Rapport De Stage BERRADA Fiduciaire Comptabilites Conseils Etudes
l/ présentation Générale de BERRADA SARL Raison sociale : BERRADA et associés Forme juridique : SARL Activité principale : Comptabilités – Conseils -Etudes Informatique : Mars 1997 Date de création Directeur général : Mr BERRADA MOHEMED or 15 Effectifs : 6 COMP g Sni* to View I SECRETAIRE Tel / fax Adresse ridique) : 03778 60 20 ST ERMEL BAB EL MRISSA SALE Na de patente : 26 30 22 38 Na de registre de :47911 – RABAT Commerce NO d’identification : 03302385 Fiscale Capital social : 100. 00 DH l’expression acquise sur le terrain et par des séminaires de formation du cabinet. ?quipement : Le fiduciaire BERRADA SARL est équipé d’une bibliothèque riche en documentation notamment dans les domaines juridique, comptable, fiscal, en audit et en Contrôle de gestion, etc…. l’objectif est de permettre au personnel de se documenter et de mettre à jour ses compétences te son savoir-faire dans les domaines vises. Elle dispose des micros ordinateur et un bureau de travail pour chaque personnel.
Il/ L’ORGANIGRAMME DE FACS BERRRADA Les changements intewenus en matière juridique et fiscale ces dernières annees ont engendrés une grande prise de conscience, ar BERRADA SARL, de la dimension professionnelle des services et de l’assistance, qu’elle doit être en mesure d’offrir à sa clientèle. Pour cette fin, face gestion, dispose d’une équipe qui s’investit dans les domaines les plus adéquats pour répondre aux besoins de ses clients. Introduction générale de la forme juridique SARL La SARL (société à responsabilité limitée) est une société dite « de personnes » formées entre deux ou plusieurs personnes, sans pourvoir dépasser le nombre de cinquante. Les associés ne supportent les pertes qu’à concurrence de leur apport. La ociété est gérée par une ou plusieurs « gérants ». Les « parts » représentatives des apports de chacun sont librement cessibles entre associés, mais une clause des statuts peut subordonner la vente de parts à un associé nouveau à l’agrément des autres associés.
Les consultation peuvent avoir lieu par 15 nouvelle SARL voir l’étude de Mad. Servane Billot sur le site du « Village de la Justice ». 2 – Le service juridique La prlncpale mission de ce sewice est le conseil juridique en matière de . Création des sociétés. Rédaction des statuts, préparation des formalités légales en atière d’augmentation et diminution du capital, transfert de siége social, nomination des gérants, démission d’un gérant et nomination d’un nouveau, transformation de la forme juridique. Liquidation, acquisition, fusion et cession de sociétés, la radiation de société. réparation des procès verbaux des assemblées générales : Approbation des comptes de chaque exercice, répartition de bénéfice, la cession des parts sociales, la mise en vielle de la société 3 – Le service comptable Il a pour objectif d’accomplir les missions suivantes : a- L’expert comptable Il s’agit principalement de tenir les travaux comptables des entreprises clientes pour cela il a mit un planning du travail pour l’exécution de tous les travaux comptables dans les mellleurs délais exigés par la loi. – Audit opérationnel Comporte la vérification du caractère adéquat et de l’efficacité des systèmes et procédures internes ainsi que l’analyse critique des structures d’organisation et de l’attribution fixes sont atteints. Cet audit recouvre essentiellement l’évaluation d’une organisation du point de vie des performances de son fonctionnement et de l’utilisation de ses moyens. – Audit des systèmes d’in de son fonctionnement et de l’utilisation de ses moyens. – Audit des systèmes d’information L’audit d’un environnement informatique peut concerner l’évaluation des risques informatiques de la sécurité physique, de la sécurité logique, de la sécurité du patrimoine, de la gestion des changements, du plan de secours etc…. Le fiduciaire met à la disposition de ses clients d’autres services dont on peut citer conseil en organisation : 1- conseil en stratégie : Stratégie adoptée au niveau de l’administration, stratégie de prise de décision 2- conception et mise en place d’organisation :
Détermination et conseil de l’organisation convenable à l’activité de l’entreprise. conseil fiscal : Il a pour objectif : L’optimisation des impôts fiscaux et parafiscaux : IS, IGR, TVA, CNSS. Le suivi des dossiers en contentieux vis-à-vis de la direction des impôts. IV / Les travaux accomplis au niveau du service comptable La mission principale du fiduciaire est de contrôler la comptabilité de société. Ainsi, le travail comptable se réparti durant l’année un travail quotidien : c’est l’enregistrement des pièces justificatives mises à la disposition de le fiduciaire par ces clients.
LJn travail mensuel : c’est la ré artition des imprimés (IGR WA mensuel…. ) qui feront déclaration auprès de PAGF OF IS c’est la mission la plus importante qui a pour objectif d’établir les états de synthèse et plus précisément le BILAN de fin d’année. V / les moyens mises à la dlsposition du comptable pour faciliter la réalisation de ses taches : Les moyens à mettre à la disposition du comptable sont similaires à ceux nécessaires à la bonne marche de tout autre service.
Ces moyens les suivants : les flux d’information : se sont toutes les informations se apportant à l’entreprise et qui doivent être transmise au comptable pour faciliter la mise a jour de toutes les données gérées par les sewices comptables. Les locaux : les locaux destinés aux comptables doivent répondre à certains critères imposés par la réglementation en vigueur. En plus des critères de confort tel que l’éclairage l’aération la climatisation, ces locaux doivent assurer maximum de sécurité portes massives, serrures de bonne qualité, fenêtres munies de barreaux…
Les moyens matériels :ils englobent toutes les fournitures de bureaux tel que les chemises, les chronos, les calculatrices, les lapiers etc…. et en plus de sa les mobilier de bureau. Les moyens humains: tel que les micro-ordinateurs, les imprimantes, le fax etc. Les logiciels informatiques standards et spécialisés tel que Microsoft Word, Excel, Access, Ciel, JBS. VI / Travaux effectuer 1 – Au nlveau comptable Réception et contrôle de la facture . Dés la réception on doit contrôler le fond et la forme de chaque facture .
Forme : l’identité du fournisseurs ou client), la date de facture, les coordonnées juridique (nu nte, d’Is, TVA) le montant PAGF s 5 patente, d’IS TVA) le montant sur factures (HT+ITC) et les éférences de mode de paiement. Fond : bon de commande, bon de livraison, bon de réception. Classement : Chaque facture doit être classé chronologiquement dans des dossiers en tenant compte du nom de la société concernée et le mois de facturation. Chaque dossier doit comporter -Volet pour les factures d’achat. -Volet pour les factures de vente. -Volet pour les imprimés de TVA. -Volet pour les imprimés de CNSS. Volet pour les relevés bancaires. -Volet pour les imprimés de paiement d’IS et de l’IGR Enregistrements comptables : Après réception et contrôle on procède à l’enregistrement omptable des factures dans des journaux auxiliaires et pour faire cet enregistrement « BENSAID » utilise le logiciel ‘ CIEL’ qui permet aussi de créer de nouveaux dossiers, d’assurer le bon fonctionnement d’un service de traitement de données, gestion du plan comptable, gestion des journaux auxiliaires, préparation de la liasse fiscale, génération des écritures comptable. (CPC, Balance, bilan…. qui peuvent être à la fin conservé dans des supports informatiques ou sous forme des états imprimés puis les conserver afin de pouvoir être contrôlé par le directeur général. Les exemples des journaux / le journal des ventes. L’enregistrement des opérations de vente suit la même logique que les opérations d’achat. Simplement au lieu d’enregistrer les opérations dans les comptes de classe 6, nous les enregistrerons dans des comptes de classe 7 et nous utiliserons un compte de TVA 6 5 les enregistrerons dans des comptes de classe 7 et nous utiliserons un compte de TVA Exemple 2/ le journal des achats.
Pour produire un bien ou un service, une entreprise doit généralement acheter auprès de fournisseurs des biens et servlces qui vont être utilisés dans le processus de production. Pour réaliser ce type d’opérations, l’entreprise est obligée de procéder en respectant un certain nombre d’étapes successives qui ne donnent pas nécessairement lieu à un enregistrement comptable. 3/ le journal de caisse. 4/ le journal de banque. 5/ le journal des opération diverses.
Dans ce Journal en enregistre toutes les écritures non répertoriées ci-dessus, telles que les salaires, déclarations de WA, les écritures de régularisation, les écritures d’inventaire. Il est souhaitable de créer un journal d’opération divers différent pour les écritures d’à nouveau exercice. 5 double. 2-6/ le grand livre. Le grand-livre établit la liste des comptes dans l’ordre de leurs numéros en donnant pour chacun d’eux les informations suivantes .
Numéro du compte Nom du compte Et dans l’ordre chronologique des opérations effectuées, on a les informations suivantes, date libellé de l’écriture na de pièce comptable journal de passation montant (en débit ou en crédit) Si l’on tient un plan comptable auxiliaire des clients et des fournisseurs, on peut avoir 3 types de grands-livres 3-6/ le bilan. Document comptable d’une entreprise se présentant sous la orme d’un tableau récapitulatif en deux parties décrivant la situation patrimoniale d’une entreprise à un moment donné exprimée en terme d’emplois (à l’actif) et de ressources (au passif) VOIR ANNEXE.
Actif : (partie gauche d’un bilan) ensemble des Biens et des droits dont dispose une entreprise pour exercer son activité. Passif : (partie droite d’un bilan) Ensemble des ressources propres et des obligations dune entreprise acquises dans le cadre du Financement de son activité. Avant de se lancer dans l’anal se financière, il apparaît important de rappeler ici l’architectu lan afin que le mode de PAGF 15 entreprise. Autrement dit, le bilan met en parallèle, le passif d’une entreprise et ses actifs.
Mais, dans le cas où vous êtes un créancier de cette firme, ce qui vous intéresse par-dessus tout est de savoir SI la société sera en mesure de s’acquitter de ce qu’elle vous doit en temps et en heure. Dans le cas contraire, un défaut de paiement pourra être constaté, et l’entreprise sera mise en liquidation 2- au niveau fiscal Calcul et établissement d’une déclaration de TVA : Afin de pouvoir établir la déclaration de la WA :
A- on doit retirer l’imprimé auprès de la direction des impôts ce dernier il est de deux couleurs : « Rouge » pour les sociétés imposées sous le régime de déclaration mensuelle et dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année est supérieur ou égale à DHS_ » BLEU » pour les sociétés imposés sous le régime de déclaration trimestrielle et dont le chiffre d’affaire réalisé au cours de l’année est inférieur à I. OOO. OOO. OODHS.
B- pour le calcul de la TVA déductlble, on enregistre dans un tableau récapitulatif sur ECXEL (voir l’annexe) : La date et le uméro de la facture, la dénomination du fournisseurs, le numéro de l’identifiant fiscal, le montant (HT, TVA et TTC), Le mode de paiement (chèque ou espèce). Chaque opération doit être enregistrer dans la catégorie des taux indiqués par le régime fiscal, on a le taux de : 2096 applicable à toutes opérations qui n’ont pas un taux spécifique. 496 concerne les opérations de transports, les graines alimentaires, café, thé… les intermédiaires d’assurances. pour certains produits alimentaires, médicaments intérêts bancaires et commissions des intermédi d’assurances. % pour certains produits alimentaires, médicaments intérêts bancaires et commissions des intermédiaires en bourse…. a. TVA collectée est calculée sur la base du chiffre d’affaire réaliser cette dernière est reportée directement sur la fiche de déclaration. . La différence entre le montant de la TVA collectée et celui de la TVA déductible constitue le montant de la TVA due, si la TVA collectée est supérieure à la WA déductible. Dans le cas contraire elle est reportée pour être déduite dans le mois suivant (rouge de la WA) Remarque les déductions de TVA doivent être conforme aux règles de éductions ainsi des pénalités, et des prorata doivent être prise en considération dans certains cas spécifiques.
CAS NOI Une facture d’une montant supérieur à 10. 000DHS TCC payée en espèce ne peut être déduite qu’a concurrence de 50% de TVA figurant sur la facture d’achat. cas N02 : Une entreprise dont l’activité utilise des premières taxables ou des produits taxables et d’autres prodults qui ne le sont pas, pour produire des produits finis ou semi-finis taxables, doit déduire au prorata de son chiffre d’affaire taxable la TVA déductibles figurant sur la facture d’achat. Impôt eénérale sur le rev