EXPOSE SUR LE FRONTEX

LE FRONTEX en matière de lutte contre l’immigration illégale Introduction L Europe, depuis plus d • une décennie, a une approche plutôt sécuritaire concernant sa politique migratoire. Et nous pouvons le remarquer avec par exemple la construction de mur et de clôtures aux frontières européennes, ou aussi à travers le renvoi forcé des migrants dans les pays d’origines. Et I acteur principal de ces politiques est l’agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne, ou plus connu sous le nom d Comme son nom n or 10

FRONTEX est une ag e . la sécurité et la gesti européenne des État tte agence, ce d’améliorer ures à l’Union Son siège est à Varsovie, en Pologne, et elle a été créée par le règlement du Conseil Européen du 26 octobre 2004, et exerce ses responsabilités depuis le 1er mai 2005. Depuis Janvier 2015, le nouveau directeur exécutif de FRONTEX est Fabrice Leggeri, un ancien haut fonctionnaire du ministère de I intérieur.

Nous nous demanderons donc si le FRONTEX arrive-t-il ou non a lutter contre cette immigration extracommunautaire, provenant des frontières extérieures de ‘ Union européenne ? C’ est pourquoi, l’ objectif de cet exposé sera tout d’ abord, dans un premier point démontrer efficacité du FRONTEX contre I ‘ immigration illégale dans l’ Union Européenne, puis p Swlpe to vlew next page pour en suite en un second lieu exposer les limites ayant déjà été montrées par ce mécanisme. I/LE FRONTEX : Un outil efficace de lutte contre Fimmigration illégale dans l’Union Européenne. A.

Missions du FRONTEX L • Agence est un organisme de l’Union européenne doté de la personnalité juridique, ayant pour objectif de faciliter l’application des mesures communautaires, existantes et futures, relatives à la estion de ces frontières et de coordonner la coopération entre Etats membres. Mais chaque État membre reste responsable du contrôle et de la surveillance des frontières extérieures, qui se trouvent sur son territoire. Le FRONTEX doit remplir différentes missions, et pour les remplir, il bénéficie de moyens financiers octroyés par la Communauté, soit 85 millions d’euros environ en 2013.

Et les Etats membres mettent aussi à disposition de l’agence des moyens matériels et humains, comme des navires par exemple, ou des hélicoptères, ou même des experts, ou des garde- frontières. Le FRONTEX possède donc différentes missions, qui sont I analyse, la coordination, la formation, faciliter I • achèvement des objectifs de recherche et développement, fournir une capacité de réaction rapide et enfin assistance. L analyse: l’agence dispose d’un système de recueil des données qui sont analysées en temps réel afin de mieux connaitre la situation aux frontières extérieures de l’UE.

Cette analyse des risques permet une meilleure allocation des ressources. La coordination : sur la base de l’analyse des risques, FRONTEX propose aux États membres de parti 10 propose aux États membres de participer à des opérations onjointes aux frontières extérieures aériennes, maritimes et terrestres de l’Union. La formation : assister les États membres dans le développement de standards communs de formation, incluant un tronc commun, dans l’optique d’instaurer une politique de gestion intégrée des frontières (mêmes règles et fonctionnement à chaque frontière extérieure).

Faciliter l’ achèvement des objectifs de recherche et développement : FRONTEX sert de passerelle entre les différents gardes frontières et le monde de l’industrie afin de combler le fossé entre avancees technologiques et besoins de l’utillsateur final. Fournir une capacité de réaction, d’ intervention rapide : l’agence met à disposition des États membres une force de réaction rapide, appelé RABIT, composée d’un vivier de gardes frontières européens. Leur déploiement peut intervenir en cas de crise grave à l’une ou l’autre des frontières extérieures de l’union.

L ‘ assistance : assister les États membres dans l’organisation d’opérations de retour communes. B/ L’évolution des missions du Frontex jusqu’à très récemment, le contrôle des frontières relevait du seul ressort des Etats souverains ; la coopération au niveau européen était de ce fait limitée dans ce domaine. Celle-ci s’est cependant accentuée ces dernières années et le concept de gestion des frontières a été intégré dans le champ des politiques communautaires. Il est important de savoir que le Frontex a connu une révision en juil politiques communautaires.

Il est important de savoir que le Frontex a connu une révision en juillet 2007 en matière de règlement. En 2007, le règlement a été modifié une première fois avec la création du mécanisme RABIT (RApid Border Intervention Team), qui permet à l’Agence de déployer des gardes-frontières à la demande d’un État membre confronté ? ne situation de pression migratoire présentant un caractère urgent et exceptionnel. Ce mécanisme a été déployé pour la première fois de novembre 2010 à mars 2011 à la demande des autorités grecques afin de faire face à la forte pression migratoire constatée à la frontière gréco-turque.

En 2010, les flux de population entre les deux pays (frontières terrestres et maritlmes) ont représenté un enjeu important, la Turquie étant le principal pays de transit des migrants illégaux. Au cours de cette même année, le dispositif maritime mis en place par Frontex a fait ortement baisser le nombre de migrants illégaux en provenance de l’Afrique de l’Ouest aux Canaries, à Malte et en Italie. Les passeurs ont été contraints de se rabattre sur d’autres routes, par exemple celles passant par la Méditerranée orientale.

En 2010, les autorités grecques ont signalé 128 000 migrants illégaux, dont 47 706 détections pour la seule (et relativement étroite) frontière terrestre avec la Turquie. Afghans et Irakiens étaient les deux nationalités le plus fréquemment identifiées mais un nombre croissant de Nord-Africains était également détecté. La plupart de es derniers avaient, grâce à des billets low cost, voyagé en avion 0 également détecté. La plupart de ces derniers avaient, grâce ? des billets low cost, voyagé en avion vers la Turquie, pays pour lequel il est aisé d’obtenir un visa. ne seconde modification du règlement adoptée le 25 octobre 2011 a introduit de nouvelles règles afin de permettre de renforcer la capacité opérationnelle de Frontex. Les nouvelles dispositions permettent désormais à Frontex de transmettre à d’autres agences des données concernant les passeurs et organisateurs de filières, recueillies par les experts ationaux détachés lors des opérations conjointes. L’Agence peut également dorénavant acquérir elle-même ou en copropriété avec un État membre, louer par crédit-bail des équipements techniques, l’achat en copropriété permettant de réduire les coûts.

Cette disposition doit permettre d’augmenter notamment le nombre d’opérations de retour sous pavillon Frontex. Les tâches de l’Agence sont également renforcées en matière d’analyse du risque, les informations dont disposent les États étant mutualisées. Le nouveau règlement renforce également les tâches de Frontex n matière de formation des gardes-frontières avec la mise en place de programmes communs en novembre 2010 un total de 191 gardes-frontières invités (guest officers), issus des Etats membres et des Etats Schengen associés, se sont déployés entre la Grèce et la Turquie, durant le déploiement RABIT.

Il/ Frontex : Une agence présentant ses limites A/ Les opérations menées par le FRONTEX L’Union européenne a lancé le 1er novembre 2014 1’opération Triton pour patrouiller en Médit PAGF s 0 européenne a lancé le 1er novembre 2014 1’opération Triton pour patrouiller en Méditerranée et venir en aide à l’Italie pour faire ace à l’afflux des migrants sur ses côtes. L’opération est censée renforcer les frontières extérieures de l’Union européenne et venir en aide à l’Italie pour faire face à l’afflux des migrants sur ses côtes.

Avant l’opération Triton le gouvernement Italien avait mis en place « l’opération Mare Nostrum » suite au naufrage au large de l’île de Lampedusa qui a coûté la vie à 366 migrants, « l’opération Mare Nostrum » est une opération militaire et humanitaire menée par la Marine militaire italienne depuis le 18 octobre 2013. Elle visait à secourir en mer les immigrés clandestins. Son périmètre d’action s’étendais jusqu’aux côtes libyennes. Nombreux sont les députés italiens qul avaient estimé que l’Italie ne pouvait à elle seule « porter tout le fardeau de la Méditerranée ».

L’opération coûtait plus de 9 millions d’euros par mois, 3 fois plus que l’opération Triton alors que le pays est en récession. Pour mémoire, ces deux opérations n’ont pas le même champ d’action, ce qui explique pourquoi le chef de l’exécutif Gil Arias Fernandez estime que l’opération Triton n’a pas vocation à remplacer « Mare Nostrum »et il déclare que « Triton sera lancée indépendamment du destin de Mare Nostrum », Le périmètre d’actlon de l’opération « Triton » sera plus réduit que celui de Mare Nostrum, qui s’étendait jusqu’aux côtes africaines.

En outre, Triton vise d’abord le contrôle des frontières tandis que Mare Nostrum est avant tout une missio 6 0 outre, Triton vise d’abord le contrôle des frontières tandis que Mare Nostrum est avant tout une mission de sauvetage. C’est aussi la position que tient Amnesty International. « L’opération Triton n’a pas pour vocation de répondre aux besoins de milliers de migrants et de réfugiés, et en particulier de ceux qui fuient la guerre et les persécutions au Moyen-Orient et en Afrique »

B/ Les limites de l’agence Frontex Depuis sa création de multiples critiques ont été adressées contre l’agence. L’agence rencontre pas mal de problèmes dans la lutte contre l’immigration illégale dans les cotes de l’Union Européenne notamment de Lampedusa, la frontière gréco-turque. Elle manque beaucoup de solidarité envers les pays membres de l’Union notamment les grandes puissances. Le Frontex est censée être une agence de lutte contre l’immigration mais elle ne possède pas de ses propres matériels tels que les bateaux, etc. Elle ne possède pas de sa propre farce de l’ordre : la Police.

Elle manque beaucoup de contributions financières venant des pays membres de l’Union Européenne pour que l’agence puisse renforcer ses contrôles dans les cotes . En plus, elle est plutôt dépassée des évènements qui se passent ces derniers moments. Les conflits arabes (Syrie, Lybie, Erythrée, Irak) qui poussent aux populations fuient leurs pays. Il se trouve de fois des mauvais traitements envers les migrants. Des questions des activités de Frontex sur les droits fondamentaux des personnes détectées et interceptées ont été continuellement posée depuis les débuts de l’agence. 7 0