common law et equité

la common law v equity Comme dans le genèse biblique Dieu créa Adam et Eve, dans la genèse du droit de common law, l’histoire a crée le common law et l’équity. Une des questions fondamentales du droit anglais est la recherche de l’opposition qui existe entre ces deux entités. L’opposition entre la common law et l’équity est une question d’histoire qui en tant qu’opposition réelle n’existe plus de nos jours. Ce sont les rel qui ont fait des deux le sujet, quelques pr D’un point de vue his lorsque Guillaume le 4 p g au XIXeme siècle Avant d’examiner idique s’impose. fait son apparition é roi d’Angleterre u xie siècle.

Dès lors, les nouveaux rois d’Angleterre vont donner à des juges la mission de transcrire certains édits. Ces juges itinérants vont élaborer petit à petit une jurisprudence commune uniforme sur l’ensemble de l’Angleterre, c’est de là que vient le système de la common law. L’Angleterre connaissait une situation de pluralité des droits mais sans parler de pluralité de systèmes juridiques. . I s’agissait pour lui d’asseoir son autorité grâce au système féodal qu’il va instauré , le pays appartient au roi et ce dernier a accordé des seigneuries aux différents barons qui l’ont soutenu endant la conquête.

Les vassaux devaient plaider toute cause relative à leurs biens devant les cours des seigneurs. Les seigneurs devaient conseil au roi, Il to vien « ext ly avait une réunion autour du roi nommé le Consilium ou Curia Regis- Au sein de cette Curia Regis, il existait plusieurs caractéristique, le cercle était restreint composé du petit conseil  » le Curia Minor » , il deviendra le Conseil privé « Privy Council » quelques années plus tard et régnait au sein de cette curia régis, de grandes assemblées qui rassemblaient l’ensemble des seigneurs » la Curia Major « .

Les membres du grand conseil etaients envoyés pour superviser les fonctionnaires dans les différentes régions et représenter le roi nommées les sheriffs. Les seigneurs remplissaient des fonctions judiciaires et percevaient l’impôt. Ils étaient des juges itinérants et veillaient ? l’occasion de leur tournée judiciaire que les ordonnances royales étaient observées mais aussi que la paix du royaume était maintenue. De retour au Grand Conseil, ces seigneurs participaient aux décisions législatives qui appartenaient au roi. La première cour spécialisée fut la Court of Exchequer qui existait déjà en

Normandie. A partir du 12èmes. , cette cour connaît des affaires fiscales qui mettaient la Couronne en cause mais n’était pas encore un tribunal car les pouvoirs s’apparentaient aux pouvoir du ministre des finances royales. Le Roi personnifiait la « fontaine de justice » : il était donc normal de s’adresser à lui pour obtenir justice : le roi, à la manière du cour d’appel, pouvait se substituer aux seigneurs pour rendre justice ,soit par ce que le seigneur n’avait pas rendu de décision ou parce que la décision seigneuriale était remise en cause.

Le Roi pouvait trancher en adoptant une 4 parce que la décision seigneuriale était remise en cause. Le Roi pouvait trancher en adoptant une nouvelle loi, dans la majorité des cas, il réunissait les seigneurs et tenait ces réunions dans des lieux géographiques différents : les « assizes ». A partir de la seconde moitié du 12èmesiecles „ le système judiciaire anglais a pris sa forme rapidement, sous l’influence d’Henry Il En dépit des efforts de Guillaume le Conquerant , force est de constater que plusieurs ordres juridiques continuent d’exister et doffrir des recours parallèles.

A partir du 14ème s. : naissance de ‘Equity à travers la mise en place de la Court de la Chancellerie Il existait plusieurs cours royales ou le centre du pouvoir était la Curia Regis, où les seigneurs rendaient la justice en présence ou non du roi à l’occasion de leurs tournées dans le pays. La Court of Exchequer elle , : dans la salle où se réunissaient les membres une table à damier. (collecte de Pimpôt et litiges entre le Roi et sujets).

Au 13ème siecles ,les Pleas Rolls font leur apparition, dans cette cour,il existait un ordre de passage dans lequel les causes allaient être entendues. D’autres rolls prennent place, les Memoranda Rolls relatifs aux finances royales. Les juges de cette cour étaient appelés les barons de l’échiquier. Suppression de cette cour par les Judicature Acts 1873-1875 et ses compétences ont été transférées à la Division de la Chancellerie de la Haute cour de justice de la Cour suprême du judicature.

La cour du roi et la cour des bancs du roi, The Kings court or Kings bench rendaient des décisions coram reg cour des bancs du roi, The Kings court or Kings bench rendaient des décisions coram rege c’est a dire en présence du roi. Mais à raison des absences du roi, les lords étaient amenés à rendre ustice seuls, la cour du roi siègeant alors sur le banc du roi. La Curia regs entendait toutes sortes d’affaires, soums par les justiciables. Les Common Pleas ne correspondaient qu’aux affaires qui opposaient les justiciables au roi notamment lorsque la paix du royaume était menacée.

Vers 1234 , apparaissent deux fonctions différentes , par commodité et par souci d’efficacité , des seigneurs différents se sont mis à siéger des les différentes instances et en 1 272, la distinction est si nette que chacune avaient son juge en chef. Elles furent Abolies par les Judicature Acts et est devenu la Haute Cour de justice de la Cour Suprême de Judicature. Mais une de ces cours est restée : la King’s Bench Division. Enfin, concernant la Cour des plaids communs, Henry Il, en 1178, a désigné 5 des 18 juges itinérants pour qu’ils entendent uniquement les causes des Justiciables.

En 1 21 5, à raison des absence prolongées des ces juges, les barons ont décidé d’inclure dans la Magna Carta, une division des Plaids Communs. La Grande charte prévoyait que les affaires qui ne mettaient pas directement en cause la couronne ne devaient pas être entendues en présence du roi mais dans le cadre de cette cour. Sa compétence a été transférée à la division du banc du roi de la haute cour de justice de la cour suprême de judicature. Dans la Grande charte, un texte a affirmé les libertés individuelles afin combattre l’a 4 34 judicature.

Dans la Grande charte, un texte a affirmé les libertés individuelles afin combattre l’arbitraire lié à la position du roi l’Habeas Corpus A coté de ces cours royales, de Nombreuses juridictions sont apparues jusqu’aux réformes des Judicature Acts. Les tribunaux ecclésiastiques créés tôt pour traiter des litiges du droit de la famille, en 1857. Est apparut ensuite un Schisme anglican ou e roi est devenu le chef de l’Église anglican, cependant rien n’a changé car le droit de la famille demeure la compétence des tribunaux ecclésiastiques.

En 1 857 une juridiction spéciale voit le jour  » la cour des divorces ». Elle est Abolit en 1875 et fusionné avec la division des successions, des divorces, de l’amirauté de la Haute cour de justice. D’autres Tribunaux comme celle relevant du conseil du roi avaient conservé un pouvoir résiduel et rendaient justice en dehors des procédures classiques. Ils pouvaient saisir, rendre la décision eux-mêmes ou la délégué au chancelier, conseil, parlement.

La Haute cour de l’amirauté dont la procédure devant les juridictions de la Common Law présentait des inconvénients aux yeux des marchands, les coutumes facilitaient la résolution de leurs litiges car souvent itinérants. Sur le plan international, le roi était Intéressé par le développement du droit et il était amené à trancher des litiges qui opposaient les marchands de pays étrangers entre eux ou aux marchands anglais. La procédure était expéditive ou accélérée. Le conseil du roi avait l’habitude de renvoyer les causes devant la Cour de l’amirauté au 14eme siecle. influence romano-german s 4 l’habitude de renvoyer les causes devant la Cour de l’amirauté au 14eme siecle. d’influence romano-germanique. L ‘influence de cette juridiction et des tribunaux commerciaux a été limité au 18ème s. au moment où le Common Law était de plus en plus importante elle devient une division du banc du roi de la haute cour de justice de judicature_Enfin, la Juridiction de la chambre étoilée « Star chamber » . etait une émanation du conseil du roi saisi pour entendre les causes civiles et pénales.

En 1487 il y’a eu une séparation des matières civiles des matières pénales et epuis 1 535 une chambre séparée fut mis a la disposition au justiciable et qui était chargée d’instruire les causes de concurrence. Le Comité judiciaire du conseil privé sous le nom de Judicial Comity of the Privy Council fut une création tardive en 1833 lors de la pleine expansion de l’empire britannique, il s’agissait du tribunal de dernier ressort des colonies et disposait en outre d’un certain nombre de compétences comme le règlement des conflits sur les ordres professionnels ou universités ainsi que la déontologie.

Les Cours de révision elles, sont des cours oyales qui rendaient justice en présence puis en son nom. Les décisions semblaient définitives et non susceptibles d’appel. Mais comme la justice est humaine et que l’erreur l’est aussi, les tribunaux de common Law étaient soumis à une surveillance sur la base d’erreurs dans les documents officiels, les records. Les records etaients des procédures de révision dont la portée était relativement restreinte. Les décisions rendues par les Common Pl 6 4 la portée était relativement restreinte.

Les décisions rendues par les Common Pleas pouvaient faire l’objet d’un révision en as d’erreur commise et ce devant la cour du banc du roi et les décisions rendues devant la cour de banc du roi ou de l’échiquier étaient réexaminé devant le roi ou par son parlement. Pour finir, la Cours d’appel était une procédure d’appel qui s’est développé devant certaines juridictions comme la haute cour de l’amirauté, les cours d’Equity et les juridictions ecclésiastiques et coloniales.

La Common Law n’oublions pas de le noter comportait des cours d’équity mais nous ne développerons pas ce point dans notre introduction mais plutôt dans nos parties du devoir. Apres avoir éveloppé d’un point de vue historique la common law, il est judicieux de souligner l’importance de la procédure dans les pays de Common Law. La Common Law a été développé au sein d’un pays conquis, dont les juges » les barons français » ne parlaient pas la langue , ne connaissait pas le peuple, ni les coutumes qui sont dominantes.

Il n’est pas surprenant que l’essentiel de la Common Law s’articule autour de la procédure. La procédure est le noyau historique de la Common Law. Le rôle du juge était de délimité l’exercice de la procédure et le jury qui déterminait les coutumes applicables . La Common law tire sa spécificité dans l’émission de Brieves ou Writs qui étaient des documents nécessaires permettant aux juges d’entendre les causes. Lorsque le pouvoir normand se met en place, il va reprendre à son compte le procédé de communication des droits avec les fonctionnaires par le bia Unable to process your request now.

Please try again latere réunir les parties, le jury et le juge. Les demandeurs comme défendeur devaient remettre une caution au shérif et le demandeur devait donner toutes les assurances nécessaires de sa présence lors de l’audience. Le jury devait analyser es circonstances de la cause et savoir si délit ouvrait droit ? réparation. Les juges ont du mettre en place des règles de procédures. Pour eux, le fonctionnement de la justice et le déroulement du procès en Common Law se trouve principalement consigné dans les règles de procédure et le droit de la preuve.

Les règles de procédures en droit anglais, ont une certaine originalité car la procédure a la préséance sur les droits subjectifs « remedies precede right ». Avec l’avènement du Jury, les professionnels du droit etaients nécessaire pour répondre aux questions précises. Henry of Bracton affirmait que « la procédure est une joute verbale semblable à une partie d’échecs Y. La Procédure orale est devenue écrite à partir du 15ème siecle. Au 19ème siecle. , le Parlement a demandé aux juges de modifier les règles de procédure et les 1ère lois naissent comme les Hilary rules.

Puis en 1856, le Common Law Procedure Act, et Judicature Acts de 1873. Ces lois fusionnent des tribunaux, abolit le formalisme souvent synonyme d’irrecevabilité et donne droit au pouvoir exécutif d’établir les règles de procédures connus plus tard sous le terme de règlements d’application. Les pratiques rocédurales ont force de lois même si non codifiées. Le droit de la preuve quand a lui subit des règles sur l’admissibilité de la preuve . Ces règles sont d’origine prétorienne preuve quand a lui subit des règles sur l’admissibilité de la preuve .

Ces règles sont d’origine prétorienne et porte quasi exclusivement sur la preuve en matière pénale. elles divulguent des informations sur le fardeau de la preuve et sur les présomptions notamment la présomption d’innocence. Le fardeau varie en fonction de la gravité de l’affaire. La preuve varie en pénal et civil, alors que la preuve est hors de tout doute aisonnable en pénal, en matière civile, une preuve est selon la prépondérance des probabilités. Les preuves à l’oral ou éléments physiques sont admissibles également.

Il convient d’apporter une petite précision sur l’origine des règles de la Common Law pour traiter notre sujet, La Common Law est créée par les juges ou tirée de coutumes existantes voire par un subtile mélange des deux. Les coutumes locales existaient avant la conquête de Guillaume le Conquerant . La coutume en tant que règle de droit serait pratiquement inexistante aujourd’hui mais son influence st perceptible notamment dans certains secteurs spécialisés du droit comme le droit des biens, des successions, droit maritime.

Le Lord Mansflield a développé les usages commerciaux et droit des assurances qui ont pu devenir des coutumes. Mais la lex mercatoria qui est un juge en chef du banc du roi, avait pris l’habitude de choisir des marchands pour entendre, soulever des affaires et les consulter fréquemment avant de rendre ses propres décisions. Les pratiques commerciales ont eu pour effet d’entrer dans la coutume des marchands. Les positivistes préfèrent parler de droit créé p 0 4