Les Normes Comptable IFRS 1

Les normes comptables FRS introduction Opasser d’une comptabilité imprégnée de considérations juridiques et fiscales à une information financière répondant aux besoins des investisseurs : plus économique, plus transparente, beaucoup plus détaillée.

Cappliquer intégralement les normes IAS (méthodes comptables, modalités d’application, présentation, information en anne 1 p g il est jugé nécessaire de mettre en place un référentiel comptable international ayant les caractéristiques suivantes : Cpermettre une comparabilité de l’information financière dans le emps et dans l’espace, ûdonner une information financière comprise par tous les utilisateurs, sur toutes les places boursières du monde, Ûcontribuer au développement des marchés financiers en utilisant un langage financier basé sur le principe de transparence des comptes et sur la qualité de l’information. ?Les normes IFRS les sont au cœur de cette approche système. Standard Interpretation Committee (SIC) : il répond aux problèmes d’interprétation Û Le Standard Advisory Council (SAC) qui est chargé de conseiller le Board sur ses priorités. Le cadre conceptuel Le Cadre de Préparation et de Présentation des Etats Financiers a été élaboré par l’IASC (International Accounting Standards commité) en avril 1988 et publié en juillet 1989. Il constitue un « système cohérent d’objectifs interdépendants et de concepts qui permettent d’aboutir à une comptabilité et des systèmes d’information uniformes. Les buts recherchés par le cadre conceptuel sont principalement les suivants . Caider le Conseil à mettre au point les futures normes et à réviser celles existantes, Ûfournir la base permettant de réduire le nombre d’options autorisées par les AS/IFRS, Daider les utilisateurs à traiter des problèmes comptables pour lesquels il n’existe pas encore de normes internationales, Caider les auditeurs à se forger une opinion sur la conformité des états financiers. ?Comité ayant pour objectif la mise en forme des standards comptables de base qui seraient acceptés dans le monde entier Le cadre conceptuel : Cau cas particulier où il existerait une incompatibilité entre une norme internationale et les dispo re, la primauté est donnée utile à une large gamme dutilisateurs lorsqu’ils prennent leurs décisions économiques. ‘ ?Le cadre semble s’intéresser plus particulièrement aux investisseurs financiers.

Principes généraux es normes IAS / FRS intègrent quelques principes généraux qui sont en décalage avec les principes appliqués actuellement par les normes marocaines : ûPrééminence du fond sur la forme juridique : avec les IFRS, la priorité est donnée ? une approche économique donnant une image pertinente et fidèle de l’entreprise, alors que les normes actuelles adoptent une approche juridique et fiscale qui privilégie la forme juridique sur le fond.

DEvaluation des actifs : contrairement au principe des coûts istoriques appliqué, les normes IAS / IFRS Intègrent la notion de juste valeur qui implique une remlse en cause régulière de l’évaluation de ses actifs. LILes évènements doivent être considérés et présentés conformément à leur substance économique et non simplement à leur forme juridique.

Cluste valeur (valeur d’échange sur un marché en opposition avec le coût historique) es principes comptables fondamentaux en I FRS Le cadre conceptuel définit les hypothèses de base sous-jacentes à la préparation et à la présentation des comptes . ûprincipe de comptabilité ts par opposition à la ‘information doit être compréhensible Immédiatement par les utilisateurs DPertinence : l’information doit être utile pour la décision de l’utilisateur.

Pour cela, elle doit revêtir une importance significative tant du fait de sa nature que de son montant (principe d’importance relative). ûFiabilité. Le concept de fiabilité recouvre les notions suivantes : image fidèle, prééminence du fond sur la forme, neutralité, prudence et exhaustivité. ûComparabilité. Elle suppose une information sur le choix des méthodes appliquées et leur permanence. Il est également utile de rappeler les chiffres des ériodes précédentes.

IFRS Les caractéristiques dérivées • Û L’image fidèle ûPrééminence de la substance (fond) sur la forme CNeutrallté : l’information doit être neutre La prudence : la prudence est définie comme « la prise en compte d’un certain degré de précaution dans l’exercice des jugement nécessaire pour préparer les estimations dans des conditions incertitudes pour faire en sorte que les actifs et produits ne soient pas surévalues et que le passif et les charges ne soient pas sous évalues ûL’exhaustivité : au tant que le permet le souci de l’importance relative

LINon compensation DL’importance relative : son omission ou son inexactitude peut influencer les décisions économiques q prennent sur la base des 4 OF PRINCIPE CGNC Image fidèle Substance sur la forme prudence Fiabilité neutralité Il stock: Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Le coût du stock doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coûts de transformation et autres coûts pour amener les stocks à l’endroit et l’état ou ils se trouvent.

LES NORMES Les Stocks selon les IFRS (IAS 2) Les stocks sont des actifs : Détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité; En cours de production pour une telle vente; Sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestations de services LI La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente. ? Évaluation du stock: Les stocks doivent être évalués au lus faible du coût et de la valeur nette de réalisation personnel (IAS 19) ; ctifs financiers (IAS 39). û Cela s’applique donc aux : Good Will ; Immobilisations corporelles ; Actifs en crédit bail ; Actifs incorporels ; Titres de participation ; Titres mis en équivalence. godwill ûl_’entreprise peut avoir une valeur supérieur à la valeur fondamentale.

Cette survaleur est due aux: savoir faire, l’expérience, la cliéntele de l’entreprise, l’image de marque, l’avance technologie, le droit bail et l’implantation commerciale. DP=ANCC+GW ûGW=R/i avec R=bénéfice anticipé-i*actif nécessaire pour la rentabilité Les normes La Dépréciation d’actifs selon les FRS (IAS 36) Un actif est déprécié du montant de rexcédent de la valeur comptable d’un actif sur sa valeur recouvrable.

La valeur comptable est quel un actif est machine est amortissable linéaire sur Sans avec une valeur résiduelle de 1 oooo ‘amortissement année N est (100000-1 valeur comptable du bien : 100000-18000=82000 Dépréciation à constaté= 82000-70192=11808 Immobilisations corporelles selon les IFRS (IAS 16) Définition : Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels . Qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens t de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives ; Dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’un exercice. ? Comptabilisation . La norme IAS 16 précise qu’un élément d’immobilisation corporelle doit être comptabilisée en tant qu’actif lorsque et seulement lorsque : Il est probable que les avantages économiques futurs associés ? cet actif iront à l’entité ; Le coût de Cet actif pour l’entité, ou lorsque Cet actif est constaté à une valeur réévaluée, la juste valeur de Cet actif, peut être évalué de façon fiable. tualisation devant être mise en œuvre si nécessaire (EXEMPLE) Exemple de retraitement: coût de construction Exemple 2 : La valeur résiduelle : supposons qu’une entreprise achete un immeuble le 1/1/N ; le cout d’acquisition est de IOmillions . l’entreprise l’amorti sur 20 ans. La valeur residuelle de l’immeuble est de 2millions le montant amortissable de l’immeuble est 10-2 soit 8milIions. La valeur residuelle à la fin sera 2 et non O et l’amortissement annuel est de DIJne entreprise fait l’acquisition d’un matériel industriel le 2 janvier N, le prix ‘acquisition HT fixé au contrat est de 80 000 . ette acquisition est payable dans un an sans intérêt. Le taux auquel l’entreprise peut s’endetter aujourd’hui est de ûl_’acquisition sera enregistrée comme suit : LILe cout de l’immobilisation au 1er janvier est 80000x =75472 et tva 14793 DDébit matériel : 75472 ûDébit Etat, TVA déductible sur immobilisation :14793 CCrédit fournisseur : 90265 La différence entre 80 000 et 75472 soit analysé comme des intérêts ûDébit charges d’intèrêt :4528 LIDébit TVA déductible 887 DCrédit Fournisseur :5415 Les contrats de locations (IAS fine.

Un contrat de location simple désigne tout contrat de location autre qu’un contrat de location financement. LI Un contrat de location non résiliable est un contrat pouvant être résilié uniquement Si une éventualité peu probable survient ; Avec l’autorisation du bailleur. Les contrats de locations selon les IFRS (IAS Critères de classifications Le contrat transfère la propriété de l’actif au preneur au terme de la durée du contrat ; Le contrat donne l’option au preneur d’acheter l’actif à un prix qu devrait être suffisamment inférieur à sa ‘uste valeur à la date de la levée d’option , 0 1