Tutorat
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TUTORAT SUJET : LES CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES DIJ TRAVAIL CLANDESTIN. or 8 Sni* to View 201 1-201 2 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier : Mlle Ouennich, pour les différentes méthodes de travail qu’elle nous a enseigné durant ses cours ainsi que pour sa disponibilité et sa rapidité de réponses à mes problèmes. Les documentalistes de la bibliothèque universitaire de Schuman, pour leur aide dans mes recherches. Mr Bougi, pour la diversité des sujets qu’il a choisi. du PIB. ?2 Ainsi, cela montre la place considérable que prend le travail clandestin dans l’économie d’un pays et c’est pourquoi il est mportant de se demander : Quelles sont les consequences socio- économiques du travail clandestin dans l’Union Européenne ? De manière générale, on met surtout l’accent sur les conséquences négatives du travail clandestin, mais on reconnait de plus en plus qu’il comporte des côtés positifs non négligeables c’est pourquoi j’ai décidé de traiter les deux aspects du point de vue sociale et économique.
Pour choisir mon sujet, je me suis posée plusieurs questions en ce qui concerne l’intérêt que je portais aux sujets, leur accessibilité et leur pertinence. J’ai trouvé très intéressant de raiter le travail clandestin qui représente un enjeu important dans l’Union Européenne de nos jours. Avant de commencer mes recherches il m’a semblé judicieux de chercher la véritable définition du travail clandestin, c’est pourquoi je me suis rendue à la bibliothèque universitaire afin de trouver un dictionnaire scientifique qui m’en donne sa définition exacte.
Par la suite, j’ai cherché des chiffres qui pouvaient prouver l’importance du travail clandestin dans l’économie et l’ampleur de ce sujet. Et pour finir, je me suis documentée avec plusieurs livres et c’est comme cela que j’ai réussi à trouver mon plan final. ) Les conséquences sociales du travail clandestin A) Positives 1) Pour les travailleurs: S’il n’y avait de travail clandestin, les femmes, les jeunes, les retraités seraient marginalisés par rapport au monde de I clandestin, les femmes, les jeunes, les retraités seraient marginalisés par rapport au monde de la production.
De plus, le travail clandestin améliore les relations sociales de certaines personnes, il permet de leur éviter l’ennui , la solitude et les incite à participer à la vie collective même s’ils sont dans l’illégalité: il les rend libre et indépendant. 3 Pour trouver cet argument, je me suis rendue à la BU et lai herché des livres sur ce sujet dans le catalogue grâce aux ordinateurs. J’ai trouvé le livre de De Grazia qui m’a permis de trouver des informations sur les conséquences sociales positives du travail clandestin pour les travailleurs. ) Pour les entreprises: Le travail clandestin représente le travail sans les droits qui lui sont alloués. En effet, l’entreprise peut imposer des conditions de travail très difficiles aux travailleurs, sans que ceux-ci niaient la possibilité de revendiquer leurs droits comme dans la plupart des pays avant le XIXème siècle. 4 Cela permet aux entreprises d’exiger de la part de leurs ravailleurs une grande flexibilité au niveau des effectifs, des horaires et du coût salarlal ce qul ne serait pas possible avec des salariés déclarés. Pour prouver le fait que les entreprises retirent également des avantages à employer des travailleurs clandestins, je me suis rendue à la BU et j’ai cherché la définition de travail dans une encyclopédie afin de prouver que les droits des travailleurs clandestins n’étaient pas respectés et que de ce fait les entreprises pouvaient être plus exigeantes. B) Négatives pas respectés et que de ce fait les entreprises pouvaient être plus exigeantes. ??Les conditions de travail des travailleurs clandestins sont le plus souvent inacceptables: horaires démesurés, absence totale d’hygiène et de sécurité forment leur quotidien. »6 Cest par exemple le cas des immigrés clandestins qui en général n’ont aucune protection en matiere de sécurite sociale, de rémunération, n’ont pas de droit concernant la vie sociale et associative ni concernant les services sociaux et n’ont aucune garantie de stabillté de l’emploi. pour cet argument, j’ai emprunté un mémoire dans le magasin de la BU qui traitait des conditions de travail et de la protection ociale des travailleurs clandestins dans l’Union Européenne. Malgré l’ancienneté du mémoire, ceci montre à quel point les conséquences sociales négatives sont importantes pour les travailleurs. 2) pour les entreprises: Le travail clandestin remet en cause les règles de fonctionnement de l’économie par une concurrence déloyale. En effet, celui-ci fausse totalement la concurrence entre les entreprises puisque celles qui pratiquent le travail clandestin n’ont pas de charges sociales. De plus, cette concurrence déloyale est ressentie non seulement au plan national mais aussi au niveau international, ce qui montre ‘ampleur des conséquences négatives sur les entreprises respectant la loi. 8 pour cet argument, j’ai encore regardé dans le mémoire de May et dans le livre de De Grazia qui m’ont été d’une grande aide pour ce sujet et j’ai vu à q PAGF mémoire de May et dans le livre de De Grazia qui m’ont été d’une grande aide pour ce sujet et j’ai vu à quel point le travail clandestin influait sans forcément le vouloir sur les entreprises honnêtes, aussi bien au point de vue national qu’international.
Il) Les conséquences économiques du travail clandestin Le travail clandestin permet à certaines personnes de travailler our survivre comme par exemple les immigrés clandestins qui ne reçoivent aucune aide des pouvoirs publics. Pour certains, qui cumulent un travail clandestin en plus de leur travail declaré, cela permet de rehausser leur standing social ou d’atteindre un objectif personnel.
Certaines personnes ne peuvent donc pas s’en passer: «Aux États Unis, par exemple, 33,1% des 4558000 millions des ‘moonlighters déclaraient, en 1977, avoir été obligés d’exercer une deuxième activité pour faire face aux dépenses familiales habituelles, pour payer des dettes et 14,8% pour d’autres raisons diverses. »9 Ici, le livre de De Grazia m’a été d’une grande aide. En effet, malgré son ancienneté, ce livre représente encore plutôt bien la réalité d’aujourd’hui dans l’Union Européenne c’est pourquoi j’ai décidé d’utiliser ses arguments et son exemple.
Le coût inférieur du travail clandestin permet aux entreprises de pratiquer des prix plus attractifs pour la clientèle. En effet, celles-ci qui emploient des travailleurs ne sont pas soumises aux charges sociales ce qui leur permet d’emporter des marchés au détriment pas soumises aux charges sociales ce qui leur permet d’emporter des marchés au détriment de celles qui respectent la loi.
Sachant que «les charges sociales des employeurs représentent aujourd’hui du salaire brut au niveau du SMIC et à partir de 1,6 SMC»IO les prix pratiqués par les entreprises adeptes du travail clandestin sont en moyenne inférieurs de 20 ? par rapport aux autres entreprises. Pour trouver cet argument je suis allée à la BU, et j’ai cherché un périodique pouvant m’indiquer des chiffres précis sur les avantages que retiraient les entreprises pratiquant le travail clandestin. ) pour les travailleurs: Les travailleurs clandestins sont la plupart du temps sous-payés. En effet, les entreprises profitent de leur illégalité pour ne pas ppliquer le salaire minimum par exemple, et les salaires sont d’autant plus bas lorsque l’emploi est régulier. IO Pour cet argument, je n’ai pas trouvé beaucoup d »nformations dans les lyres hormis dans celui de May étant donné qu’il existe plusieurs situations en ce qui concerne les salaires des travailleurs clandestins et qu’il n’existe pas de salaire fixe.
Les entreprises s’exposent à de lourdes sanctions: «En cas de travail dissimulé constaté dans votre entreprise ou dans celle d’un de vos sous-traitants vous encourez jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et/ou 45 000 € d’amende et 225 000 € ‘amende pour la personne morale ainsi que des peines complémentaires éventuelles (affichage, interdiction d’exercer, etc. ). Art 1_. 362-3 s. code interdiction d’exercer, etc. ). Art L. 362-3 s. code du travail. ?1 1 Par exemple «Le tribunal correctionnel de Bobigny a condamné la compagnie CityJet, filiale d’Air France, à une amende de 100 000 euros pour «travail dissimulé » entre 2006 et 2008. »12 Afin d’avoir des chiffres précis, j’ai cherché sur google: peines encourues travail clandestin, et je suis tombée sur l’annexe 3 du ministère de la justice qui m’a permis de connaitre les sanctions xactes auxquelles s’exposaient les entreprises. Après cela, j’ai voulu trouver un exemple c’est pourquoi je suis allée sur le site Libération rubrique Société.
Conclusion Le travail clandestin, bien qu’il soit un réel fléau de l’économie, peut aussi avoir certaines conséquences positives pour les travailleurs ou les entreprises. En effet, au niveau social, le travail clandestin permet à certaines personnes de survivre et à certaines entreprises d’être plus flexibles et donc plus concurrentielles. Du point de vue économique, le travail clandestin est donc aussi bénéfique à ces atégories de personnes ou d’entreprises qui trouvent dans celui- ci une véritable substitution au travail légal.
En outre, le travail clandestin peut provoquer de graves conséquences sociales sur les personnes et les entreprises comme le fait que les travailleurs clandestins ne disposent pas de sécurité de l’emploi ou que les entreprises sont concurrencées déloyalement, mais aussi des conséquences économiques, telle que la mauvaise rémunération du travailleur ou les lourdes peines ns conséquences économiques, telle que la mauvaise rémunération du travailleur ou les lourdes peines risquées par l’entreprise.
Celui-ci reste donc un vrai problème dans l’Union Européenne d’autant plus qu’avec le chômage et la crise économique, l’emploi se fait de plus en plus rare ce qui pourrait engendrer une augmentation du travail clandestin. BI BLIOGRAPHIE CityJet condamné pour «travail dissimulé », 13 mars 2012,