Jeudi 12 Janvier

Jeudi 12 janvier Droit civil Chapitre : divorce Cette alternance entre le non divorce et le divorce pour définir le droit posisitif, chez les romain le mariage repose sur la volonté des époux ou l’un des deux n’a plus la volonté d’être marié cela suffit pour le divorce on appelle le divorciaume et cela vien des deux un repudium, a partir du moyen âge sous l’influence de l’église le principe époque l’état civil est que religieusement.

I unis l’homme ne peu reconnaître la nullité OF4 p g 1234 a cette riage sont célébrer ce que dieux a ossible de faire vivre séparément, egarder seulement sous l’angle religieux et va durée jusqu’? la révolution française, les révolutionnaire vont affirmé que la sa n’est qu’un contrat civil par reporté atteinte a la liberté ont réintroduit le divorce des hypothèse extrement facile pour l’obtenir les époux. De nombreux divorce ont était prononcer pendant la révolution, donc il ont restreint les hypothèse de divorce, il y a de procédure le consentement mutuel ou pour faute, en 1814 des 1816 le divorce s Sv. ipe to sera suprimé il faudra attendre la 3ème république pour que cela reviennent sous l’impulsion d’un sénateur Alfred nacquet oi voté le 27 juillet 1884, qui va duré jusqu’en 1 975, en 75 reforme de jean carbonnier le fruit d’une réflexion sur une étude sociologique, la loi naquet n’est plus adapter a la société devenu de plus en plus individualiste l’épanouissement de l’individu, en 75 il va elargire les hypothèse pour le divorce le consentement mutuel va etre réintroduit le divorce demander par l’un et accepter par l’autre pour rupture prolonger, il peut desormer prononcer par un seul juge ce juge ont va l’appeler juge au affaire matrimonial ont l’appelerera juge au affaire familiale ce droit ssus de la loi de 75 va paraitre inadapté a la société une nouvelle réforme va modifié la philosophie du divorce le droit positif, il a voulue simplifier et pacifier ce sont les objectif de la loi de 2004 en détachant la faute des conséquence patrimonial du divorce, aujourd’hui il n’y a plus aucun intérêt économique de demander un divorce pour faute, la loi de 2004 a remplacer le divorce pour rupture de la vie prolonger, l’alterations définitive obtenu au bout de 2ans effective. Le législateur a chercheer a responsabilisé le époux et a été introduit la médiation 2