Normes ias ifrs

Le règlement européen du 19 juillet 2002, en imposant aux entreprises faisant appel public à l’épargne de présenter leurs comptes consolidés selon les normes FIERS, vise principalement à garantir une meilleure transparence comptable. En effet, la présentation des comptes de ces entreprises selon des normes harmonisées en facilitera la compréhension et surtout la comparaison à l’échelon européen. Le changement de référeraient comptable que vont connaître toutes les entreprises va transformer le fonctionnement des marchés financiers, des entreprises et des économies, d’une part, et l’élaboration des comptes, d’autre part.

L’objectif est de rétablir la clarté des comptes des entreprises, la confiance des investisseurs sur les marchés boursiers, mise à mal ces cinq dernières années par des scandales à répétition et par l’explosion de la dette des premier boy aîné 1 empara 22, 2011 7 pages des investisseurs afin d’harmoniser a présentation et la entreprises. Le travail des veilleurs va devenir plus simple, plus rapide et accessible au néophyte.

Il) PRÉ principes La logique de ces normes comptables repose sur quelques points (parfois divergents par rapport au droit comptable français) en particulier l’option de valorisation à la juste allure des actifs et passifs, la primauté de la substance sur la forme, l’approche péremptoirement balancier, la prise en compte prioritaire de la vision de l’investisseur, le principe de prudence subordonné à celui de neutralité et de pertinence, l’absence de textes spécifiques à un secteur d’activité, la moindre reconnaissance de la comptabilité d’intention, la place plus importante qu’occupe l’interprétation[Note 1] dans l’application des normes. Les états financiers et l’information comptable ne sont pas définis de la même façon dans le référeraient international.

Ces derniers comprennent désormais le bilan, le compte de résultat, le tableau de flux de trésorerie (optionnel en France), l’annexe et « tout autre document utile à la compréhension des comptes » comme le bénéfice par action pour les sociétés cotées. Quant à l’information comptable, elle doit être « intelligible » : son lecteur doit pouvoir se forger une opinion sur l’activité de l’entreprise la simple lecture des informations comptables, « pertinente » : les informations doivent permettre au lecteur de prendre des décisions économiques appropriées Ur le futur de l’entreprise, « d’une importance relative » : une information comptable ne doit être divulguée que si et seulement si elle apporte des éléments utiles à la prise de décision.

Ce seuil de signification (langage usuel des auditeurs final éléments utiles à la prise de décision. Ce seuil de signification (langage usuel des auditeurs financiers) dépend du jugement du professionnel. Par exemple, une baisse de l’activité économique de l’entreprise peut-être importante en volume mais non significative par rapport au chiffre d’affaire générer par le groupe. L’information doit enfin être « fiable », utilisée sans risque d’erreur. La fiabilité repose sur quatre principes fondamentaux : la neutralité, l’apparence juridique, la prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique et le respect de l’image fidèle…

Selon l’AS 33, les entreprises cotées doivent présenter le résultat par action et le résultat dilué par action. Le résultat par action doit être calculé en divisant le résultat net de l’exercice attribuée aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de l’exercice. Le résultat est le résultat net revenant au groupe (pas aux actionnaires dits « minoritaires »). Le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires est au prorata temporise dans le temps et ajusté des actions sans contrepartie de trésorerie (comme les distributions d’actions gruau étés). L’ajustement se fait par le rapport de la juste valeur de l’action sans et avec ces droits.

Pour trouver le résultat dilué par action, il est nécessaire de réaliser fictivement une conversion des instruments financiers convertibles (comme certains emprunts obligatoires), émis à la clôture de l’exercice en actions ordinaires. Il) Impacts Nombreux ont été les impacts de l’exercice en actions ordinaires. Nombreux ont été les impacts des FIERS sur les entreprises. Ils varient surtout en fonction du secteur d’activité. Les établissements de crédit ont été plus affectés par l’AS 32 et l’AS 39 que les autres entreprises par exemple. La juste valeur (I. A. S. 32) est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif éteint, entre parties bien informées, consentantes, et agissant dans des conditions de concurrence normale.

Le principe de l’évaluation des actifs à leur juste valeur représente un impact majeur pour les établissements de crédit mais aussi pour toutes les entreprises qui ont des participations financières importantes. Plus que toutes les autres normes, l’AS 32 et 39 rompent avec l’esprit de la comptabilité française notamment. Elle remet en question les principes comptables « de base » dans la mesure où elle modifie certains concepts du formalisme comptable. La comptabilité « traditionnelle » enregistre l’acquisition d’un bien (disons, un titre pour une valeur de mille héros) et ne revient sur cette valeur dite « historique » qu’au moment de la cession de ce titre, moment où l’on enregistre, au compte de résultat, une perte ou un gain.

Le principe de ajuste valeur oblige, si l’on sait que ce titre ne vaut plus que 500 héros, reconnaître une perte « potentielle » et de montrer aux investisseurs potentiels et aux actionnaires la réalité économique du patrimoine de l’entreprise (« mon titre vaut 500 héros ») plutôt qu’une réalité comptable (« j’ai acheté un titre 1000 l’entreprise (« mon titre vaut 500 héros ») plutôt qu’une réalité comptable (« j’ai acheté un titre 1000 héros »). Impact sur les banques : modification des normes AS 32 et 9 En septembre 2003, la Commission européenne a adopté les normes comptables internationales, à l’exception des normes 32 et 39 sur les instruments financiers. Fin 2004, elle adopte un règlement portant approbation partielle de la norme 39. Celle-ci est entrée en vigueur le er janvier 2005, à l’exception – à titre temporaire – des parties concernant la comptabilité de couverture et l’option juste valeur.

Cette adoption est accueillie avec satisfaction par les établissements de crédit car elle donne un délai supplémentaire pour parvenir à une norme mieux adaptée la réalité économique. En l’état, la norme 39 aurait engendré une forte volatilité des capitaux propres et des résultats, notamment dans le domaine de la banque de détail. En juin 2005, l’ISBAS publie l’amendement à la norme 39 pour la partie concernant l’option juste valeur. La norme AS 39 entre alors en vigueur dans les délais, mais elle est encore partielle, car la partie micro couverture est toujours en discussion. Cette norme sera ensuite amendée plusieurs reprises et notamment lors de la crise financière en 2008 en ce qui concerne le reclassement des instruments financiers.

Suite aux critiques formulées par de nombreuses parties prenantes à l’encontre de la norme AS 39, l’ISBAS a décidé de substituer cette dernière par une nouvelle norme : la norme AS 39, l’ISBAS a décidé de substituer cette dernière par une nouvelle norme : la norme FIERS 9 « Instruments financiers » qui va petit à petit se substituer à de nombreuses dispositions de la normes AS 39. Le premier volet de cette norme, relatif aux actifs financiers, fut publié le 12 novembre 2009 et devient applicable de manière anticipée dès l’année 2009 (et deviendra obligatoire au er janvier 2013). Ce premier volet se fonde sur une nouvelle approche unique pour déterminer si un actif financier doit être évalué au coût amorti où la juste valeur : une approche basée sur la façon dont l’entité gère ses instruments financiers (son modèle économique) et les caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie rattachés aux actifs financiers.