Ahme Editeur: Presses de l’ Publication: 2011 ISBN: 978-2-7605-32 Thématique l’enseignant 9 p g Gestion générale : marketin& finance […]

Introduction : Les différents scandales des années 2000, notamment la chute d’Enron ou de Worldcom ont mis en avant les risques et les conséquences tragiques que pouvaient avoir un exercice autoritaire et non transparent du pouvoir au sein d’un grand groupe. Face à cela, le concept de la gouvernance d’entreprise est apparu dont le principal […]

TD 3 responsabilité civile 1) la gestion d’affaires DOC 1:com, 16 novembre 1976 En l’espèce, des époux engagent des frais au titre d’une gestion d’affaire, agissant ainsi dans l’intérêt d’une société. Ils demandent le remboursement des frais d’acquisition et d’aménagement d’un véhicule. Le cour d’appel déboute les époux de leur demande de remboursement. Elle estime […]

Situation 1 : Comprendre la place et le rôle de la communication commerciale La communication commerciale cherche à créer des attitudes favorables à l’achat et à influencer les circuits de distribution pour qu’il commercialise le produit. Action mis en œuvre Objectifs Cible Photo et léger descriptif du roller bag pour les brochures de distribution Objectif […]

Tous les hommes cherchent à être heureux et la recherche du bonheur est devenue l’une de leur principale préoccupation. Être heureux est un état moral et peut être interprété de plusieurs façons. Cela peut se manifester par le bonheur, le bien-être ou la satisfaction, qui est plus ou moins durable. Le plaisir quant à lui […]

LA COMMUNICATION ETHIQUE DES ENTREPRISES La communication éthique des entreprises représente t- elle une perspective de développement durable ou seulement une stratégie de marketing? n l/ Introduction û Il/ Définitions û Ill/ La responsabilité entreprises sociale p g sociétale des û IV/ Les consommateurs demandeurs d’éthique SOMMAIRE Û V/ Les nouvelles tendances et la concurrence […]

LA RESPONSABILITÉ DU FAIT D’AUTRUI : RESPONSABI ITÉ DES PARENTS DU FAI DE LEUR ENFANT « POSITION DE LA jurisprudence marocaine » INTRODUCTION Si la notion est présente depuis longtemps dans le droit marocain, elle reste mystérieuse et sujette à discussion à tel point que tout récemment encore certains auteurs se sont ? nouveau lancés […]

2200 – Planification de la mission Les auditeurs internes doivent concevoir et documenter un plan pour chaque mission. Ce plan de mission précise les objectifs, le champ d’intervention, la date et la durée de la mission, ainsi que les ressources allouées. MPA 2200-1 MPA 2200-2 >> 2201 – Considérations relatives à la planification Lors de […]

MODULE 3 1 a Vérification des pré- requis dont l’apprenant devrait pouvoir faire preuve lors des épreuves du concours d’admission (Auto- vérification par l’apprenant) Chaque apprenant fait son auto vérification. 1 CL’ordonnance na 2005406 du 2 mai 2005 et l’ordonnance n02005-1112 du 1er septembre 2005 qui portent sur l’organisation interne des établissements publics de santé […]

DOCUMENTATION D’AUDIT NORME INTERNATIONALE D’AUDIT 230 (Applicable aux audits d’états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009) SOMMAIRE Paragraphe Introduction Champ d’application de cette Norme ISA 9 Nature et objet de la p g d’audit . -3 Date d’entrée en vigueur 4 Objectif 5 Définitions Diligences spécifiques en matière de documentation […]

Chapitre 1 : la responsabilité civile et pénale au sein de l’entreprise l. La responsabilité du dirigeant La responsabilité civile et pénale vise la personne physique et la personne morale. On cherche la responsabilité de l’entreprise quand celle-ci n’est plus solvable (en liquidation judiciaire, SARL sans argent). Les dirigeants sociaux : légaux et de fait. […]

LA LIBERTE 1 De quoi parle-t-on ? Rq sémantique : la liberté est d’abord un statut politique : liberi : les enfants d’hommes libres qui ne sont pas de condition servile. a) la liberté extérieure : pouvoir de faire ou d’exécuter sans contrainte venant de l’extérieur EX : On parle d’une chute libre. On dit […]

sur la séparation des juridiques et constitu des Etats membres. e la Constitution, es ans au suffrage unive Droit Constitutionnel : Droit Constitutionnel I Sujet « 02 1 « les pouvoirs législatif et exécutif dans le régime politique des Etats Unis » Premium By leori092bOO I i, 2015 S pages Droit Constitutionnel Sujet n02 1 « […]