Normes IFRS

Introduction Dans les normes IFRS, le bilan prime sur le CDR, de ce fait la majeure partie des normes est consacrée au bilan avec bien évidemment un impact sur le CDR (en parallèle). Trois points sont développés dans les normes IFRS : La gestion des immobilisations La gestion des titres La gestion des passifs Pour les éléments non traités par les normes FRS, il est d’usage de se référer à la pra Au niveau du CDR. 1) IAS 18 sur le produ orn Sni* to View ment les US CAAP. ment consacrées : s : cette norme s’intéresse à la reconnaissance du CA dans l’entreprise. Pour une vente de bien, celle-ci devra être reconnue à partir du moment où il y a transfert du contrôle économique sur le bien vendu.

Même si dans la pratique la facturation reste la date de référence, cela peut générer des régularisations pour des opérations ayant lieu à la clôture de l’exercice pour les prestations de services, celles-ci seront comptabilisées selon la méthode de l’avancement : le CA à comptabiliser sera obtenu grâce au degré d’avancement soit coûts réels/coûts totaux prévus Ex : coûts totaux : 50, coûts engagés : 1 50 ngagés (ni profit ni pertes sur l’exo donc on neutralise) Concernant les intérêts, redevances et dividendes, ceux-ci seront comptabillsés à la date à laquelle le droit à les percevoir est acquis (intérêts, redevances : dans la pratique, au prorata du temps, dividendes : à la date de l’AG d’approbation des comptes même si distribués plus tard) Remarque : Lorsque le paiement est étalé dans le temps, il faudra actualiser. Ex : une vente de 240 000 euros Paiement : immédiatement dans 6 mois Le solde dans les 6 mois suivants Taux d’actualisation (coût moyen pondéré du capital) : 10% Attention, on ne comptabilise pas les 240 000 euros car les intérêts sont compris dans le montant de la vente (implicitement).

CA à comptabiliser : 120 000 + 60 000 (1 + 10%) -6/12 + 60000 (1 + 10%) -12/12 2) IAS 11 qui s’intéresse aux contrats de construction et par assimilation aux contrats à LT : ce sont des contrats qui s’étalent sur plusieurs exercices. Le problème ici repose sur la reconnaissance du CA et du profit, en France PCG deux méthodes . Méthode de l’achèvement par la uelle le CA est comptabilise à la fin du contrat PAGF OF omptabiliser le CA il faudra calculer le degré d’avancement soit : De manière mathématiques (cts engagés/cts totaux) De manière physique (mesures physiques sur le terrain) Si le degré d’avancement ne peut pas être calculé, on comptabilise un CA égal aux coûts engages.

Ex : 01/07 construction d’un bâtiment CA prévu = 300 « Coûts totaux prévus 350 Kf 31 / 12 : le bâtiment n’est pas achevé, les coûts engagés : 200 € Degré d’avancement : 200/350 * 100% = CA à comptabiliser : * 300 171 La perte sur l’exercice est de 171-200 -29 La perte totale est de 300-350 -50 rovlslons de 50-29 = 21 à comptabiliser en plus Comptabilisation : Clients – Facture à établir Travaux en cours 171 DAP Provisions pour pertes OF (subvention d’investissement), il y a deux traitements Soit la subvention est inscrite en déduction de l’actif concerné Soit la subvention est inscrite en PCA (produit constaté d’avance) puis reprise sur la duree d’amortissent du bien concerné Montant à reprendre = Subvention x Amortissement / Valeur d’origine 4) IAS 34 relative au bénéfice par action (EPS Earning Per ) Chapitre 1 : La gestion des immobilisations l. La notion d’actif A.

Définition d’un actif Selon le cadre conceptuel, un actif est un ensemble de ressources contrôlées par l’entreprise du fait d’évènements passés, dont les avantages économiques ndus par l’entreprise, et suivant C’est un élément rattachable à l’exploitation C’est un élément qul est détenu à des fins de transactions (destines à être vendu) C’est un élément réalisable à moins de 12 mois C’est un élément de trésorerie ou équivalent de trésorerie Il. La valorisation des immobilisations (incorporelles et corporelles): les principes généraux IAS 16 dintéresse aux immobilisations corporelles IAS 38 s’intéresse aux Immobiliserions incorporelles A. Les règles générales Une immobilisation acquise à titre onéreux sera valorisée à son coût d’acquisition.

Ce coût comprend : Le prix d’achat net des réductions commerciales et financières Les frais directement rattachables et engagés pour l’acquisition et la mise en état d’utilisation de l’immobilisation concernée. Contrairement au PCG, il n’y a pas d’option sur les droits de mutation, d’enregistrement et sur les honoraires Les droits de douane et TVA non récupérable Ne seront pas compris dans le coût de l’immobilisation : Les frais de formation Les frais administratifs Les frais généraux Les frais de démarrage et de lancement. Les immobilisations produites par l’entreprise seront valorisées ? leur coût de production. Il com rend ‘ PAGF s OF généraux Les frais de démarrage et de lancement B. Approfondissements 1 .

Lorsqu’une immobilisation peut être décomposée en différents éléments ayant des durées de vie différentes, il faudra appliquer obligatoirement l’approche par composante contrairement au PCC ATTENTION !!! Les dépenses pour gros entretiens et de grandes révisions seront obllgatoirement consldérées comme un composant de l’immobilisation. Les provisions pour gros entretiens et de grandes révisions sont interdites en IFRS contrairement au PCG 2. Le coût de démantèlement devra être intégré dans le coût d’entrée de l’immobilisation avec pour contrepartie une provision pour démantèlement et remise en état. Ce coût devra être actualisé contrairement au PCG 3. Il faudra impérativement intégrer le coût financier lié à l’immobilisation (cf. IAS 23).

Concernant la période de apitalisation elle commence à l’acquisition ou au début de la production et elle s’achève à la date à laquelle l’immobilisation est en état d’être utilisée. ATTENTION !!! Prête à être utilisée, même si elle est utilisée plus tard. Concernant les intérêts, si le financement est spécifique, nous utiliserons le taux lié au financement spécifique. S’il ne l’est pas, nous utiliserons le taux marginal pondéré de financement. Les intérêts seront capitalisés si le montant et/ou la période est significative. d’amortissement de l’immobilisation ATTENTION !!! Si paiement différé systématiquement ctualisation C.

Evaluation à la clôture de l’exercice En IFRS, trois méthodes sont possibles et cumulables: Le coût amorti Le test de dépréciation (IAS 36) La réévaluation (Possibilité réévaluation à la baisse ou à la hausse contrairement au PCC) 1. Le coût amorti C’est le constat de la consommation des avantages économiques futurs. prlncipe : toutes les immobilisations (corporelles et incorporelles) sont amortissables à partir moment où une durée d’utilité peut être définie. Ex : Les postes non amortissables (durée d’utilité non définie) Les parts de marché Le fond de commerce L’écart d’acquisition Le terrain Comme en PCC, Base d’amortissement Valeur d’ori ine – Valeur résiduelle PAGF 7 OF dépréciation Il suit la même logique que la dépréciation en France.

Principe : Lorsque des indices internes et/ou externes laissent presumés que la valeur économique d’un bien est inférieure à sa valeur comptable il faudra pratiquer un test de dépréciation. Comme le PCG, il faut calculer la valeur nette comptable (VNC) et la valeur économique qui correspond à la valeur recouvrable. La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre la valeur énale et la valeur d’utilité. Valeur vénale = Valeur de revente – coût nécessaire au coût de sorti et de revente Valeur d’utilité ou valeur d’usage = somme des flux de trésorerie futurs actualisée ATTENTION !!! Nous retiendrons les flux de trésorerie avant IS et avant frais financiers. La mise en œuvre d’une dépréciation entraine la révision du plan dam ortissement.

Différence avec PCG : une dépréciation antérieurement constatée ne peut pas être reprise en cas de gain de valeur ultérieur sauf si le gain de valeur est dû à : Une modification du taux d’actualisation utilisé ne modification dans l’estimation des flux de trésorerie futurs (Donc s’il y a modification du contexte économique futur) Le test de dépréciation est obli atoire incorporelles ne faisant pa PAGF 8 OF our les immobilisations rtissement selon une fournisseurs Banque 50 000 IAS 50 000 + 50 000 (1 = 97 170 en (n) Immobilisation Dettes fournisseurs 97 170 47 170 en 0-1+1) Charges d’intérêt 47170 2 830 Dans le PCG, la réévaluation existe mais elle est contraignante à mettre en œuvre et de ce fait eu utilisée car seules les immobilisations corporell s sont reévaluables, et atégorie d’immobilisation (Ex : que les constructions, les véhicules, etc. ). Ill. Les particularités A. Les frais de R&D Les frais de R&D sont étudiés par AS 38. Il faudra distinguer les frais de recherches et les frais de développements. Les frais de recherches à l’instar du PCG seront toujours comptabilisés en charges. Les frais de développement, le traitement comptable différa selon les référentiels.

Dans le référentiel Américain, sauf cas particuliers (secteurs informatique/ pharma) et sous conditions extrêmement lourdes, les frais de développement sont considérés comme des charges. Pour le référentiel français, les frais de développement seront au choix de l’entreprise : Soit immobilisés : traitement préférentiel (option) Solt comptabilisé en charges pour être immobilisés, ces frais devront respecter les conditions suivantes : 1. Projet nettement individualisé et identifié 2. De sérieuses chances de rentabilité commerciale supposant les moyens humains, techniques et financiers de mener le projet ? terme 3. Un coût estlmé de façon fiable En référentiel IAS/IFRS, les frais de développement obligatoirement immobilisés sous conditions : 1. Respect des conditions actifs paGF