Normes ias/ifrs

Les normes as fris c’est quoi ? L’une des fonctions les plus importantes de la comptabilité financière est de fournir des informations sur la situation économique et financière des sociétés d’un groupe, afin que les actionnaires et les investisseurs potentiels soient en mesure de faire des analyses et des comparaisons de sociétés qui leur permettent d’effectuer des choix rationnels en matière d’investissement. Donc il est dans l’intérêt des entreprises de fournir au marché les informations nécessaires, aussi bien en terme de quantité que de qualité.

Certaines informations peuvent être privilégiées en fonction des objectifs et des groupes d’utilisateurs visés. Les normes comptables Internationales, ont pour but d’assurer une certaines comptabilité des états financiers d’entreprises, étant donné que les états financiers établis conformément à la réglementation et aux usages d’un pays donné sont souvent difficilement compréhensibles par les investisseurs étrangers.

Ces investisseurs veulent détenir des informations suffisantes et comparables, ainsi ils préfèrent que ces informations leurs soient communiquées sous une forme qui leur est habituelle, qu’ils comprennent facilement, et ui leur permet de faire des comparaisons avec les entreprises locales.

Les normes AS/FRIS s’appliquent à toutes les sociétés cotées en Bourse dont la politique d’information doit premier bu scolarisa 15 hobby 16, 2009 54 pages respecter les contraintes imposées par le marché, quant aux entreprises, elles sont en concurrence pour l’obtention de ressources financières rares, si elles veulent obtenir des conditions de financement satisfaisantes et économiques deuxième partie détaillera ces normes et procédera à leur impact sur les états financiers. Finalement, la dernière partie fera l’objet d’un cas d’une Entreprise américaine, dans lequel nous répondons à des interrogations de type : Quel l’impact de l’application de ces normes sur les principaux états financiers ? Ce mémoire se terminera par la présentation d’une conclusion générale, qui mettra en relief les principaux apports de cette recherche, ainsi que les pistes de recherches envisageable.

La comptabilité n’est plus seulement un moyen de preuve, mais c’est aussi un outil indispensable au service de l’information, désormais appelé comptabilité financière, elle permet également d’établir des états financiers qui montent des informations fiables, pertinents et fidèles aux dirigeants, aux actionnaires et aux tiers, ces informations permettent les prises de décision et la comparaison des performances, dans un marché où les capitaux, et les entreprises sont internationaux, la comptabilité doit aussi être internationale pour atteindre l’objectif de comparaison des performances.

En fait, ces entreprises ont tendance à préférer un système comptable uniforme pour toute ‘organisation car cela facilite le contrôle interne et simplifie l’audit externe.

Après avoir rappelé l’importance de l’adoption des ormes comptables AS/FRIS, j’aborderai dans une première partie les thèmes suivants : CI Définition des normes AS/FRIS; 0 Un aperçu sur l’organisme qu’il les produit ; Le cadre de préparation et de présentation de l’information financière (dit cadre conceptuel) qui regroupe un ensemble d’objectifs et de principes comptables AS/FRIS 1) Définition: AS/FRIS (International contraction Standards/ International finançais reportent Standards) est un ensemble de règles internationales uniques auxquelles les entreprises cotées en bourse, ou filiales de grands groupes internationaux cotés sont tenues de répondre à compter e 2005 pour présenter leurs comptes consolidés. L’objectif de cette nouvelle réglementation est d’accéder à une plus grande transparence dans l’analyse d’une situation financière et économique de l’entreprise vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la mise en ?ouvre de la réforme statutaire en 2001 , il a été ainsi décidé d’utiliser un nouveau vocabulaire pour les nouvelles normes fris émettre : ? Le vocabulaire jusquiames utilisé est celui d’AS (International contraction standard) : norme comptable international ? ? La nouvelle terminologie est : FRIS (International finançais reportent sottement) : norme internationale relative à l’information financière. Les normes comptables internationales (AS/FRIS) sont adoptées par l’organisme international de normalisation comptable, l’ International contraction Standards abord : « ISBAS» 2) Priorités : Créer les conditions optimales pour un marché des capitaux intégré et efficace en augmentant la comptabilité des comptes dans le marché unique pour faciliter la concurrence et la circulation de capitaux ; système à leurs comptes annuels. ) Mécanisme d’adoption Pour qu’une norme comptable internationale puisse être adoptée, elle devra refléter une image fidèle et honnête de la situation financière et des résultats de l’entreprise, répondre à l’intérêt public européen et satisfaire la qualité de l’information requise. 5) Les op?actifs des AS/FRIS : ? Répondre à la croissance rapide de l’intériorisation des échanges ; ? élaborer dans l’intérêt général un jeu unique de normes comptables de haute qualité ; ? Satisfaire les besoins des marchés financiers et donner à leurs états financiers une meilleure visibilité internationale et une meilleure crédibilité ; Assurer une meilleure comptabilité des états financiers au sein des entreprises cotées en bourse ; ? Satisfaire les besoins des investisseurs en matière d’information. ‘SAC/l’las Chapitre Il : l’SAC/l’las 1) Définition : rassemblement d’expert comptables et d’auditeurs qui s’est fixé pour objectif d’élaborer un ensemble de normes fris pour les transactions internationales et les organisations commerciales. AI a été fondé en 1 973 à l’initiative d’hennir pensons, partenaire de coopères & labrador , par les organisations comptables professionnelles de 10 pays : états Unis, Royaume Unis, France, allemande, musique, cancan, jupon, Pays Bas, relance et l’australe). A l’origine, les normes de l’SAC étaient destinées apporter une réponse à la croissance rapide de l’internationalisation des échanges et le conseil a approuvé toute une série de normes fris supposées constituer un ensemble de pratiques jugées les meilleurs pour les sociétés internationales.

Elles ont surtout été utilisées partiellement et volontairement par un petit nombre d’entreprises pour l’établissement des comptes consolidés destinés aux investisseurs internationaux. Dans les années 1 980, l’SAC a considéré que sa mission consistait non seulement à élaborer des normes comptables pour les pays développés, mais également offrir aux professions comptables naissantes et aux nouveaux organismes de normalisation un ensemble de règles toutes prêtes. Cet objectif a reçu le soutien de l’International fédération Fo contractants (FAIS). Ce rapprochement a donné à l’SAC l’appuie des organisations membres de l’FAIS. Cette organisation a également fourni des fonds pour permettre à des pays en voie de développement de participer au conseil.

A la fin des années 1 980, l’SAC a adopté une nouvelle politique caractérisée par une plus grande implications des instances nationales de normalisation, par un financement plus diversifié et surtout par la volonté d’établir des normes reconnues par toutes les Bourses du monde. Plupart des options et de compléter l’étendue des sujets couverts. Ce programme a été abandonné en 1 993 à l’issue du processus prévu, la commission technique de SCISSION refusa de reconnaître les normes révisées. En 1995, un nouveau programme fut annoncé lors du congre annuel de SCISSION à Paris. Ce programme devrait conduire à la reconnaissance des normes fris AS par toutes les Bourses du monde, y compris celles des états- Unis.

Ce serait vraiment un grand pas vers l’harmonisation internationale et une reconnaissance pour l’SAC dont les normes constitueraient alors la base commune des états financiers de toutes les sociétés multinationales. Ensuite, le conseil européen en mars 2002 a adopté un règlement rendant obligatoire dès le er janvier 2005, l’application des normes comptables internationales pour l’établissement des comptes consolidés des sociétés faisant appel public à l’épargne. Le 18 septembre 2002 puis le 29 octobre 2002, l’ISBAS et le FAIS américain s’engagent à faire converger leurs normes et à coordonner leurs programmes techniques. Les normes sont donc réellement internationales. Le 16 juillet 2003, l’ARC a adopté l’ensemble des normes AS leur donnant ainsi une validité juridique européen. ) La structure de l’ISBAS : I) Le conseil (abord) : à l’entière responsabilité de toute les questions techniques, notamment la préparation et la publication des normes comptables internationales. RôleS ? ? Oriente l’activité de SCIAIS/ISBAS ; réveillonnes diverses, et sont nommés par les trustées pour un mandat de 3 ans renouvelable. ?l Rôles : ? Conseiller le conseil sur les décisions relatives à l’ordre du jour, et aux priorités des travaux ; ? Informer le conseil des points de vues des organismes et des particuliers siégeant au comité consultatif sur les principaux projets de normalisation ; ? Conseiller le conseil sur tout aspect de son programme de travail ainsi que dans d’autres domaines. ) OFFRIR : comité permanent d’interprétation Le comité permanent d’interprétation (OFFRIR), anciennement SIC est composé de 12 membres nommés Ar les trustées pour une durée de 3 ans et d’un président qui ne prend pas part au vote. ? AI interprète, commente l’application des normes comptables internationales, dans le contexte du cadre conceptuel de l’ISBAS et exécute d’autres tâches à la demande du conseil ? ? Il rend compte au conseil des interprétations définitives et obtient son application. 4) Le conseil de surveillance (Les trustées): Sont les administrateurs de la fondation, ils sont au nombre de 19, la composition des trustées doit être représentative des marchés de capitaux du monde et de la vérité des origines géographiques et professionnelles.

Doivent être nommés : 6 trustées d’marquée du Nord, 6 d’européen, 4 trustées de la région essaie, 3 trustées de toute origine géographique sans réserve de respecter un équilibre géographique global. Rôles : ? Ils exercent tous les pouvoirs à l’exception de ceux l’ISBAS, OFFRIR et du SAC. 5) Les objectifs de l’ISBAS : Formuler et publier dans l’intérêt général des normes fris comptables à observer pour présenter les états financiers et promouvoir leur acceptation et leur application dans le monde ; Travailler de façon générale à l’amélioration et ‘harmonisation des réglementations, relatives à la présentation des états financiers ; Contribuer au développement et à l’adoption des principes comptables pertinents, équilibrés et comparables internationalisent.

Chapitre il : le cadre conceptuel La normalisation internationale repose sur un cadre de préparation et de présentation de l’information financière « dit Cadre Conceptuel », qui regroupe un ensemble d’objectifs et de principes comptables fondamentaux liés entre eux, et destinés à permettre d’assurer la définition de normes cohérentes. 1) L’objectif des états financiers : Selon le cadre conceptuel, l’objectif des états financiers « est de fournir une information sur la situation financière, la performance et l’évolution au sein de l’entreprise, qui soit utile à une large gamme d’utilisateurs lorsqu’ prennent leurs décisions économiques ». Ces utilisateurs comprennent les investisseurs actuels et potentiel, les salariés, les prêteurs, les fournisseurs et autres créanciers, les clients les gouvernements et leurs administrateurs, ainsi que le public.

L’SAC/ ISBAS estime que les états financiers doivent permettre d’évaluer la capacité de l’entreprise à générer es liquidités car cette capacité conditionne la possibilité de payer les salaires, les fournisseurs, de faire face aux deux, et qui sont : 1) La comptabilité d’engagements (accru biais) : qui signifie que les transactions et autres événements sont enregistrés dès qu’il se produisent, sans attendre l’encaissement ou le décaissement correspondant ; 2) La continuité d’exploitation (gong concerne) : qui postule que sauf circonstances particulières, les états financiers sont établis en faisant l’hypothèse que l’entreprise poursuivra ses activités dans un avenir prévisible ; Les caractéristiques qualitatives : sont des attribues qui rendent utile l’information contenue dans les états financiers.

Le cadre conceptuel en distingue cinq – 1) L’intelligibilité : qui exige que l’information soit immédiatement compréhensible par les utilisateurs supposés avoir une connaissance raisonnable des activités économiques et de la comptabilité et la volonté d’étudier l’information d’une façon raisonnablement diligente ; – 2) La pertinence : selon laquelle l’information doit être de nature à influence les décisions économiques des utilisateurs en aidant ceux-ci à évaluer les événements ou n leurs permettant de réviser leurs évaluations antérieures ; -3) la comptabilité : c’est-à-dire la possibilité de comparer les états financiers dans le temps ou dans l’espace, grâce notamment à la permanence des méthodes. -4) La fiabilité : qui suppose l’absence d’erreurs et de biais importants ; La fiabilité exige, selon le cadre conceptuel, la prudence, c’est -à-dire la prise en compte d’un certain degré de précaution dans l’exercice des jugements nécessaires aux estimations afin d’éviter que les actifs ou les produits soient surévalués et les passifs ou les charges sous- évalués.