la pluralité des sources médiévales

Le morcellement du droit, la pluralité des sources médiévales. Cette période commence à la chute de l’empire romain jusqu’? la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n’a plus l’unité qu’on lui trouvait au par-avant, il n’y a donc une pluralité des sources du droit. Celle- ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l’église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.

Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, n distingue 3 sources du droit français : Le droit Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l’empire romain en particulier, les francs • canonique, il est diffu au orgg droit Français ; le dro ust„:. „ 1 lème siècle. Il y’a d 10èmes) et le droit s lique romaine : Loi des pants entier du source à partir du oyen-age (5ème au CHAPITRE 1 : Dispersion des sources : le droit du Haut Moyen- âge. 76 : lorsque le dernier empereur d’occident est défaussé cette période dure jusqu’à Pavènement capétienne : Hugues Capet . Il y’a 3 étapes : royauté mérovingienne (5ème au 8èmes), cette ériode reflète le régime de la personnalité des lois ; renaissance carolingienne (8ème au 9èmes), et l’étape de la société divisée Féodale (9ème au 10èmes). SECTION 1 : Sources mérovingiennes : personnalité du droit. L’une des r raisons de la chute de l’empire romain est l’invasion barbare.

Barbare : Origine grecque, signifie ceux qui ne parlent pas la langue, qui ne connaissent pas la civilisation. Les romains ont prlS ce terme pour désigner ceux qui ont envahit et fait tomber l’empire romain : Wisigoths, Burgondes, Allarnans, et les Francs avec leur chef Clovis. Celui-ci affronte les autres barbares, il se convertit au christianisme et gagne le soutien de l’église, il parvient à construire un royaume étendu à toute la Gaulle : c’est la dynastie des mérovingiens.

Les barbares conçoivent le pouvoir comme un patrimoine que l’on partage à ses enfants, le royaume des Francs est divisé et le pouvoir des Rois est affaiblit puis finit par tomber en 751 : la population est soumise à des des droits différents et il arrive qu’entre eux des conflits naissent. pour répondre à ceux-ci ils inventent un système qui résout les litiges n suivant les différentes sources de droit : c’est le système de la personnalité des lois. Elle repose sur plusieurs fondements : tout les peuples sont soumis à la même juridiction, chacun est jugé selon sa loi propre. – Juridiction commune. Domination des francs, une organisation se met en place au 6èmes. Elle implique un tribunal commun et une justice pour tous. Il yla 2 tribunaux : celui qui a une compétence de droit commun : le malus présidé par un représentant du roi : le comte. Ce tribunal à une dimension populaire car tous les hommes libres peuvent rendre la justice. Le comte choisit parmi eux qui est le plus compétent. Il yla un tribunal supérieur : celui du roi : c’est le tribunal du palais qui OF gg le plus compétent.

Il yla un tribunal supérieur : celui du roi : c’est le tribunal du palais qui statut sur toutes les affaires civiles qui portent atteintes aux intérêts du roi. Il ne s’agit pas d’un appel car on ne réforme pas une décision mais c’est le juge que l’on attaque . L’effet de cette procédure est comparable car on attaque directement une décision et elle reflète donc la procédure supérieur du roi. Il y’a une méthode pour juger les ?trangers : c’est la personnalités des lois, on applique à chaque personne la loi qui lui est propre. Le comte demande « sous quelles lois vies-tu ? » , la réponse détermine le droit à appliquer.

Ce système implique la reconnaissance de plusieurs droits mais il présente des limites car lorsque les deux partie sont issues du même peuple on applique la même loi. Mals SI deux étrangers se confrontent le système apporte des réponses. Au 6èmes en cas de conflit de loi, on applique par principe la loi des francs : celle du vainqueur, des conquérants . Mais à mesure que les peuples e sont unis on n’a pût déterminer l’origine des peuples c’est pourquoi en cas de conflits on applique la loi des défendeurs. Mais pour juger chacun selon sa loi il a fallut rédiger ces lois, s’oppose alors une pluralité de lois. l- une pluralité de lois. Loi, désigne l’ensemble des règles qui régissent un peuple. Le plus souvent la loi est un ensemble de coutumes rédigées. Cette rédaction a eu pour objet de faciliter le règlement des litiges. Ces lois sont alors de 2 types : lois barbares et loi romaines. A- Les lois Barbares. Elles sont les coutumes rédigées des autres peuples OF gg et loi romaines. Elles sont les coutumes rédigées des autres peuples vivant sur le royaume des Francs. Ces lois sont au nombre de 3 : Lois des Wisigoths ; loi des Burgondes (6èmes Gaudepaud) ; loi des Francs : loi Salique (régis le peuple des Francs saliens).

Toute ces lois sont moins développées que le droit romain. Il ya 3 particularité de la loi Salique : elle se présente sous la forme d’une liste de tarifs de compositions : ce sont des sommes correspondants à chaque délits. Aux yeux des Barbares il n’est pas essentiel de se remettre à la justlce car pour eux le plus aturel est de recourir à la violence mais cela peut conduire ? une guerre et c’est pour l’éviter que ces tarifs interviennent, ils représentes le prix à payer pour éviter la vengeance.

On établit pour chaque hypothèse le wergeld, suivant la condition de la victime. Ces tarifs sont prévus par un deuxième aspect car il reflète une volonté familiale. Car à partir du moment où le délit concerne une famille on peut arriver à la sauvagerie, c’est en ce sens que le coupable doit payer la victime mais aussi sa famille. Et inversement, si le membre d’une famille cause un tord, toute la amille est tenue de racheter la vengeance. Ces droits pratiquent également l’ordalie be-latéral ou unilatérale. Cette loi est employé pour les femmes en France.

Elle est resté en vigueur jusqu’au 9èmes et est écarté des sources du droit car à l’époque c’est la coutume qui l’emporte. Cependant, la loi Salique finit par refaire surface au 14èmes dans le contexte d’une crise de succession à la couronne de France car le royaume se retrouva 14èmes dans le contexte d’une crise de succession à la couronne de France car le royaume se retrouvait dans une situation complexe. La France n’avait connu que des rois au trône, Philippe Lebel, avalt aussi eu des fils a lui succéder mais ce sont des rois maudits : ils n’ont eu que des filles.

Et donc la femme appelé à succéder est Isabelle, femme du roi d’Angleterre. Mais on lui refuse d’accéder à la couronne : cela devient la cause majeure à la guerre de cents ans. Les anglais ont placés le débat sur la règle juridique car rien n’était pris par les règles constitutionnelles pour interdire la couronne à Isabelle. Ils ont alors estimés que c’était un coup de force , les juristes ont alors cherchés une loi t ont trouvés la loi salique car l’une des dispositions écartait les femmes de la succession à la terre salique.

Les français ont alors sortie cette loi de son contexte, qui est devenue essentielle pour écarter les femmes du trône jusqu’à la fin de l’ancien régime. B- Les lois romaines. Les Gallos-romains pouvaient êtres traduit devant le tribunal mérovingien et il fallait dans ces situations donner le texte qui permette au compte de trancher les conflits. Mais le droit n’était pas diffusé et les compilations de Justinien n’ont pas été accessibles en Occident. Alors pour juger il a fallut rédiger des lois pour leur sujets romains : les lois romaines.

Ces lois reflètent la décadence du droit romain mais il fa deux exceptions : la loi romaine Burgondes : elle confond les lois romaines et Burgondes ; la loi romaines wisigoth : le roi Alarique, c’est le brevière d’Alarique, il se présente comme u PAGF s OF gg la loi romaines wisigoth : le roi Alarique, c’est le brevière d’Alarique, il se présente comme une compilation du droit romain. Celle ci est plus respectueuse du droit romain car elle s’inspire du code théodosien et reprend des extraits des opinions es juristes-consultes.

Jusqu’au 1 lèmes c’est par l’intermédiaire de ce brevière que lion connaît la loi romaine. A partir de 751 cette dynastie laisse place à la dynastie carolingienne. SECTION 2 : Un sursaut impérial : l’exercice carolingien. Les mérovingiens considéraient les pouvoirs comme leur propre patrimoine, ainsi, à leur mort les territoires étaient divisés entre les enfants, qui se faisaient la guerre pour conquérir l’unité territoriale. Cette pratique a donc affaiblie les rolS mérovingiens. Se succédant ainsi les rois féniants.

Dans le courant du 8èmes, es rois ont donc perdus leur autorité et la réalité du pouvoir est passé entre les mains de leur administrateurs. Une famille s’est progressivement imposé : celle de Charles Martel et de Pépin Le bref, ils prennent de l’influence telle qu’ils s’imposent au roi lui même. Pépin met le coup décisif en 751 lorsqu’il demande de choisir la réalité du pouvoir ou le pouvoir minime. On prend alors Pépin et on tond le dernier roi mérovingiens (la puissance se trouverait dans les cheveux). On accorde à pépin le trône des Francs, en traduisant une nouvelle pratique : le sacre (de Pépin).

Il donne au roi une nouvelles fonction : désormais puisqu’il est choisit, on estime qu’il exerce une mission au service de Dieu, le roi exerce un ministère, le pouvoir au service de la volonté divine. La conception du Dieu, le roi exerce un ministère, le pouvoir au service de la volonté divine. La conception du pouvoir change. On estime que le pouvoir n’est pas un patrimoine que l’on divise, c’est une fonction au servlce d’un intérêt public. Cette nouvelle conception change la manière dont on conçoit le gouvernement et le droit sous la dynastie carolingienne.

Charlemagne tente de réunir ‘unité du droit. l- Renaissance carolingienne. 751-758 : Pépin donne son pouvoir à Charlemagne qui poursuit son œuvre de conquête. Il va alors reprendre le titre d’empereur et y parvient à la suite d’une politique de conquête en l’an 800 pour rétablir l’empire romain en Occident à cause du mouvement de la renaissance carolingienne. Car la renaissance implique une nouvelle naissance artistique, politique, juridique. On dénombre 3 renaissance, la renaissance simple, la renaissance de l’humanisme, et la renaissance carolingienne.

Dans ces epoques on estime que les plus grands auteurs sont anciens et onc le raisonnement et plus grand, la vérité est donc dans le passé antique. Sur un plan cultuel, la renaissance se présente comme un retour sur les auteurs antique, c’est un renouveau des disciplines intellectuelles et de l’école. Sur un plan politique, Charlemagne avait établit le mythe romain de l’empire. Cest pour cela qu’il s’inspire d’un pouvoir décadent, le trône est vacant, on se retourne vers le chef le plus puissant : Charlemagne.

Il se fait alors couronner empereur et cherche à rétablir l’unité de l’empire en Occident pour redevenir un empereur qui légifère sur l’ensemble du territoire. l- Tentative d’unification ju 7 OF gg redevenir un empereur qui légifère sur l’ensemble du territoire. ll- Tentative d’unification juridique. Charlemagne veut se détourner des usages Barbares pour appliquer un droit de tous, il tente de réunir la justice et la législation pour tous, d’unifier les juridictions locales et royales, par différentes manières, il rend plus fiable la justice du comte et fait en sorte qu’il intervienne à titre permanent.

Leur connaissance du droit est requise, par ailleurs on fait en sorte que le comte n’intervienne plus sur la totalité des affaires. Ce qui lui permet de se concentrer sur les causes les plus importantes et on rend donc la justice comtale plus sure. Les carollngiens adoptent des réformes concernant le tribunal du palais en élargissant sa compétence. Il juge dorénavant les causes capitales : celles susceptibles d’entraîner la peine de mort. L’empereur fait surveiller la justice comtale à fin qu’elle soit rendue comme il le veut : on créer des juges itinérants pour représenter l’empereur sur le plan local.

On les appelle : les missi dominisi : envoyés du maitre. Ils sont envoyés par deux, plusieurs fois pars an ils ?tablissent un tribunal auquel on peut porter plainte contre le comte et se substituer à celul-ci. Les carolingiens contrôles les juridictions inférieures et place au même niveau les tribunaux impériaux et locaux. Cette unification est faite aussi en matière de législation en suivant le mythe romain impérial. Ils tentent donc de créer des textes qui s’appellent des capitulaires, ce sont des décrets divisés en chapitres : les capitulas.

Il permettent d’établir des règles militaires, 8 OF gg des règles militaires, Judiciaires, applicables à tous. D’autres ont une portée spécifique pour corriger les lois. Les carolingiens s’efforcent donc de créer un droit applicable à tous. Cette ambition est vite dessus car le mythe de l’empire roman nia pas survecu. SECTION 3 : La fragmentation des droits : les sources à l’époque féodale. Les mœurs carolingiennes restaient encore barbares et étaient encore influencées par l’empreinte germanique, ce reflet apparaît dans la manière dont l’empire s’est effondre.

En effet, les francs avaient tendances à partagés le pouvoir de fonction patrimoniale. Cest par accident que l’empire franc à pus être intégralement transmis de génération en génération. A la mort de Louis Pieu, hacun de ses fils à exiger d’avoir une partie du territoire. Leur combat à donner lieu au partage de Verdun en 843 : début de la féodalité, le pouvoir n’est plus concentrée au sommet et pour l’essentiel le pouvoir se diffuse au plan local, entre les mains des seigneurs locaux, féodaux. . La perte du modèle romain. Il y’a plusieurs caractéristiques du modèle romain, qui suppose l’intervention d’un magistrat public. Les romains ont sut également donner un aspect scientifique à leur lois, ainsi la féodalité est très différente car le droit est privatisé et la science juridique disparait. A. La privatisation du droit. La féodalité est une source d’organisation politique, l’ensemble des relations qui structure la société pendant tout le moyen age, il remplace le pouvoir royal.

C’est donc un ordre de su PAGF gg structure la société pendant tout le moyen age, il remplace le pouvoir royal. C’est donc un ordre de substitution. Elle se définit comme un ordre de politique décentralisée, déstructurée et qui se construit avec les relations entre le seigneur et ceux placés sous sa dépendance : ses vassaux, ceux à qui il a confier un fief. A partir du 9èmes l’empire s’effondre et chaque partis du erritoire doit faire face à des insécurités. Car le royaume des francs est soumis à des invasions.

L’expression la plus immédiate est donc l’incursion . Le roi ne pouvant plus assumer ses fonctions, ses sujets s’en remettent aux comte, eux même contraint de concéder leur pouvoir à des chefs locaux : aux seigneurs. Comme le pouvoir royal n’assume plus ses fonctions on ne se remet plus au rapport de droit mais de puissance (locale, pour obtenir sa protection). Les plus puissants sont ceux qui détiennent des châteaux. Cest pourquoi progressivement ils se substituent aux rois, ils s’approprient des prérogatives de pouvoir public.

Ils se substituent par les fonctions militaires, ils ajoutent un pouvoir fiscal (font payer des impôts et comme ils s’enrichissent, ils prennent toute une partie de l’économie locale en main). De plus en plus il résout les conflits et donc il s’attache un pouvoir judiciaire, celui de pouvoir rendre la justice. Ainsi à partlr du 10èmes le seigneur local est celui qui se charge de la paix au sein de sa seigneurie. Mais ce pouvoir n’est plus légitimé de la même façon, il n’est plus conquérants, sacré, le seul élément qui le justifie c’est la force. On parle d’une privatisation du droit. On se détour