L Influence Du Juge Sur La Loi

Il. L’influence du juge sur la loi. La jurisprudence exèrce une grande influence sur la compréhension, l’interprétation de la règle de droit, et donc sur son application concrète. La Jurisprudence est l’ensemble des décisions de justlce relatives à une question juridique donnée. Elle est principalement composée des décisions rendues par les hautes cours nationales (en particulier la Cour de cassation), mais aussi avec une portée moindre, celles rendues par des cours présentes lors de différentes interprétations que le juge met en place en juridictions du fond.

Ainsi, grâce aux décis endues, le juge fait afin de l’adapter aux problèmes juridiques Jamals envlsages par législateur). PACE 1 or fi Sni* to View on interprétation, es peut être/souvent Par conséquent, l’influence du juge sur la loi, se fait par son jugement à travers l’interprétation et le dépassement de la loi écrite (A), mais également par la jurisprudence, pouvoir du juge face à la loi (B). A. Le jugement par l’interprétation et dépassement de la 101 écrite.

Afin d’interpréter la loi, le juge établit plusieurs et différentes méthodes : L’étude du silence de la loi : On parle là d’un cas que la loi nia pas révu. L’étude de l’obscurité de la loi : Qui vise le cas où le législateur s’est exprimé de manière confuse si b bien que le juge ne parvient pas à dégager le sens de la loi ou, tout bonnement à déterminer quelle a été la volonté du législateur. L’étude de l’insuffisance de la 101 : On parle là de l’hypothèse où celle-ci ne contient qu’un commencement de réponse au problème de droit.

Elle ne suffit pas ? dire clairement ce qu’a été la volonté du législateur pour le cas précis. Tel que l’Art. 4 du Code civil : « Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de ‘obscurité ou de l’insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice. » Les juges doivent donc obéir aux lois et juger en les interprétant, et pour ça la loi écrite est parfois écartée voir dépassée : Beaucoup de décisions se basent sur des questions qui ne sont pas prévues par la loi écrite, et qui finissent par devenir une solution définitive.

On considère de plus qu’il n’y a pas besoin de la loi écrite puisque d’après l’interprétation du juge, la « loi est devenue la bouche du juge ». D’après la Cour de l’acte juridictionnel dans le Journal officiel, « La parole du juge est traitée comme la parole de la loi ». La loi écrite est aussi dépassée par les différents contrôles mis en place : Contrôle de constitutionnalité et Contrôle de conventionnalité. Avec comme chargé du contrôle de constitutionnalité de la loi : le juge constitutionnel.

Avec le Bloc de Constitutionnalité mis en place par le Conseil Constitutionnel. Avec comme char constitutionnel. Avec comme chargé du contrôle de conventionnalité de la loi : le juge judiciaire. e juge contrôle l’action du législateur et la conformité de la loi face aux traités nternationaux. Mais elle ne peut apparaitre que si la règle écrite nécessite une interprétation et que si donc cette dernière est obscure, incomplète ou imprécise.

Le juge est au dessus de la loi : On dit que la loi vient se subordonner au juge. Ce dernier peut d’ailleurs écarter la loi interne contraire à des ordres superieurs. Le jugement se fait par l’interprétation parfois même différentes : – En dernière instance l’interprétation de la loi se fait par le législateur lui même. – La principale interprétation de la loi est doctrinale : Les juges sont libres de revenir ? la loi naturelle en cas d’insuffisance de la loi écrite. L’interprétation se fait donc par voie de doctrine. es juges doivent obéissance aux lois, donc ils l’interprètent juste. En revanche, certains problèmes se posent tel que : le déni de justice qui interdit au juge d’interpréter par voie d’autorité en résolvant les questions et les doutes par la voie de règlements ou de dispositions générales. Mais d’autres interprétation de la loi sont possibles pour le juge : Il lui est permit et voir même indispensable d’interpréter par voie de doctrine qui consiste à saisir