l’analyse financière des comptes consolidés des établissement de crédit

Dr Mondher Cherif Economiste, Universitaire HDR, France, Associate Risk Manager (The Institute USA) Private Equity professional (PEIG USA), certified Islamic Banker (Bahrein) Email : mondherc@gmail. com Banques d’Affaires, Gestion d’actifs et Finance Islamique L’activité bancaire se décline sous forme de banque commerciale et de banque de financement et d’investissement (ba activité relève de l’int les apporteurs de fo d’affaires se position conseil des entrepris Sni* to e la première ntre esoin, la banque s plus ou moins élaborées d’ingéniérie financière.

Cet article se ropose d’abord d’apporter un certain nombre d’éclairages sur la manière dont la finance islamqiue pratique des opérations de banque d’affaires et ce, dans un cadre conforme au droit islamique. En particulier nous présenterons l’essentiel des activités d’émission de titres, les opérations sur dérivés et le financement de projets. La gestion d’actifs et les fonds sharia-compliance seront ensuite abordés. L’émission de titres .

La banque islamique traite exclusivement avec des entreprises auprès d’investisseurs privés (par le biais de contrats Mudaraba ou Musharaka) ou auprès d’un large ublic par l’intermédiaire du marché. Dans ce cas, il peut s’agir d’émission de titres pour un préfinancement de l’activité (Sukuk) ou pour refinancer des actifs déjà possédés par l’entreprise (titrisation). A coté des opérations de placement privé decreasing partnership dans le capital des entreprises, proche du private equity, il existe les opérations d’émission publique de titres.

Concernant les opérations de prefinancement, la banque d’affaires est un conseil en levée de fonds. Les sukuks constituent des titres ? moyen terme négociables, validés par un comité sharia. Ils onfèrent à leurs détenteurs un droit de propriété indivis sur un actif sous-jacent. L’ingéniérie financière est la suivante : un entrepreneur crée un SPV (special purpose vehicle), géré par la banque d’affaires (Mudarib). La fonction du SPV Mudaraba est d’émettre des titres à destination du public et de lever des fonds.

Après quoi, les SPV réalise en son nom propre l’investissement prévu par l’entrepreneur avec une émission d’un actif sous-jacent de l’opération. La règle de base est que les titres émis aient en contrepartie un actif réel. Le SPV Mudaraba a la même durée de vie que le rojet de l’entreprise. Les porteurs de titres sont rémunérés et le gestionnaire recoit une commission de gestion. Le bénéfice du projet est versé à l’entrepreneur. A l’échéa gestion. Le bénéfice du projet est versé à l’entrepreneur.

A l’échéance, les actifs sont transférés à l’entreprise selon la forme du Sukuk utilisé (Sukuk Murabaha, Sukuk Ijara, Sukuk Salam… ). Concernant les opérations de refinancement, on distingue la titrisation Murabaha et la titrisation Ijara. Contrairement aux opérations de financement, ici les actifs préexistent aux titres. Le montage est la suivant : une entreprise consulte sa banque d’affaires pour réaliser une opération de titrisation, des actifs sont alors identifiés. La société crée un SPV et cède ses actifs.

S’ensuit une émission d’obllgations (Sukuk Murabaha ou Ijara) par le SPV destinés aux investisseurs avec comme contrepartie les actifs retenus. Le SPV reçoit les fonds puis paye à l’entreprise le prix des actifs acquis. La société rachète les actifs par l’intermédiaire de la banque avec règlement différé plus une marge (l’entreprise loue les actifs dans le cas de l’ijara). Le SPV reçoit des paiements échelonnés de la part de la société (ou les loyers). Le SPV reverse ces sommes aux investisseurs après prélèvement de la commisslon de gestion.

Les opérations sur dérivés La banque islamique offre également des services de marché au profit des entreprises tels que les futures, les options (khiyar) ou encore les swaps. Ces produits permettent respectivement de gérer l’incertitude et réduire les risques en fixant ? permettent respectivement de gérer l’incertitude et réduire les risques en fixant à Pavance prix et quantités, de déciser plus ard ou d’échanger des risques. La conformité de ces produits au drolt Islamlque est appréciée par rapport ? l’intérêt général (maslaha) de la communuaté financière.

Le droit islamique tolère un faible degré de gharar, mais proscrit totalement le riba et le maisir (cas des futures avec l’absence de biens sous-jacents). Le financement de projets Il s’agit d’une activité importante pour la banque islamique qui intervient à différents stades allant de la constitution du volet juridique (concession, construction… ) ? l’intervention directe dans les montages (locationvente… . Ces opérations prennent souvent la forme de BOT (Build Operate and Transfer) : un opérateur construit à ses frais un équipement, l’exploite grâce à une concession puis le transfère au pays de réalisation du projet.

Vu le nombre importants de contrats (contrat de concession, de construction, de gestion), et en vue déviter le riba, le maisir et le gharar, le droit islamique exige l’indépendance des contrats entre eux même s’ils concernent un même projet. La gestion d’actifs et les fonds sharia-compliance L’objectif des fonds islamiques est de créer de la valeur pour leurs nvestisseurs. Bien entendu, la gestion doit être conforme au droit islamique et un certain nombre de conditions doivent être respectées. On distingue PAGF islamique et un certain nombre de conditions doivent être respectées.

On distingue généralement trois types de fonds : les fonds de dettes, les fonds actions et les hedge funds. Les fonds de dettes lèvent des capitaux qui sont investis dans des opérations Murabaha ou Ijara. une fois la commission du gestionnaire déduite, les revenus fixes générés par ces fonds permettent de rémunérer les investisseurs porteurs de certificats. Les transactions portent sur des actifs réels et il existe un risque pour l’investisseur d’où l’absence de riba. Les fonds d’actions investissent dans des titres (actions, licites aux yeux du droit musulman) à revenus variables tels que ceux des Mudaraba ou des Musharaka.

Les hedge funds satisfont difficilement le droit islamqiue qui interdit le sopérations spéculatives, la vente sà découvert, le recours aux produits dérivés… Mais l’ingénierie financière islamique permet des montages financiers qui se rapprochent des fonds conventionnels tels que bai-salam ou encore bai-alarboun. Les gestionnaires des fonds mettent en place des critères de sélection (négatifs et positifs) et écartent les entreprises dont les activités sont jugées illicites (alcool, tabac, jeux… ). Ces critères peuvent être qualitatifs ou quantitatifs.

A titre d’exemple, l’indice Dow-Jones Islamic Market Index pratique une sélection ualitative basée sur rexclusion du fait de la ctivité de l’entreprise (po qualitative basée sur rexclusion du fait de la nature de l’activité de l’entreprise (porc, services financiers : banques, assurances, caslnos, cinéma… ). par allleurs, l’entreprise doit satlsfaire un ertain nombre de critères quantitatifs basés sur des ratios. Ainsi par exemple, le ratio Dette / Capitalisation boursière doit être inférieur à 33 % , ou encore le montant des intérêts perçus ne doit pas excéder 5 % des revenus de la société.

Ces ratios sont discutables et susceptibles d’évoluer. Citons également la Sharia Advisory Council de la Commission des Opérations de Bourse de Malaisie qui a établi un certain nombre de benchmarks quantitatifs (pour l’Islamic 500 Index de Standard & Poors). Ainsi, le chiffre d’affaires ne doit pas dépasser 5 % dactivités illicites, le benchmark de 10 % ‘appliquant quant à lui à des activités tolérées (tabac par exemple) ou difficiles à éviter (rémunération des dépôts).

Enfin, le benchmark de 25 % s’applique quant à lui à des activités ayant intérêt général (maslaha amma) mais dont certaines caractéristiques peuvent entacher leur conformité (hôtelerie, brokerage… ). Les bénéfices générés par des activités jugées illlcites doivent être « purifiés » et versés à des œuvres charitables. Ces questions sont souvent débattues et jamais entièrement tranchées. Cet article est paru dans Entreprises Magasine