TD Droit CiVil Séance no 7 : La responsabilité des parents du fait de leurs enfants FICHES DE JURISPRUDENCE La jurisprudence a profondément réformé la matière. L’article 1384 alinéa 4 consacre cette responsabilité. A l’origine, les conditions de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants sont un lien de filiation, l’autorité parentale (prérogatives […]

COMMENTAIRE D’ARRET TA, Nantes, ord 9 janvier 2014, Sté de la Plume et Dieudonné M’bala M’bala La notion d’ordre publique que la police administrative tend ? assurer se définit par son caractère matériel, public et limité. Mais, en principe, l’exercice d’une liberté ne saurait menacer l’O dre public. Le 9 janvier 2014, le Tribunal Administratif […]

Master Droit des affaires- Semestre 3 Assurance et prévoyance sociale es indemnités pour perte d’emploi Travail fait par : Meryam Khamlichi Safa Saidi Soukaina Soualih Soumaya Benkiran Encadré par M. Menouali Fathallah OF p g Année universitaire ntroduction : 2014-2015 Vivre une perte d’emploi, c’est d’abord connaitre un processus de disqualification sociale. L’individu qui perd […]

Très Cher Vénérable et a vous tous mes frères en vos grades et qualités Lumière au singulier ou lumières au plurielle voila ce qui me vient a l’esprit a l’orée de ma réflexion sur le sujet. La lumière ou les lumières comment aborder un sujet qui est si vaste si immatériel et pourtant SI concret […]

) Le caractère imprévisible de la contrainte afin de déclarer l’irresponsabilité pénale A) Les cas et les conditions de la contrainte pour déclarer B) L’exigence d’une contrainte imprévisible subordonnée à la non anticipation du malaise et à l’absence de faute antérieure Il ) L’irresponsabilité pénale également subordonnée au caractère irrésistible de la contrainte A) L’exigence […]

) Le caractère imprévisible de la contrainte afin de déclarer l’irresponsabilité pénale A) Les cas et les conditions de la contrainte pour déclarer B) L’exigence d’une contrainte imprévisible subordonnée à la non anticipation du malaise et à l’absence de faute antérieure Il ) L’irresponsabilité pénale également subordonnée au caractère irrésistible de la contrainte A) L’exigence […]

Floquet Charles / Elbaz Etienne / Kamokoue Frankie ST3Y COMPTE RENDU DE PROJET PMP Condition de coupe en Perçage et rugosité Ce TP a pour objectif principal d’établir un modèle de coupe en perçage puis de contrôler les états de surface que ron obtient ainsi. On dispose pour le perçage d’une fraiseuse SOMIJA, d’un foret […]

Bio Alain Fournier premium Enfance et éducation : Alain FOURNIER est né le 3 octobre 1886, il est le fils d’instituteurs. Alain suit des études puis entre au lycée Voltaire à Paris où il cumule les prix. En 1901 il entre en seconde au lycée de Brest pour tenter I’Ëc.. Le Gargantua – Rabelais Premium […]

‘activité physique joue un rôle essentiel dans l’évolution de l’enfant, à la fois pour le développement de ses habiletés motrices, son développement cognitif, son bien-être psychologique, ses aptitudes physiques et sa maturité affective. D’ailleurs, plus tôt l’enfant sera sensibilisé à l’importance de bouger, plus il y a de chances qu’il adopte de saines habitudes de […]

Vérité Ceux qui soutiennent que l’accès à la vérité est possible SOCRATE : la vérité est dans le partage et l’échange basé sur la logique par biais de la dialectique. Ce dialogue passe par trois étapes progressives : la réfutation, consiste à vérifier les bases de la définition commune d’une notion, cette étape sert à […]

Descartes René Descartes, né le 31 mars 1596 à La Haye en France, et mort le 11 février 1650 à Stockholm, est un mathématicien, physicien et philosophe français. Il est considéré comme l’un des fondateurs de la philosophie modernel. Il formule en latin le cogiton 1 — « Je pense, donc » — fondant ainsi […]

Actuellement, les intérêts français sont menacés dans le monde. ly a quelques semaines, la France a été a nouveau menacée par Aqmi dans une vidéo postée sur internet, puis aussitôt retirée, un chef d’Al-Qaida appelle à attaquer les intérêts français « partout dans le monde » et dénonce « l’occupation par la France dune terre […]

cours 3. 08. 10. 2014 l. Traiter le réel au cinéma. A. Le documentaire. Le documentaire est l’un des genres les plus évidents pour l’impression de réalisme au cinéma. Les films de fiction, les dramatiques notamment, eux aussi donnent des impressions de réel. Devant un documentaire, le spectateur est sous l’effet de réel. La fiction […]

Master 2 Recherche « PHYSIQUE POUR L’INSTRUMENTATION » OPTION RMN « TRAITEMENT DU SIGNAL EN RMN » Emmanuel Barbier NSERM LJ594 – Neuroimagerie Fonctionnelle et Métabolique CHU pav B. – BP 217 38043 Grenoble cedex 9 Tél. 04 76 76 59 63 Mél. Emmanuel. Barbi Lors de la réalisation sur : Le cours de traitem […]

5 p g « Twenty years from now you will be more disappointed by the things you didn’t do than by the ones you did do. So throw off the bowlines, sail away from the safe harbor. Catch the trade winds in your sails. Explore. Dream. Discover.  » Mark Twain Table des matières INTRODUCTION 5 VALEUR […]

DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE Veuillez trouver ci-joint le livret de présentation des acquis de rexpérience (Livret 2) pour le DIPLOME D’ETAT D’AIDE MEDICO – PSYCHOLOGIQUE Nom et prénom du candidat VAN DURM VERONIQ Référence dossier (13 chiffres) 6 p g 1. Veuillez conserver une copie vierge de ce livret au cas où […]

INSTITUTION ADMINISTRATIVE épreuve partiel: 3 question 2 choix épreuve 1 h. ntroduction : Définition istitution administrative. Renvoi à l’idée d’administration, mais on préfère la première expression, car le terme d’administration est polysémique, il vient du terme administrer qui signifie gérer or on peut gérer des activité privée, public, voir des biens Dans le cadre des […]

EDITION 2015 Rectorat de Besançon ww. m. ac-besancon. fr Mise à jour 13 février 2015 Délégation régionale de Besançon Lien direct : 24h dans le supérieur Inscriptions à effectuer avant le 13 mars 2015, dernier délai ‘Vipe next page Animation, auprès de l’établisse l’enseignement supé 2 contacter et les condi ns d’i sont indiqués pour […]

Éducateur sportif Plan: Je vais vous présenter le métier d’éducateur sportif dans un premier temps je vais vous parler du métier d’éducateur sportif en deuxièmement des compétences requises dans un troisième temps où l’exercer puis la carrière et le salaire et enfin l’accès au métier. Introduction : Aujourd’hui je vais vous présenter le métier d’éducateur […]

16/2/2015 Dans quelle mesure le personnage de roman donnetil au lect eur un accès privilégié à la connaissance du cœur humain ? I Annabac Dans quelle mesure le personnage de roman donnetil au lecteur un acces privilégié à la connais Annales corrigées : dl Français 1re ES 1re L 1re S Hors Académie 2012 Swip […]

1 Introduction 2 Formatage et partitionnement 2. 1 Le formatage 2. 2 Le partitionnement 2. 2. 1 La partition active 2. 2. 2 La partition étendue 2. 2. 3 LE MBR 2. 3 Le 3 Le SGF 3. 1 Introduction aux SGB Swip next page 3. 2 Les clusters 3. 3 Les différen 3. 4 […]

Corrigé Dossier 1 -l’organisation commerciale Application 6, p. 27 1. Déterminez la charge de travail théorique de Jules Pouliguen. Total Détaillants et grossistes bio Gros détaillants et grossistes bio Petits détaillants et grossistes bio Chiffre d’affaires 1 500 000 1 500 000 x 0,35 p g = 525 000 525 000 x 0,80 420 000 […]

Parties pré laboratoires buts : 1. séparer un rn. lange d’acétone et de propan-l-ol par un montage de distillation simple 2. déterminer la composition d’un distillat à l’aide de son indice de réfraction Observations, interprétation des observations et résultats Tableau 1 Température mesurée de la vapeur en fonction du volume de distillat recueilli dans les […]

Comment la violence légale peut-elle être légitime? Violence vient du latin violentia, violence (de caractère), fougue, emportement, humeur farouche, cruauté, rigueur (morale), dureté, dérivé de violens, violent, lui-même de vis, vigueur, force La violence est une force non contenue, brutale, une extrême véhémence, une grande agressivité, exercée par une personne ou un groupe de personnes […]

Des projets Révolutionnaires au pragmatisme Napoléonien (1789-1815) Les doléances portent sur l’enseignement « secondaire » ; peu de revendications pour le primaire » Tous les révolutionnaires veulent en finir avec la tutelle de l’Eglise. Mais aucune unité de vue, beaucoup d’opposition, de contradiction et de violence. Réalisation confrontées aux problèmes financiers et à l’Etat de […]

TP5 SYNTHESE DE L’ASPIRINE H istoire de l’aspirine Caspirine ou acide acétylsalicylique est un antalgique (soulage les douleurs) et un antipyrétique (fait baisser la fièvre). Vers l’an 400 avant J. -C. , Hippocrate donnait à boire aux femmes enceintes une tisane de feuilles de saule pour lutter contre les douleurs de l’accouchement. On sut plus […]

Les conditions de formation du contrat L’offre : proposition par laquelle une pers communique les éléments essentiels du contrat qu’elle est prête à conclure avec le destinataire de l’offre. Elle doit remplir deux conditions : ê précise et ferme. Remarque : la réserve est une restriction apportée par l’offrant ? sa proposition (sous réserue de… […]

6- Solutions . – L’OFPPT doit inclure un module de comptabilité publique dans la formation, du fait que, la plupart des stagiaires effectuent leur stage au sein des administrations publiques. – Les stagiaires ne doivent pas effectuer leur stage au début de l’année, car, il leurs manque plusieurs informations qui peuvent les aider à mieux […]

Accessibilité Ce document ne répond pas au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008-02 sur l’accessibilité dun document téléchargeable. Si vous avez besoin d’assistance pour accéder à certains contenus à l’aide de technologies d’adaptation informatiques, ou encore si vous éprouvez de la difficulté à remplir un formulaire, nous vous invitons à communiquer avec nous par […]

EST-IL RAISONNABLE DE LUTTER CONTRE LE TEMPS ? La question sur le fait de lutter contre le temps est paradoxale , car le temps nous parait insaisissable, c’est un conflit entre le temps objectif et le temps subjectif. Le temps est un concept développé par l’être humain pour appréhender le changement dans le monde. Cest […]