Droit Penal TD 4

Séance 5: Élément matériel de l’infraction : la tentative. DEMANDER DEBL. m Doc 1 : Tentative de tromperie pour faire vendre. Cet arrêt statue sur les conditions du commencement d’éxécution. Def du commencement d’éxécution = constitué tous les actes qui tentent immédiatement à la consommation du délit. Actes qui ont direct un lien ave actes qui tentent dir soit le plus proche da le (Accusé : personne p trib conventionnelle volontaires , tous les ent .

Faut que ce n. Faut des acte , revenu . devant le ommencement d’exe par cette proposition de vente et « Appuyé par » intention. « une proposition de vente apuyé par l’envoie d’echantillon assorti d’indications fausses » La tromperie à pousser à la vente. Il a tenter de vendre par l’Acte délictuel d’envoyer un echantillons d’indication fausse. Par cet acte de tromperie, l’auteur a manifester une tentative de tromper pour vendre.

Sas l’envoie des échantillons ça n’aurait peut etre pas été considéré comme commencement d’éxécution ou alors cela aurait été considéré comme acte préparatoire. Doc 2 : désistement volontaire ou nn ? Question de droit : Désistement volontaire alors même qu’il y a eu intervention d’un tiers ? En générale l’inter l’intervention d’un tiers qui est considérée comme entraînant un désistement involontaire.

Mais ici on peut voir que l’intervention d’un tiers peut aussi ne pas exclure un désistement libre et volontaire. Doc 3 : Conditions de commencement diéxécution. La cour de cass cherche un maximum d’éléments , de conditions pour déduire le commencement d’exécution. Ici il y a un acte atériel, c’est l’envoie d’un doc (certficat de depot)+ I envoie une plainte fausse à son assureur en demandant les modalités de remboursements, dc en sollicitant des renseignements et cet acte est directement lié à l’escroquerie tentée.

Cest par l’accumulatlon d’éléments que la cour de cassation conclut. Doc 4 : Désistement volontaire ou nn ? Ily a tentative de viol : Actes matériels : car il y a eu attouchement des seins + s’approcher de la jeune fille + mise du préservatif qui est un acte lié directement au crime qu’il veut commettre Et l’intention de pénétrer Accumulations de conditions du commencement d’exécution d’un viol.

Ici le desistement est involontaire, mais le désistement est entrainé non par un élément extérieur mais d’un élément interne: il a eu une défaillance Le viol étant qualifié de crime. Doc 5 : Si l’execution n’est pas possible est ce que la tentative doit etre considérée comme une tentative ? Actes matériels : coups de barre de fer et strangulation. Sur la tentative la cour de cass cons PAG » OF d