Le nationalisme
semées dans éléments de droit constitutionnel français et comparé, écrit en 1914. Il pose l’idée que l’état est le sujet moral de la nation. C’est à ce titre qu’il exerce la souveraineté et c’est du fait de cette personnification que l’état subsiste et perdurer, de même que la nation. Au titre de la souveraineté nationale, l’état exerce des droits et des devoirs qui lui sont rattachés. Quelles sont les conditions et les caractéristiques de l’état en tant que personnification de la nation ? Nous verrons dans une première partie les conditions de ‘état et dans une deuxième partie les caractéristiques de l’état.
premier boy loua 1 affaibli 23, 2009 9 pages l’administration ». Plan : l. Les conditions de l’état A. Une population B. Un territoire l’état intemporel Toutes les sociétés humaines ne forment pas un état. Dans l’analyse classique (Max béer), on considère qu’il y a un état lorsque l’on est en présence d’un pouvoir de I. Les conditions de l’état l’état est caractérisé par trois éléments constitutifs : un territoire, une pope ôtions et un pouvoir de contrainte. Ainsi, l’état ne peut exister que lorsqu’ y a une population A) et un territoire (B) sur laquelle et dans les limites duquel le pouvoir de contrainte s’exerce. Ne territoire (B) sur laquelle et dans les limites duquel le pouvoir de contrainte s’exerce. Pour qu’il y ait état, il faut nécessairement qu’il y ait une pope ôtions. Pour A. semées, « l’état [étant] la traduction juridique d’une nation », la population d’un état correspond avec une nation. Une nation est un groupement d’hommes ayant entre eux des affinités tenant à des éléments communs à la fois objectifs (race, langue, religion, mode de vie) et subjectifs (souvenirs communs, sentiments de aèrent spirituelle, désir de vivre ensemble) qui les unissent et les distinguent des hommes appartenant aux autres groupements nationaux.
Soit l’état précède à la nation (en France par exemple, où le sentiment national a été construit et renforcé) soit la nation précède à l’état (en allemand). Or, on sait qu’en pratique une nation ne correspond pas forcément à un état. En 1895, par exemple, l’état autrichien rassemblait une demi-douzaine de nations. Après la première guerre mondiale seulement, ce concept d’état- nation est s’est imposé comme le principe de formation ‘un état en européen : l’idée était de faire correspondre chaque nation un état, dans le but de garantir la paix.
Cependant, il existe aujourd’hui dans le monde de nombreuses nations qui demandent la création d’un état leur correspondant : appellations, cardes, Tibétains, déclenchent… De plus, on a assisté ces dernières décennies à l’affirmation de sentiments minoritaires (on pense évidemment à a région des ballants, mais aussi par exemple à la Corse, au Pays Basque,… ) qui remettent en question l’identité nationale et nous fait parler de crise de l’état nation.
La monopolisation, qui, avec la multiplication des organisations internationales (ON, FAIM, ONCE… ), tend vers une gouvernante mondiale est aussi un facteur de la crise de l’état nation. De plus, le pouvoir de contrainte de l’état s’applique aussi aux étrangers qui vivent à l’intérieur de ses frontières, ce qui montre qu’il n’existe pas nécessairement de lien entre l’état et la Nation. Si la fusion de l’état avec une nation n’est pas essentielle, l’existence d’une pope ôtions, d’un groupe de personne unifié l’est.
Pour O. Démêle, Droit constitutionnel, ce qui unifie la population d’un état peut ‘être que la soumission au pouvoir de contrainte de l’état, « par delà la diversité culturelle, linguistique, ethnique, nationale Selon le Dictionnaire diplomatique, « tout territoire est circonscrit par des limites qu’on appelle frontière, il importe à l’ordre et à la tranquillité de ces nations que ces frontières soient délimitées ». O.
Démêle, dans Droit constitutionnel, souligne le fait que « la naissance de l’état va de pair avec la sédentarisation, l’avènement de frontières et l’application de la cartographie ». Peut importe l’avènement de frontières et l’application de la orthographie ». Peut importe la taille (grand ou petit) et la forme (continu ou discontinu) du territoire, tant qu’il y a territoire il peut y avoir un état. Cependant l’état ne se résume pas à un territoire : lorsque l’état est amputé d’une partie de son territoire, il ne perd pas de son existence.
Pour A. semées, « l’état suppose nécessairement un territoire déterminé dans les limites duquel il exerce son autorité, à l’exclusion toute autre, sur les personnes et sur les choses Le territoire a deux fonctions principales : d’une part, il doit rassembler et différencier une pou ôtions ; d’autre part, il conditionne l’indépendance de l’état. En premier lieu, le territoire délimite la population qui est soumise au pouvoir de contrainte de ‘état, il la différencie des autres populations vivant sur d’autres territoires.
Le territoire permet ainsi le sentiment d’identification des personnes vivant dans un territoire à un groupe. Deuxièmement, le territoire est le cadre physique de l’autorité de l’état et son moyen d’action : il est ainsi le lieu d’expression de la souveraineté de l’état ; ce qui ne signifie cependant pas qu’il est sa propriété. Cette idée qu’un territoire est nécessaire pour l’existence d’un état pose problème au vu de certaines situations comme la situation tibétaine par exemple. Le dalla Lama se réclame en effet le chef du gouvernement tibétain en exil, chef de l’état tibétain.
Or, de réclame en effet le chef du gouvernement tibétain en exil, chef de l’état tibétain. Or, depuis l’invasion du tibétain par la chiné en 1949/1 950, l’état tibétain ne possède pas de territoire sur lequel exercer son pouvoir. Selon la définition traditionnelle de l’état qui en conditionne son existence par n territoire, l’état tibétain n’existe pas. C’est pour cette raison que le Gouvernement tibétain en exil a constamment soutenu que le tibétain demeure sous l’occupation illégale chinoise depuis son invasion par la chiné en 1949/1950.
Cette situation montre cependant clairement que le territoire est une condition de l’existence d’un état pour que celui si soit véritablement effectif. Ces pour cette raison que les tibétains revendiquent leur territoire, ou que, autre exemple, les appellations demandent la création d’un l’état aplanissaient et l’attribution de territoires. Ainsi, l’état étant « la personnification juridique d’une nation », ou du moins comme nous l’avons montré ce qui rassemble et unifie une population donnée sur un territoire donné, une population et un territoire sont les conditions de l’état.
Au contraire de l’état, la population a un caractère dénombrable et finit : elle est constituée d’un certain nombre de personnes qui meurt tous à un moment donné. l’état, lui, est « perpétuel et immuable, identique toujours à lui même Il. Les caractéristiques de l’état Les conséquences du fait que l’état est la personnification e la nation sont qu’il est l’état de la nation sont qu’il est souverain (A) et intemporel (B). A. l’état souverain l’état est une personne morale, qui exerce la souveraineté.
Pour semées, la souveraineté est « l’autorité supérieure aux volontés individuelles ». Le titulaire de cette souveraineté est l’état, personne morale. La souveraineté désigne l’instance détentrice du pouvoir. On suppose ainsi une certaine dépersonnalisation du pouvoir : l’état incarne le pouvoir en tant qu’il représente l’ensemble des personnes appartenant à l’état. Cette dépersonnalisation u pouvoir s’est affirmé progressivement, et c’est la figure concrète de l’expansion de la démocratie.
Ainsi, dans les monarchies, le pouvoir était assimilé au roi, l’état n’était pas souverain. l’état étant la personnification de la nation, « l’autorité publique, la souveraineté, ne doit jamais être exercée que dans l’intérêt de tous C’est donc le peuple qui possède la souveraineté et qui la remet aux mains de l’état. La souveraineté est alors indivisible, de même que la nation l’est. Cette idée selon laquelle la souveraineté de l’état est exerce au nom de tous les citoyens est critiquée par L.
digit dans Traité de droit constitutionnel (1927). Selon lui, les gouvernants sont toujours est ont toujours étaient « les plus forts en fait », un groupe de plus fort qui s’impose sur les plus faibles grâce à une force matérielle, morale et religieuse fort qui s’impose sur les plus faibles grâce à une force matérielle, morale et religieuse, intellectuelle ou économique. Ce n’est que pour légitimer Eure pouvoir qu’ils se disent les représentants du peuple. Les gouvernants exerçant le pouvoir de l’état, ils possèdent en effet une ouvreraient.
La souveraineté est alors divisible, bisexuelle est exercée par des personnes concrètes qui se partagent le pouvoir. A. semées explique ainsi que si l’état est le sujet et le titulaire de la souveraineté, n’étant qu’une personne morale, une fiction fictive, « il faut que la souveraineté soit exercée en son nom par des personnes physiques, une ou plusieurs, qui veuillent et agissent pour lui ». Cet autre titulaire est le souverain. M. Ahuri, dans Précis de droit constitutionnel, se demande donc si « la souveraineté ne peut être à la fois une et complexe ».