DROIT PENAL GENERAL. INTRODUCTION : La criminalité ou le phénomène criminel est un fait social et humain, connu par tous les temps et chez toutes les civillsatlons. En effet certains individus ne respectent pas les règles de la vie sociale, et causent par leurs comportements le phénomène criminel. Le point de départ passe nécessairement par […]

Texte 1 : « Les Animaux malades de la peste » La Fontaine 1, VII Recueil 2 : Introduction : C’est la fable 1, du livre VII du 20 recueil dédié ? Madame de Montespan paru en 1678. Cest une fable distrayante avec la descrption de circonstance des personnages et la richesses des dialogues, elle nous montre […]

féministe mettra fin aux croyances occultes sur la femme (ses périodes ne gâtent pas la nourriture par exemple). Il est donc facile d’associer une part de cette malédiction à son sexe, et c’est ce que la société du XIXème siècle fait tacitement à l’égard de toutes les femmes. Mais cette malédiction ne peut pas être […]

Tout d’abord, le concept de jeunesse et de jeune abordé dans ce texte était tres intéressant et j’ai adoré cette citation sommes tous le «jeune» de quelqu’un et le «vieux» d’un autre. ] En fait, je me suis toujours sentie jeune, mais de différente manière selon les années. À 10 ans, j’étais jeune par rapport […]

Le système judiciaire au Maroc TRIBUNAL DE PREMIER INSTANCE Section 4 section4 Travail élaboré Par : SAMIR Othmane CNE :12291747 Sni* to View org ogée :12102069 : Pr. MAATOUK Plan Introduction les différentes sortes de litiges. 2 – L’étape du Protectorat Cette étape a commencé à la veille du protectorat, période pendant laquelle le système […]

Plans des dissertations – Droit Constitutionnel Semestre 2 (2012-2013) n LA RATIONALISATION DU REGIME PARLEMENTAIRE La recherche de la stabilité gouvernementale A. Un parlement assa B. La difficulté du ren L’efficience de la fon A. Le temps du Parle B. La loi revisitée r se or 22 Sni* to ment gouvernement LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU […]

l) Le droit fondamental à la sécurité et à l’intégration sociale 1. But du droit social 2. Le droit à l’aide sociale 3. Lutte contre la pauvreté : exemple de politique de soutien à la famille Il) es règles générales des assurances sociales 1. Notion d’assurance sociale 2. Qq particularités a. Principe de la légalité […]

ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL Adopté le 17/04/1 997 OHADA Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires ACTE UNIFORME RELATIF ALJ DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL Préambule Le Conseil des Minist – Vu le Traité relatif ? Afrique, notamment 10, 11, 12; orgo Sni* to neKtÇEge t des Affaires en Vu le rapport […]

Dahir no 1-58-376 du 3 journada 1 1378 (15 novembre 1958) réglementant le droit d’association, tel qu’il a été modifié et complété. Bulletin officiel no 2404 bis du 27/11/1958 (27 novembre 1958) LOUANGE A DIEU SEUL (Grand sceau de Sidi Mohammed ben Youssef) Que l’on sache par les présentes puisse Dieu en élever et en […]

Histoire. Leçon 1 . LE CITOYEN A ATHENES AU va SIECLE AV. JC Manuel p6 à 28 • Que signifie être citoyen ? • Qui est citoyen ? • Comment s’exerce la citoyenneté ? • Quelle démocratie ? P. Boutet. septembre 2006 I / La naissance de la démocratie athénienne Al Le monde grec au […]

Cours 2 Lectures : Pierre Lemieux, p. 7 à 17, p. 31 à 104 Le contrôle des actes de l’administration Principes qui sous-tendent le contrôle judiciaire Le principe fondamental, c’est que l’Administration est assujettie au pouvoir de contrôle des tribunaux, autant lorsqu’elle agit dans ses pouvoirs liés que dans le cadre de ses pouvoirs discrétionn […]

Mathilde GNASSIA MCS1-2 Le droit Français doit-il être soumis au droit européen et au droit international ? Le droit national comprend les règles qui s’appliquent dans le cadre de l’espace géographique (hexagone + DOM-TOM) sous lequel s’exerce une souveraineté du gouvernement et le fonctionnement des prérogatives administratives. Cest le droit qui émane du processus législatif […]

DROIT DE LA FAMILLE – 1ère année Licence droit Année Universitaire 2014-2015- 2ème Semestre Cours de Madame le Professeur Sara GODECHOT-PATRIS DEUXIEME ET TROISIEME SEANCES LE MARIAGE Figure dans la fiche de TD le cas pratique semestriel à remettre aux chargés de TD Io l. Documents ors3 Sni* to View A. Les conditions de La […]

J’accuse 1/ le but immediat de ce texte est de prouver que dreyfus a ete condamne a tord seulement pour « couvrir LA faute » des chef de guerre pour cela Zola accuse tour a tour chacune de institution de la guerre comme par exemple  » les bureaux de guerre »  » le premier conseil de guerre » et […]

La voix du silence Najia Bennani Salah Mohamed Najia Bennani : poétesse marocaine et enseignante de la langue française, originaire d Rabat. ant elle réside ? or7 Ella a publiée trois re Sni* to View 1 : La voix du sile 2 : Juste comme v 3 : Reflets du miroir 2012 Tous ses recueils […]

J’Accuse…! est le titre de l’article rédigé par Émile Zola lors de l’affaire Dreyfus et publié dans le journal L’Aurore (1 3 janvier 1898). L’article est présenté comme une « lettre ouverte au Président de la République » (le président était alors Félix Faure). Au travers d’un vérltable pamphlet accusateur, la contestation d’une décision de justice au […]

CODE CIVIL MAURICIEN EDITORIAL NOTE: The French CiVil code was extended to Mauritius under the title Code Napoléon by decree of Decaen, Capitaine-General, on 21 April 1808. This Code was modified and embodied in Chapter 179 of the Revised Laws of Mauritius 1945, edited by Sir Charlton Lane, former Chief Justice of Mauritius. The 1808 […]

Droit administratif : Notions Principe de légalité = Etat de droit, par conséquent, les normes posées en France doivent être respecté par tous, y compris l’Etat et y compris l’administration. L’Etat se soumet lui-même aux normes qu’il édicte. On entend ici le principe de « légalité » au sens large, on ne se soumet pas […]

La Pierre grute Quand j’ai su que je devais traiter ce sujet, j’ai tout d’abord pensé qu’il s’agissait du travail type de l’apprenti maçon. Puis en réfléchissant sur ce thème, j’ai réalisé qu’il est en effet celui de l’apprenti mais aussi celui de tout Franc Maçon tout au long de son parcours, tout au long […]

Qui est Francis Evrard, reconnu coupable de l’enlèvement, du viol et de la séquestration à Roubaix en 2007 du petit Enis, 5 ans au moment des faits ? Un prédateur sexuel multirécidiviste ? Ou, comme il se décrit lui-même, un pédophile incapable de contrôler ses pulsions ? Ce soir sur France 2, l’émission « Faites […]

La gestation pour autrui (GPA) est une méthode de procréation qui se pratique généralement en cas d’infertilité féminine liée ? l’absence d’utérus, ou à sa déformation. La mère porteuse porte l’enfant d’un couple qui a fourni ses embryons. Elle ne fournit pas de contribution génétique, c’est-à-dire un ovule, mais prend en charge le « développement […]

Synthèse de texte : La représentation du sauvage Meriem Ghalmi La sauvagerie est un état où l’on peut vivre librement et sans normes. Dans quelle mesure Pétat naturel peut constituer un moyen pour atteindre le bonheur ? Nous allons commencer tout d’abord par concevoir comment l’état de nature peut mener à une vie heureuse et […]

IV. LA FAMILLE Le droit de la famille comporte le droit du mariage et des régimes matrimoniaux. le droit des unions libres, le droit du divorce et de la séparation de corps, le droit de la filiation. CHAPITRE I. Le mariage. En France le mariage est civil, il n’est pas religieux mais la France reconnait […]

Chapitre ACTES DE COMMERCE ET ACTIVITE COMMERCIALE L’étude des actes de commerce et des l’activité commerciales est commandée par divers intérêts d’ordre pratique. Le premier se rapport au régime juridique applicable. La singularité de la matière commerciale justifie l’élaboration d’un corps de règles particulières. Le second intérêt est capital, c’est la définition du commerçant au […]

ORDRE MACONNIQUE INTERNATIONAL DU RITE ANCIEN ET PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM GRANDE LOGE SYMBOLIQUE MASCULINE D’AFRIQUE (GLSYMA) RESPONSABLE LOGE MYKERINOS NO 26 (ORIENT DE LOME) PLANCHE LA MARCHE DU COM or 10 Sni* to View PRESENTE PAR FEVRIER 2015 A LA GLOIRE DU GRAND ARCHITECTE DE L’UNIVERS Vénérable Maitre, Dignitaires qui illuminez l’Orient et vous tous […]

DROIT CONSTITUTIONNEL Principes fondamentaux du droit constitutionnel Le droit constitutionnel est un des composants du droit public. Son objet est de régler les rapports entre gouvernants et gouvernés. Son but est aussi d’encadrer et donc limiter le pouvoir des gouvernants. Ce refus d’absolutisme garantie les libertés des gouvernants. Le Droit. C vise à substituer le […]

Prise de note La fable (La Fontaine). l. Introduction: observons et définissons la fable. Etymologie: Fabula-propos, récit (Latin) Définition. La fable est un récit en vers ou en prose qui, à l’aide de personnage (souvent des animaux) vise à dégager une morale (une leçon). La fable utilise rallégorie animale (figure qui consiste à exprimer un […]

Définition . Dans le langage courant actuel, « utopique » veut dire impossible ; une utopie est une chimère, une construction purement imaginaire dont la réalisation est, a priori, hors de notre portée. Or, paradoxalement, les auteurs qui ont créé le mot, puis illustré le genre littéraire inventé par Thomas More en 1516, avaient plutôt pour ambition […]

Fiche de préparation Niveau : 2éme année baccalauréat Module: lér module : Candide Activité : Lecture Durée : 2 Heures Objectif : identifier quelques spécificités d’un conteur hors-paire Support : chapitre 03 Identification du texte: Genre : conte philos Le type : narratif Mode d’énonclation Focalisation : zéro Situation du passage: or 3 Sni* to […]

La ballade des pendus, François Villon L’auteur : François Villon (XVesiècle), de nom François de Montcorbier naît en 1431 à Paris et meurt en 1463 en France. Il était le poète le plus connu de la fin du Moyen-Âge. Il mène une vie de débauche puis devient prêtre et s’enfuit, contraint à s’exiler, mais c’est […]