Richard Diane LI 87 TRAVAUX DIRIGÉS – DROIT CIVIL Séance nag : Les majeurs protégés Fiches de jurisprudence Fiche no 1 : Cour d’appel de Douai C’est un arrêt du 8 février 2013 de la Chambre de la protection juridique des majeurs et mineurs de la cour d’appel de Douai. En l’espèce, Josette X née […]

Candide parait en 1759. Cet ouvrage fait partie de la lignée des contes philosophiques que Voltaire écrit comme Micomégas ou Zadig. A travers des histoires irréelles, l’auteur nous livre une vision sur son monde et son époque. La forme de l’apologue imaginaire lui permet d’éviter une censure pointilleuse et lui permet de plaire au lecteur […]

Sommaire Antigone de Jean Anouilh 2 1 Fiche signalétique d’Antigone:2 1. 1-Le contexte historique : 2 1. 2- Présentation de la pièce :4 1. 3- Structure de la pièce : 4 1. 4- Les personnages de la pièce 6 a) Antigone : 6 b) Ismène : 7 c) Créon : 7 d) Les gardes e) […]

La violence, un phénomène qui prend de l’ampleur dans nos écoles Introduction : La violence c’est ce qui agit sur quelqu’un contre son gré ou ce qui fait agir quelqu’un en utilisant la force. La violence est le baromètre des rapports entre les hommes. Elle est liée aux respect des droits humains car à chaque […]

MÉTHODOLOGIE Méthodologie du commentaire d’arrêt: Expliquer l’arrêt Valeur du point de vue juridique Commenter un arrêt c’est: La valeur de rarrët Apprécier l’arrêt Valeur du point de vu La portée de l’arrêt p g OBJECTIFS DU COMMENTAIRE D’ARRÊT: A- Expliquer l’arrêt Origine du litige, la manière dont la juridiction intervient et en faveur de qui […]

FICHE DE LECTURE Zadig ou la Destinée, de Voltaire p g l) Présentation de l’a Cette œuvre a été écrite par François-Marie Arouet, dit Voltaire. Il est né le 21 novembre 1694 à paris où il est mort à 83 ans le 30 mai 1778. C’est un écrivain et un philosophe qui a marqué le […]

Sujét : la jurisprudence est-elle une source du droit ? Le droit est l’ensemble des règles régissant les relations de personnes vivant en société et sanctionné par une contrainte émanant de l’autorité publique. Toutes fois il est l’œuvre de diffèrent source telle que la jurisprudence. Ainsi, la jurisprudence renvoie à l’ensemble des décisions rendues par […]

Une argumentation directe est une argumentation explicite, elle ne demande pas de réflexion afin de comprendre le message de l’auteur. Une argumentation indirect estune argumentation implicite qu’il faut déduire d’un récit ou d’un discours. Nous nous sommes demandé s’il est plus efficace de dénoncer l’injustice et l’intolérance par un discours fondé, ou bien, parune histoire […]

la common law v equity Comme dans le genèse biblique Dieu créa Adam et Eve, dans la genèse du droit de common law, l’histoire a crée le common law et l’équity. Une des questions fondamentales du droit anglais est la recherche de l’opposition qui existe entre ces deux entités. L’opposition entre la common law et […]

Autorité et la sanction L’autorité : Droit, pouvoir de commander, de prendre des décisions, de se faire obéir (parents) Personne, organisme qui exerce cette autorité. Autorité parentale : exercé en commun par les père et mère , ou à défaut par l’un des 2, jusqu’à la majorité ou l’émancipation du mineur. La coercition : Action […]

Du fait de ces délits, il devait se rendre au tribunal tous les mardi pour que les policiers vérifient et contrôlent sa situation. Il fut aussi condamner à payer plusieurs lourdes amandes et a dû donner son passeport au commissariat pour qu’il ne puisse pas quitter le territoire français. Faits et charges présentés par le […]

Actuels, sous la révol l’ancien Régime. Prod de un peu du droit fiscal IIe de raison fondament Aussi beaucoup d’aut le juge fiscale et la justice fiscale au maroc By dijita19B9 RHBapR 19. 2015 | 4 pages Partie : le défaut de l’unité du juge fiscal et de du fiscal ‘expression le juge fiscal suppose […]

Dans son sommeil il avait vu une déesse une femme chimérique , son dos tout nu et blanc comme neige, faisait des appels d’amour et d’envie , ses cheveux d’une beauté inouïe , assise au centre de sa piaule, elle illuminait sa piaule si triste et SI sombre yass ne croyant pas ses yeux , […]

Chapitre 7 La protection des salariés en cas de rupture du contrat de travail Pour qu’un licenciement soit valable, il doit être motivé par une cause réelle et sérieuse. Le motif doit être réel. Il ne doit pas s’agir d’un fait irréel ou d’une discrimination cachée. 2. 3. Un salarié peut être Il aucune faute, […]

Femmes et enfants, esclaves et étrangers n’ont pas de place dans les institutions politiques athéniennes et romaines. Ces deu une cité-Etat et un e l’autre. Comment ex de régimes tenus po Swipe n t p thènes et de Rome, différents l’un de re d’exclus au sein e citoyenneté ? Nous commencerons par présenter les groupes […]

Cette nouvelle donne, met les populations en liesse au motif qu’elles connaîtraient maintenant la liberté et galité devant la loi. cette légitime allégre la chose la plus natur e Autrement dit, la pari qu’elle soit, se révèle r ou couper court L’égalité est à la fois le plus chimérique. » ‘Vipe next page ur être […]

De plus, l’entreprise dans son contexte est appelée à être en relation avec son environnement. Celui ci se constitue des Swip ta View next page co … Elle a donc obligations rne ses rapports Ile entretient Durant son fonctionnement, l’entreprise exploite divers types d’informations lui provenant de toutes parts. Ces informations peuvent lui provenir de […]

Toutefois, le métier ne le comble pas. Sa timidité excessive ne lui permet pas e plaider librement. se consacrer a la Poe charge jusqu’en 1 651 . Il s’inspire des évén qui l’entourent pour OF46 Swipe v elque peu pour ortera toutefois sa t un) personnages cène profondes, réalistes et sentimentales. En 1637(miIl six cent […]

Les clefs indispensables pour comprendre le sujet Les faits d’actualités liés à la glorification du terrorisme -pour finir les enjeux de l’apologie Intro: Il faut savoir: Apologie définit un discours visant à prendre la défense de ont été abbatus deux jours plus tard dans une imprimerie Damartin en Gohelle. -Parallèlement un complice des frères Kouachi […]

En général responsabilité civile délictuelle indique l’existence de trois facteurs : une faute, un dommage et une relation de cause effet entre la faute et la dommage, c’est l’étude de ces conditions que nous consacreront notre premier chapitre, nous analysons nsuite les différentes hypothèses de la responsabilité civile délictuelle (chapitre II) et que la sanction […]

Des lois existent pour aider les personnes en situation d’handlcap mais de nombreuses associations estiment que ces lois sont largement insuffisantes et bien souvent innapliquées . D’après-vous quelles difficultées les personnes en situation d’handicap rencontrent t-ils dans leur vie quotidienne ? Que pourrais-ton proposé afin de leur facilités la vie et leurs intégration dans notre […]

On vante les vertus de la lumière : éclairer la vérité crue, ne plus rien laisser dans l’ombre, permettrait une meilleure compréhension des choses. La véritable connaissance élargit nos horizons : ne nous cachons rien ! La morale réclame l’honnêteté, vien « ext cela va de soi. Cepen principes. Nous sommes libres et ce pouvoir est […]

Ecture analytique : Agrippa d’Aubigné Les Tragiques, VII (1 61 6), jugement extrait Situer l’auteur : voir biographie Situer le poème :Dans la réflexion d’un homme qui a participé aux horreurs de la guerre, les poèmes restituent à la fois la réalité atroce de l’époque, grâce aux expériences atroces du poète, donc visée didactique, enseigner […]

Cest une mission légale donc il y a une barrière horaire respecter. Cest donc aux Commissaire aux Comptes de maximiser son temps sur les contrôles Vérification spécifique (30%) vérification de l’annexe, du rapport Comptes avec des éléments de synthèse ne peut s’appuyer que sur son analyse des risques. Ex : sur une société commerciale qui […]

La problématique qui dont dispose le souv Etudie ce sujet revien de l’économie de l’Eg Swip next page els sont les outils rer l’abondance ? isation judiciaire et Dés lors notre suet revêt un intérêt pratique dans le fait son étude permet de connaitre les moyens que disposaient l’Egypte pharaonique. Pour mieux comprendre notre sujet, […]

Hippias, fils de Pisistras était le dernier tyran de d’Athènes, ensuite, Athènes fut pendant un moment une démocratie next page to page oligarchique (période les plus riches). Le fondement de la d entre deux hommes de Clisthène est de OF grandes familles . ne lutte de pouvoir ne des réformes n en IO tribus : […]

Elle met en place aus l’organisation des ser dministrations dans social. Les premiers change es doma ire impact réel sur cial et médico . Le social et médico-social ne seront plus gérés ensemble. On voit disparaitre la DRASS et DDASS. . Apparition d’un pole regroupent le sanitaire et le médico-social. Il est géré par l’ARS […]

A/ le renouvelement du bail ce droit au renouvelement du bail nést pas systematique, il ne eut etre exerce par le locataire commercant que si certaines conditions sont remplies(l) et certains procedures sont accomplies(2) 1 les conditions du drol Swige to vie’ » next page droit au renouvellement du bail les conditions déxercice du droit au […]

Parmi ces personnages reparaissant, Vautrin est au cœur ‘un cycle de trois romans qui, par certains aspects, sont tous Sui # to page des romans d’appren « Illusions Perdues » ( courtisanes » (1844). la leçon du forçat, Lu y prêtera oreille. Ains Swip next page ot » (1834) ; misères des astignac repoussait Illusions […]

Nous verrons dans un premiers temps comment un juré est il sélectionné et dans quels conditions, puis nous verrons sa fonction dans la justice Citoyen Juré 1)Les conditions pour être juré pour être juré toute personne doit être de nationalité française, avoir au moins 23 ans, savoir lire et écrire en français et ne pas […]