memoire agent de transite et de dedouanement

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE DU MALI SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE un Peuple – un But – une Foi SCIENTIFIQUE ECOLE SUPERIEURE DE GESTION D’INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITÉ (ESGIC) PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION AU CAS DU BUREAU sec Pour l’obtention du d OPTION : COMMERC Présenté et soutenu Sékou YATTASSAYE Directeur de Mémoire ome Mr Alou CAMARA Date de soutenance :…….. . Promotion 2010 – 2011 SOMMAIRE : Dédicace Remerciement Listes des abréviations et significations Sommaire Introduction …… /201 1 première pane : présentation de l’Administration des Douanes et u bureau secondaire de Kourémalé Chapitre : Présentation de l’Administration des Douanes A.

Les missions de la Douane Bureau des régimes économiques (BRE) 2) Bureau des Exonérations douanières et des Maliens de l’ Extérieur 3) Bureau des produits pétroliers (BPP) 4) Le Bureau de Contrôle des Acquits (BCA) 5) Le guichet unique pour le dédouanement des véhicules automobiles à Bamako Section IV : Les services extérieurs – Antenne d’Abidjan et de Dakar Chapitre Il : Présentation du Bureau Secondaire de Kourémalé l- PRESENTATION DU PERSONNEL ll- ORGANISATION DU TRAVAIL III- ACTIVITES MENEES

Section V : Contrôle des voyageurs 1) Les marchandises importées par les voyageurs 2) Contrôle des changes ou des moyens de paiement des voyageurs • 3)Moyen de transport des voyageurs (véhicule particulier) : Laissez-passer Touristique (CPT) 4) Les affaires contentieuses 5) Consignation des véhicules importés à Kourémalé : IV) OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS a) Observations b) Suggestion Conclusion Deuxième Partie : Procédure de dédouanement des marchandises à l’importation (cas de Kourémalé) Chapitre 1: Les régimes Douaniers 1-) Le régime de droit commun : 2-) Les régimes économiques en douane -) Les régimes particuliers Section I : Le régime du droit commun GENERALITE Section Il : Les formalités préalables au dédouanement l- la conduite en douane ll- La mise en douane PAG » OF d Paiement ou recouvrement des droits et taxes : E) Enlèvement des marchandises Chapitre Il : Procédure informatisée (SYDONIA++) Sectlon Ill : présentation du Logiciel « SYDONIA++ » Section IV Prise à main de SYDONlA+4 SUGGESTIONS ET OBSERVATIONS a) Observations et critiques Annexe Je dédie ce mémoire à mes parents pour m’ avoir donné la vie. je tiens à remercier Dieu le tout puissant pour m’avoir donné la hance et le courage à fin d’atteindre ce stade dans les études et de finir ce modeste travail.

Je remercie Mr Alou CAMARA pour avoir accepté de diriger ce memoire et qui malgré ses multiples occupations, a su me prodiguer des conseils pendant la durée de ce travail ; qu’il trouve à ce titre dans ce mémoire une réelle satisfaction et une récompense pour son aide, combien précieuse à mon égard. Je remercie tous les professeurs de la Faculté des Sciences juridiques et Politiques (FS] P). Je remercie respectivement mes parents Modibo YAITASSAYE et Mariam YATTASSAYE pour les multiples sacrifices et dévouements u’ils ont livrés à mon éducation. Je remercie respectivement ma femme, mes frères, mes soeurs, mes oncles, mes tantes, mes grand parents et toutes autres membres de la famille ayant contribué de loin ou de près à mon éducation.

LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGNIFICATIONS ESGIC : Ecole Supérieure de Gestion dilnformatique et de Comptabilité DUT : Diplôme Universitaire de Technologie TRIE : Transit Routier Inter PAGF3CFd « Industrie du Mali TEC :Tarif Extérieur Commun CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest CNUCED : Conférence des Nations unies sur le Commerce et le Développement LISTE DES ANNEXES – Volet Carnet TRIE – copie Tl Copie déclaration en détail – Laissez-passer Touristique – Copie déclaration devise INTRODUCTION Le présent mémoire marque la fin de mon cycle de formation en Commerce International à IESGIC, un établissement privé d’enseignement supérieur d’un cycle de deux (2) ans. L’ESGIC se donne pour mission de former les cadres moyens dans le domaine de gestion administrative et des entreprises en deux ans de formation accéléré sanctionnée par l’obtention du DUT. Les filières de formation sont les suivantes .

Commerce International Finances Comptabilité Informatique de Gestion Gestion des entreprises et Administration Techniques de Commercialisation Secrétariat Assistance Gestion Hôtellerie Tourisme Gestion Logistique et Transports Réseaux et Télécommunication Ces filières ont été créées pour répondre aux besoins actuels des entreprlses. L’ESGIC est administré par un Directeur pédagogique. La durée de formation est de deux (2) ans. La formation théorique est complétée par un stage de 45 jours en première année et de deux (2) mois de stage en deuxième année dans une entreprise suivant le choix de l’étudia tionné par la production