Introduction droit constitutionnel

essay A

Le droit passe alors davantage par le juge et par la « cynique du précédent »sui on a trouvé une solution pour un cas concret à un moment donné, a chaque fois que l’on retrouvera ce même cas on réutiliser la même solution. Cécité solution est plus concrète, plus pragmatique. Principalement pour des raisons pédagogiques on s’efforce de faire apparaître des disciplines au sein du droit global Droit privé : c’est l’ensemble des relations entre les personnes privées qu’elles soient des personnes physiques ou des personnes morales.

Par exemple : l’état, les collectivités territoriales (régions, départements et communes), les établissements public Ul lu constitutionnel premier boy hacha harpon 06, 2009 | 4 pages droit est considéré comme un système de normes D Ce technique du précédent »ainsi on a trouvé une solution pour décote solution est plus concrète, plus pragmatique. (hospitaliers universitaire ères… ), organisation internationales (01) comme la communauté européenne telle sont aussi appelées organisations régionales.

Le droit public se décline en plusieurs aspects :*Le droit de ces aspects il y a aussi **le droit administratif** (fonctionnement de l’administration de l’état , avec les usagers de l’administration, l’organisation des collectivités territoriales et des établissements public ), **les libertés publiques** (sont des dérivations du droit administratif et ?……. ) ainsi que **les finances public*queues.

Ceci dit la distinction entre droit public et le droit privé n’est pas tranchée (le droit fiscal peut être enseignée sous deux angles différents : du coté du droit public, on étudiera l’impôt comme un moyen de financer les dépenses publiques ,si possible au terme d’une répartition équitable entre les contribuables lors que du coté du droit privé il s’agira d’étudier la situation de chaque entreprise ou de chaque personne pour faire en sorte qu’elles payent le moins d’impôts possibles).

Le droit constitutionnel est le plus facile d’accès (c’est pourquoi on l’étudie en premier). Définition progressive : Le droit constitutionnel peut d’abord être défini comme l’ensemble des règles incluses dans la constitution, la constitution étant dans chaque état l’acte juridique suprême Cette définition est très largement satisfaisante mais c’est tout de même une définition formelle c’est à dire qui ‘attache seulement à la forme et au contenu d’un acte qu’on appelle une constitution.