Chistoire de Melilla Melilla est une ville balnéaire située au nord du Maroc. Bien qu’elle soit sur le continent africain, celle-ci se trouve être espagnole. Nous allons alors vous raconter son histoire, qui commence à la fin du Moyen-Age. CEspagne, qui avait été musulmane depuis 711 après l’invasion du souverain Boabdil, avait démarré le grand […]

ECONOMIE-DROIT « LE BUDGET DE L’ETAT FRANÇAIS » ‘Etat dispose d’un budget qui lui permet d’assurer le fonctionnement des services publics. Formé des dépenses publiques et des recettes publiques, le budget constitue un instrument essentiel de la politique économique et sociale de l’Etat. Comment est composé le budget de la France et pourquoi est-il en […]

La production de services publics Un service public satisfait l’intérêt général dans le respect de trois principes – la continuité du se interruption ; l’égalité d’accès de e on régulière sans p g ice et l’équité dans la prise en compte les caractéristiques particulières de chaque citoyen – l’adaptabilité aux évolutions de la société. Les […]

Régime fiscale applicable aux Sociétés holding offshore 36 Mesures fiscales en faveur de l’export 37 Régime fiscale applicable aux zones Franches d’exportation 38 Régime fiscale applicable 1’« Agence Spéciale Tanger- Medittérennée » et les sociéts qui s’installent dans ses zones franches d’exportation 39 Régime fiscale applicable aux plates formes d’exportation Mesures fiscales en faveu touristique […]

Lorsque l’habilitation à représenter une personne morale ne résulte pas directement des textes, le représentant doit en rapporter la preuve, spontanément ou sur demande du juge. A défaut, la requête est jugée irrecevable (CE, 1995, syndicat CGT de la Réunion des Musées nationaux). C) Le cas des personnes morales de droit public (PMDP) Hors le […]

Ne parvenant pas – comment le pourrait-ell la condion de la femme africaine By patrice2015 AHRapg 18, 2015 R pages La loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, dénommée ALIJR, a été trop « détricotée » pour qu’elle se présente comme une avancée décisive pour les foyers en ituation de détresse ne parvenant […]

The documents ay come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin •ee au d’ epAot et A a la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publi ‘ es ou non, emanant des •etablissements d’enseignement et de recherche franscais ou […]

Mettre en place des versements programmés en adhérant u service gratuit Régulys Bon à savoir . Chaque membre de votre famille peut détenir un Livret A, même votre enfant dès son plus jeune âge. Caractéristiques pouvez retirer jusqu’à la totalité de votre épargne dans votre bureau de poste et jusqu’à 800 € par période de […]