Douane
Pour bien appréhender le secteur du transit, il est important d’intégrer la notion de douane, ainsi que la notion de transitaire et de bien comprendrel’organisation du tissu d’entreprise qui constitue la concurrence dans ce secteur. La Douane et le Transitaire Définition Tout d’abord il faut définir ce qu’est L’administration des douanes etimpôts indirects (A. D. […]
Read moreL’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Sni* to View RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE : bouchera, moyasser, najib, et les autres membres. – tout les agents de la brigade et sur tout chef de la brigade Mr Ihabaib Mes remerciement vont également à tout ceux qui de prés ou de loin ont contribué à […]
Read moreL’ASSURANCE MARITIME or26 Sni* to View TABLE DES MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE. R Traité de Droit maritime DALLOZ Droit maritime LUREAU. P Commentaire des polices Françaises d’assurance maritime sur Facultés L. G. D. J CHAUVEAU . P Assurances maritimes marchandises; de propriétaires de navires; de créanciers hypothécaires; ou d’établissements bancaires qui participent ? une vente documentaire, […]
Read moreCircuit de dédouanement des marchandises à l’exportation. l- Objet : Cette procédure vise à décrire les différentes phases de dédouanement ainsi que les formalités à accomplir ? l’exportation. ll- Références : – Articles 18, 60, 74, 77 et 111 à 113 du code des douanes et impôts indirects approuvé par le Dahir portant loi no […]
Read moreDevoir du Droit de la propriété intellectuelle Sujet : La protection de la marque 09/12/2013 or7 Sni* to View INTRODUCTION La mise en place sur le marché d’un nouveau produit exige que son créateur lui attribut des signes distinctifs qui permettent de le dissocier des produits de la concurrence. La marque rentre dans la catégorie […]
Read moreQui peut importer au Cameroun ? En règle générale, toute personne physique ou morale peut importer des marchandises. Mais en fonction de leur nature, certaines marchandises à l’importation peuvent être soumises à une autorisation, une licence, à des règles de qualité ou de conditionnement, ou à des formalités Comment Exporter au Cameroun ? rs Sni* […]
Read moreCommerce des marchandises Le marché des principales commodités [main commodity group (ITS)] correspond à la quasi totalité des exportations ou importations d’un pays. Ces biens se divisent en trois catégories: les produits agricoles , les produits miniers (comprenant le pétrole) et les produits manufacturés (catégorie qui se subdivlse elle-même en quelques sous-catégories). Habituellement, ces trois […]
Read moreSni* to View Master logistique PLAN Section transport maritime INTRODUCTUION or 13 sidérurgiques (tuyaux, bobines), les bois (en grumes sciés). 2)Les rouliers Les navires sont caractérisés par raffineries proches des lieux de consommation. transporteurs produits pétroliers Ces navlres dédiés 13 de charger en vrac le fret pour optimiser l’espace complet du conteneur. Le groupage maritime […]
Read moreMINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE DU MALI SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE un Peuple – un But – une Foi SCIENTIFIQUE ECOLE SUPERIEURE DE GESTION D’INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITÉ (ESGIC) PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION AU CAS DU BUREAU sec Pour l’obtention du d OPTION : COMMERC Présenté et soutenu Sékou YATTASSAYE Directeur de […]
Read morewww. international-pratique. com Les pense-pas-bête d’International Pratique Madeleine Nguyen-The Consultante-formatrice en commerce international @ International Pratique Février 2012 Edition Février 2012 Ce support vous est t Toute autre divulgati autre utilisation de ce supp or 26 Sni* to View strictement interne. ution, diffusion ou dite. Prix de vente Index : 13€rrc www. internatlonal-pratique. com Les […]
Read morePROGRAMME AU BTS TRANSPORT ET PRESTATIONS LOGISTIQUES Durée 1100 Heures RENSEIGNEMENTS GENERAUX OBJECTIFS PEDAGOGIQUES: Le titulaire du BTS Transport exerce essentiellement en entreprise de transport de marchandises, comme adjoint à un chef d’exploration, responsable de dépô d’entrepôt, responsa camonnage, respons le Sni* to View de service après-ven commercialisation. Il e trafic ou de teur activités […]
Read moreLES APE : ATOUTS ET FREINS A L’INTÉGRATION REGIONALE DES PAYS DE LA CEMAC Intervention lors du colloque ‘ Quel cadre pour les politiques agricoles, demain, en Europe et dans les pays en développement ? organisé par Pluriagri, Notre Europe et FARM les 27, 28 et 29 novembre 2006 Jean-Christophe Boungou Bazika Centre d’Etudes et […]
Read moreROYAUME DU MAROC MODULE24 ors. Sni* to View : DOUANE ET TRANSIT douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits taxes applicables G- choisir le transitaire CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE 1 • connaissance des différentes polices d’assurance 2 • choix d’une […]
Read moreHéritage portugais au Maroc Etiquetage Halal en France Marrakech : Les détails de l’enqête Mag wvm. yabiladi. com #7 Chez Choumicha Immobilier au Maroc Comment tlrer la bo Mai 2011 Edito orgi to View La France, entre perte de repères et quête de nouveaux boucs émissaires pathétique ! De l’extérieur, l’impression laissée pour les débats […]
Read moreCommerce International International Trade Edition 2014 A. ABID Mise à jour Novembre 2013 Commerce International – International Trade Commerce Internatl Calcul des coûts à l’e (Selon l’ Incoterm ch or 15 Sni* to View Décomposition des coûts Abdellatif ABID Consultant; Lecturer 96 Commerce International – A. ABID 97 Transport (maritime, aérien) Frais de débarquement Frais […]
Read moreLe droit douanier est le droit qui régit l’ensemble des entrees et des sorties de marchandises dans le territoire marocain. En d’autre terme, le droit douanier recouvre les droits liés ? l’importation ou à l’exportation de marchandises et désigne les taxes perçues par l’administration douanière dans le cadre de ses activités Ce droit là donne […]
Read moreAchats sur Internet Les 5 étapes du calcul des montants dus à l’importation et exemples 1. Déterminer la valeur de la marchandise Cest la contre-prestation (en général le montant de la facture) ou la valeur marchande (cadeaux, bien devant être réparé, etc. ) qui est déterminante. Si elle est mentionnée dans la facture, la TVA […]
Read moreLE SYSTEME DE TRANSIT DOUANIER TIR 1. 1. 1 SYSTEME DE TRANSIT TIR INTRODUCTION ORIGINES Une Conférence de r 1975 sous les oru Sni* to View ois de novembre auspices de la Commission conomique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-ONIJ) a élaboré la Convention TIR de 1975 qui est entrée en vigueur en 1978. Depuis […]
Read moreROYAUME DU MAROC ore Sni* to View Module n020: internationales. CRITERES PARTICULIERES DE PERFORMANCE *Description de révolution et des tendances du commerce international. *description des principaux acteurs actuels du Cl. Description des institutions internationales tel que FONU, OMC, BIRD, FMI etc. -création et rôle -mode de fonctionnement -intérêt pour le pays et rentreprise connaissance des […]
Read moreDÉFINITION Avion, bateau, transport routier ou fluvial ? L’agent de transit organise le transport des marchandises en direction ou en provenance de l’étranger, pour le compte d’une entreprise. A lui de trouver la solution la plus rapide et la moins coûteuse. Son obsession : faire baisser les prix. On en demande. L’agent de transit effectue […]
Read moreLes règles Incoterms@ ICC 2010 Les règles Incoterm » sont un ensemble de règles d’usage qui régissent les échanges commerciaux et couvrent différents aspects: emballage de la marc concluslon du contra conclusion du contra procédures de dédo Sni* to vieu licences import/export • mode de livraison (à qui ? Où ? Comment ? ). • transfert […]
Read moreLIGNES DE CORRECTION BTS BLANC DOUBLET DU 6/03/201 5 partie 1 : EXPORTATIONS 1 1 -Coût expédition voie maritime pour une vente CIP Conakry Je rappelle que le coût logistlque est égal à la valeur du dernier incoterm calculé moins le prix de vente, donc, la plupart du temps, avec ajout d’une marge sur un […]
Read moreRésumé SJLMAGHREB est un prestataire logistique du groupe SIL leader du transport international. Son entrepôt, utilisé comme Magasin Avancé Fournisseur, est sous la pression continue d’améliorer son efficacité et son efficience afin de pouvoir répondre aux exigences de ses clients et faire face à l’augmentation prévue de son activité dans les années futures. Le présent […]
Read moreINTRODUCTION DE LA NOUVELLE NOTICE DU DOCUMENT ADMINISTRATIF UNIQUE C. D. 530. 11 D. D. 274. 057 Annexes : 3 décembre 2006 Distribution par le – à tous les offices – au personnel de l’annexe 1) (*) et C. 1. Champ d’application orao ‘te col Bruxelles, le 1er gionaux . tion; nexe 1), B (excepté […]
Read moreCHAPITRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX l- Particularité du contentieux douanier Le terme contentieux douanier pris au sens large peut être compris comme l’ensemble des contestations susceptibles d’être porté devant un tribunal et qui naissent à l’occasion du fonctionnement des services des douanes. Ce contentieux peut être administratif, civil ou répressif. Dans ce dernier cas, il concerne […]
Read moreTransit import export • Une parfaite maitrise des techniques douanières appliquée par une équipe qualifiée associée a une bonne connaissance de vos produits, aura pour conséquence un passage en douane fiable et rapide. Traitement de vos opérations de dédouanement. Gestion de tous régimes y compris économiques Expertise en matière de règlementation douanière. Veille réglementaire concernant […]
Read moreChapitre 3 : Les représentations du développement économique territorial Le développement territorial est observer l’état social, démographique, économique d’un territoire à un moment donné. Est-ce que le territoire observé va mieux ou moins bien que les autres ? une fois qu’on a fait cette première évaluation, fautre question est : Quelles sont les bases du […]
Read moreINTRO • Comment les inégalités socio•spatiales influent•elles les modes INTRO Depuis longtemps la Chine faisait partie des pays de la Triade. aux côtés des Etats-Unis, de l’Europe et du Japon. Aujourdhui elle Sest intégrée ? l’économie mondiale. grâce à une extension de cette dernière. La Chine a su p… wholesale part Premium Déflnltlons : La […]
Read moreDROIT DOUANIER Sommaire 1 p g : Les attributions de L’A. D. I. Section 1 Section 2 : Arsenal réglementaire douanier Section 3 : Les missions de L’A. D. I. I Section 4 : Naissance d’une transaction commerciale internationale • Procédure antérieure au dépôt de la DED à l’import Section 5 . Section 6 : […]
Read moreGhislaine Legrand Hubert Martini Préface de François David PDG de la Coface et de Coface expert Algeria-Educ. com BELKACEMI Gestion des opérations IMPORT – EXPORT Ghislaine LEGRAND Hubert MARTINI 84 p g Président de Coface Des mêmes auteurs chez le même éditeur e Petit Export 2007/2008 Commerce international Chez Revue Banque Édition ‘assurance-crédit dans le […]
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