Pr Paration TD N5

Le Président sous la Vème République Jusqu’en 1958, le P apparait comme une institution secondaire en effet sous les 3 et 4 Rep (70-40) (46-58) il est relégué tant par les textes que par la pratique des pouvoirs, un rôle de « première magistrature morale du régime » selon l’expression de Berlia (homme politique des années 20).

Le coup d’Etat de 1851, perpétré par Président Louis Napoléon Bonaparte va conduire le président élut a proclamé l’empire. Ceci va considérablement entacher l’image de l’institution. Aussi les rédacteurs de la C de 1958 entendent rehausser la puissance du P e la R en plaçant le siège de l’autorité exécutive dans l’institution Présidentielle. Le président est en e comme le dira le gén presse du 31 janvier 64. statut qui lui est rése compétences.

PACE 1 or 5 Ionté de l’Etat onférence de • lité manifeste par le mportance de ses Tout d’abord le Statut du Pr sident de la R publique; Le P à un statut exorbitant du droit commun, l’origine de ce privilège réside ds l’élection élu par le peuple il a une légitimité plus forte et de Gaulle dira dans la même conférence de presse de 1964 « l’autorité indivisible de l’Etat est confié toute entière au Président par le peuple qui l’a élu » 0 à la manière d’un Monarque il ne peut pas mal faire car il est élu.

Et en 1976 Alain Peyrefitte dans le Mal Swipe to View next page Français, rapporte les propos du G de Gaulle lequel avait voulu mettre en place une monarchie républicaine. De Gaulle est un militaire or on craint une dérive dictatoriale, deuxièmement le poids du partl communiste (1/4 de l’électorat) et dernièrement le poids des colonies : c’est en 1961 que de Gaulle dit que le p doit être choisi par la nation au SlJDirect. En 1962 les choses s’accélèrent lors de l’attentat du Petit-Clamart, Organisation de l’Armée Secrète tente de tuer de Gaulle.

Dans son discours du 20 septembre 1962 de Gaulle dit « le P de la R sera désormais élu par le peuple D, cela est interprété comme un coup d’Etat permanent pour Mitterrand, il bénéfice donc d’une légitimité populaire et depuis 1962, 2000 et 2001 c’est devenu félection centrale de la Vème Rep. L’évènement autour duquel gravite la vie politique française, et Balladur déclarait que « l’élection présidentielle est l’élection règne Deux évènements vont renforcer ce phénomène premièrement le quinquennat en 2000, mais en 2001 il y a l’inversion du alendrier électorale. 993 Balladur 1 er Ministre 1995 1997 2002 ElectionDissolutlon Election présidentielle Présidentielle Contraire à l’esprit et législative en même Jospin Chirac/Balladur De la C mais conforme temps Dès l’an 2000 Lionel Jospin considère que l’esprit de la Vème Rep fait que les présidentielle doivent être avant les Lionel Jospin considère que l’esprit de la Vème Rep fait que les présidentielle doivent être avant les législatives, pour la pérennité des institutions et se discours a été acquisses par Jacques Chirac. Le mandat des députés a été prolongé de 60 jours par la loi organique de 2001.

C] Cela confirme le phénomène de majorité Présidentielle un Président qui vient d’être élu à de très forte chance d’avoir la majorité à l’Assemblé National. Désormais pendant 5 ans le P à une majorité pour gouverner le Parlement devient une chambre d’enregistrement des volontés de l’exécutif. Contrairement en Allemagne ou au Royaume Uni, en France se sont les présidentielle qui sont déterminante, déplacement de centre de décision de l’Etat vers l’exécutif. Les législatives ne deviennent qu’un « troisième tour » selon Fabius preuve il y a un désintéressement pour les élections législatives.

Il ny a plus d’élection de mi-mandat. Le risque de cohabitation tombe en désuétude, ainsi que celui de dissolution. La prééminence Présidentielle est du également à la variété de ses compétences pour la première fois dans l’histoire Celle la C assigne expressément certaines missions au Président, c’est un arbitre cela mais en relief le pouvoir présidentiel. Premièrement le Président possède des compétences propres, l’article 19 de la constitution il n’a pas besoin de contreseing et le président reste irresponsable politiquement il n’existe pas de mécanisme Cel pour mettre fin au mandat du Président pour motif p