L’Alliance bolivarienne pour les peuples de notre Amérique – Traité de commerce des Peuples

ALBA-TCP université ABDELMALEK ESSAADI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales – TANGER Master : Décentralisation et Gouvernance Locale Matières : L’intégration institutionnelle prof : Pr Manuel SILVA ALBA – TCP L’Alliance bolivarienn peuples de notre Am de commerce des Pe Elaboré par – Badre EL BAKKARI. our ‘Vipe View next page – Abdelouahed JARDANE. – Hana FAOUZI.

FSJES – Tanger Semestre 2 Année universitaire . • 2013 – 2014 Page 1 Loin d’être proactive, l’attitude des États-lJnis vis-à-vis de l’Amérique latine apparaît jour après jour comme une réaction face à la constante émergence atino-américaniste promue par l’ALBA et particulièrement vis-à- vis des processus révolutionnaires de Cuba, du Venezuela, de la Bolivie, de l’Équateur et du Nicaragua.

Histoire et fondation L’idée de l’ALBA est née en 2004, sous l’initiative d’Hugo Chavez, président du Venezuela et de Fidel Castro, président de Cuba afin de faire contrepoids au projet de la ZLEA (Zone de libre-échange des Amériques) soutenu par les Etats-Unis, dont le but est de garantir la libre circulation des capitaux grâce à l’ouverture des frontières des pays du Sud.

Elle a été éVOqUée d’abord par Hugo Chavez, lors du 3e sommet, en décembre 2001, es chefs d’État de la Communauté caribéenne (CARICOM) et officiellement lancée en avril 2005, par la signature d’un « traité commercial des peuples » entre Cuba et le Venezuela. Le but du traité est d’échanger des services médicaux cubains contre du pétrole vénézuélien. C’est une forme d’intégration plus poussée entre économies où chaque pays fournit à l’autre ce qu’il possède: du pétrole brut vénézuélien, non pas cédé au prix du marché, mais en échange de ce que Cuba fait le mieux: du personnel ualiflé en santé publique.

D’autres accords 2 Date 29 avril 2006 La Bolivie (Evo Morales) Observations Les trois chefs d’États (Cuba, Venezuela et la Bolivie) s’engagent lutter contre l’analphabétisme et le chômage, tandis que Cuba s’engage à prendre en charge les soins ophtalmiques des Boliviens qui ne pourraient s’offrir ces traitements. Cuba et le Venezuela décidèrent son adhésion d’acheter à un « prix correct » la récolte de soja bolivien. 16 janvier 2007 janvier 2008 25 août 2008 Le Nicaragua (Daniel Ortega) La Dominique Le Honduras (Manuel Zelava) 3 l’échange.

Nous pouvons dire que le principe du commerce qui régit l’ALBA est le troc qu’on essaie d’institutionnaliser, ce qui demande un système e transactions unifié. Avec le Sucre ces transactions soient virtuelles, c’est-à-dire qu’on émettra de la monnaie physique, mais l’opération sera électronique. La première opération était l’achat de la Bolivie au Venezuela de ciment en échange de l’importation par le Venezuela de bois, de textiles, de produits alimentaires, etc.

Cette nouvelle méthode d’échanges commerciaux favorise aussi l’intention de moins dépendre des règles commerciales des pays développés et surtout du dollar américain. En 2011, 431 opérations furent effectuées grâce à ce mécanisme pour un ontant de 271 millions de Sucres (Cette monnaie virtuelle équivalant à 1,25 dollar), principalement entre Venezuela et Equateur. Cuba et la Bolivie l’utilisèrent aussi.

D Conseil de Défense de rAlliance et l’ECOALBA : Deux décisions particulièrement importantes furent prises lors du 1 1 eme sommet de HALBA (2012) : celle annonçant la création d’un Conseil de Défense (Conseil de Défense de l’Alliance) et surtout celle prévoyant la constitution d’un espace économique commun ( ECOALBA/TCP). Le Conseil de Défense de l’Alliance sera chargé d’établir une doctrine militaire commune aux Eta de l’ALBA, sans faire appel équitable des richesses et l’encouragement à des formes de propriété populaires, coopératives et sociales des moyens de production ».

Cet accord est en rupture avec les règles du FMI, de la Banque Mondiale et de l’Union Européenne. Un inventaire général des ressources marchandes et complémentaires des pays membres sera établi et le commerce s’effectue déjà par l’utilisation du SUCRE (Système unitaire de Compensation Régionale de Paiement). But . L’ALBA est un projet d’intégration régionale bien différent de celui l’Union Européenne dont elle se centre essentiellement sur la libéralisation du ommerce et des investissements et la libre circulation des personnes et à la lutte contre la pauvreté.

En opposition à cette intégration, l’ALBA est un projet Page 4 économique et politique dont l’objectif prioritaire est la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. Le développement économique est dès lors centre sur la souveraineté des pays latino-américains et le renforcement des Etats. S sa production minière, agricole, agro-industrielle et industrielle ? Cuba et au Venezuela. L’ALBA veut construire un consensus autour d’un développement endogène national et régional afin d’éradiquer la pauvreté, orriger les inégalités sociales et augmenter la qualité de vie des populations.

En conséquence, l’ALBA propose une intégration originale et alternative. Le but n’est pas l’ouverture des frontières qui amènerait plus d’inégalité entre Etats mais bien une intégration basée sur la coopération et la solidarité dont le but est d’aider les pays à surpasser leurs désavantages économiques mais aussi sociaux. L’ALBA vise donc à favoriser la logique coopérative, plutôt que la création dune zone de libre-échange avec les ÉtatsUnis qui passe par un abaissement des droits de douane, voire leur suppression.

Elle s’oppose ainsi directement au « consensus de Washington » qui prônait dans les années 1990 la déréglementation et la mise en place de mesures néolibérales. Plutôt que d’ordonner des privatisations, l’ALBA favorise au contraire le secteur public. Structure : Outre le conseil présidentiel qui regroupe les chefs d’Etat ou des gouvernements des pays membre et qui constitue l’instance majeure de délibération, de prise de décision et d’orientation des politiques de l’Alliance, l’Al_BA est dotée de quatre Conseils • technologie.

II assure la coordination et la gestion des tratégies, politiques, actions et programmes. Le conseil économique regroupe les ministres chargés des domaines économiques (industrie, finances, commerce, planification et développement). Il définit les stratégies, politiques et projets pour favoriser les complémentarités en matière agro-alimentaire, industrielle, énergétique, commerciale, financière et technologique, dans le but de structurer une zone économique développement partagé.

Il est composé des groupes de travail suivants : intégration énergétique; sécurité et souveraineté alimentaires; complémentarité ommerciale; souveraineté technologique; complémentarité industrielle et technologique; Nouvelle architecture financière régionale; tourisme; infrastructures et transports; doctrine de la propriété industrielle et intellectuelle et règlement des différends. Le conseil politique regroupe les ministres des affaires étrangères des pays membres.

Il formule des recommandations auprès du Conseil présidentiel sur les politiques stratégiques. Le conseil des mouvements sociaux regroupe les mouvements soclaux des pays membres et ceux des pays non membres qui s’identifient à leur Page 6 economique. Le niveau de développement d’un pays doit influencer l’ouverture de son économie au commerce mondial afin de pouvoir bénéficier des avantages découlant de l’intégration.

La complémentarité économique et la coopération doivent régir entre les pays participants de façon à promouvoir une spécialisation efficace et compétitive. La coopération et la solidarité doivent s’exprimer dans des plans spéciaux visant les pays les moins avancés de la région. (Ex : plan continental contre l’analphabétisme) La création du Fonds d’urgence sociale, proposé lors du Sommet pays sud-américains tenu à Ayacucho (8 décembre 2004) Le développement intégrateur des communications et du transport entre les pays.

L’utilisation rationnelle des ressources en rapport avec les réalités de nos peuples. Cintégration énergétique. La réduction de la dépendance envers les investisseurs étrangers. La culture latino-américaine et caribéenne et l’identité des peuples de la région doivent être défendues, notamment grâce à la création de la chaîne TELESUR. Les mesures concernant les normes de la propriété intellectuelle doivent pas se convertir en un frein à la coopération nécessaire dans tous les domaines entre nos pays. 8