Histoire Du Droit 2013 2014

Histoire du droit Examen : 4 questions de cours en 1h si pas de TD sinon une dissert et un commentaire sur la matière a TD Si pas matière à TD • – Première question = date clé du cours — décrire l’événement qui Siy rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions – Deuxième question = Un roi donner un max d’elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) – Troisième question – Quatrième question ex : le roi ne meu citation (+ qq mots s or 128 Sni* to age (dicton juridique ontenu de la Manuels utiles pour les TD ou pour revoir certains pts du cours mais normalement pas besoin de compléter le cours Manuel conseillés : Sylvain Soleil – Introduction historique aux institutions (se lit facilement + index avec lexiques avec notions sur lesquels les historiens ne donnent pas tjs la même déf) Éric Gojosso et Éric Gasparini — Introduction historique au droit et aux institutions (ouvrage de synthèse, peu de dvlpmnt, suffisant pour lere année) Jean-Francois Lemarignier — La France médiévale (ouvrage simple + bien expliqué) Jean-Louis Harouel – L’histoire des institutions de ‘époque Franque jusqu’à 1789 (ouvrage très complet pour notions qui échappent, très utile) Lire des romans historiques comme : Max Galo — Le roman des Intro sur l’histoire des institutions . Elle s’inscrit dans une pb + générale à laquelle s’intéressent tous les juriste. C’est de savoir qui exerce le pouvoir ? Suivant quel système politique ?

Selon quelles règles juridiques ? Avec quels moyens ? Ces questions se posent aujourd’hui en France comme autrefois dans la Rome antique ou même ailleurs. Car cette histoire est un vecteur de culture historique mais surtout un moyen e comprendre le système politique et juridique présent. Un système ne s’analyse que par comparaison avec un autre. Nous ne sommes que les héritiers de ce passé, nous n’avons pas tout créé, nous sommes partis de qq chose. On vis dans un état nation, qui est en gestation en France depuis le XIIème siècle et n’est lui même que la résurgence de concept encore + ancien comme la cité grecque ou la res publica romaine.

Mais ça nous permets aussi de comprendre la permanence de certaines questions, de certains pb comme « comment un état peut il rester uni ? » « Comment limiter le pouvoir ? ? « Comment garantir les droit des pers ? » Afin de voir comment ces questions ce sont incarnées dans l’histoire on va volr 1 très grande période. On commence avec Clovis et on va essayer d’aller jusqu’à la révolutio car à partir de la révolution l’état change de nature et débute une nouvelle aire pour l’histoire des institutions. Ce temps est découpé en deux grandes périodes. Le moyen age (Vème siecle- XV eme) et ensuite l’époque moderne qui prend fin en 1789 qu’on appellera très vite l’ancien rég appellera très vite l’ancien régime, l’ancien droit, l’ancienne france.

Au cours de cet ancien régime, la France a toujours été une monarchie mais 3 dynastie de rois se sont succédées : Mérovingiens, Carolingiens et Capétiens I : l’époque Franque Il : La féodalité Ill : L’affermissement du système royal capétien IV : La monarchie absolue On va étudier, la mise en place du système politique, les règles qu’il suit et les moyens utilisés ‘époque Franque Chapitre 1/ Les temps mérovingiens (fin du Vème siecle -751) Intro : Deux mondes séparés Notre histoire commence au IV siècle après JC. Tout commence au moment ou les peuples barbares traversent la frontière du Rhin et s’installent dans l’empire romain, plus précisément lorsqu’ils s’installent en Gaulle Romaine. Les Francs a l’origine ne sont pas un peuple mais une confédération. une confédération de tribus germaniques basée sur les rives du Rhin dans l’actuelle Rhénanie. Ce sont donc des petites tribus unies qui sont repérées sous l’appel de Frank qui vient du Scandinave Frekk qui signifie hardie et courageux.

A cette époque là, la Gaule est très faiblement peuplée avec des grandes zones désertiques occupées par les forêts et divers marais. Durant plusieurs siècles les peuples barbares dont font partie les Francs, on été aintenus à l’est de la frontière du monde Romain. Jusque la, la Gaulle était peuplée par les Gallo-Romains puisque l’empire Romain s’est progressivement étendu jusqu’à recouvrir au IVème siècle une trentaine d’états d’Euro e d’Afrique et d’Asie. Les territoire annexés, intégré d’états d’Europe, d’Afrique et d’Asie. Les territoire annexés, intégrés a la population romaine dont la Gaulle qui a été conquise pendant toute la première partie du Ier siècle avt JC (Alésia 52 AV JC).

Gaule complètement intégrée à l’empire Romain car une fusion s’est opérée entre les collons romains et les habitants es Gaules. Cette fusion a été favorisée grâce au maillage administratif romain, le prestige de Rome (politique, culturel, économique), le génie Romain (avoir su assimiler l’aristocratie des pays conquis) qui a intégré la noblesse Gauloise et la noblesse a ensuite propagé cet esprit Romain dans toute la pop car en effet, 1 siècle après Alésia, les notables de Gaule sont rentrés dans le sénat romain et finalement l’expansion du christianisme qui a cette époque s’est progressivement étendu a l’empire et sous Théodose s’est ralliés à l’empire grâce à l’édit de Tessalonique en 380.

Cela a permis le mariage d’ethnies différentes. Les gaulois s’habituent donc a l’idée qu’ils appartiennent au monde civilisé par opposition aux barbares qui vivent à l’est du Limes. Cest une ligne fortifiée garnie de troupes qui va de l’écosse à la mer noire de 4800 km qui sépare le monde romain du monde des barbares. Les barbares sont ceux qui sont étrangers au monde romain, ceux qui ne parlent pas le latin, que les romains ne comprennent pas. Ces barbares se trouvent en Europe Nordique et centrale et même jusqu’aux steppes de la Russie. Mais les barbares sont une multitudes de peuplades, les Goths et les Burgondes, scandinaves) les Alains (iraniens), les Francs (Germanique).

L’empire Rom Goths et les Burgondes,(scandinaves) les Alains (iraniens), les Francs (Germanique). L’empire Romain a bien essayé de conquérir les territoires de ces germains et de soumettre ces peuples mais sans succès. En effet, en l’an 9 apJC, les Romains qui venaient de pacifier la Gaulle se sont attaqués a la Germanie à Teutoburgen,uald et sont tombés dans une embuscade dans laquelle ils ont perdu 3 légions. A partir de cette époque ils ont donc décidé de ne pas s’étendre dans la Germanie mais de faire le Limes. Ce Limes sépare deux système politiques très différents. Qu’est ce que la Gaulle Romaine et leur civilisation ? Choc des cultures avec l’invasion des barbares ? e mélange entre les Barbares et les Gallos Romains ? Section 1 : Le legs romano-chrétien L’autorité romaine a apporté ? la société gallo-romaine un fond de tradition politique, juridique et religieuse. Paragraphe 1 : La Gaulle Romaine On peut dégager un legs au cours du IVème siècle qui a apporté à la société gallo-romaine un fond de traditions politiques, juridiques et rellgieuses. Ce legs politique comporte une définition des éléments onstitutifs du pouvoir politique + technique éprouvée pour appliquer le pouvoir à 1 territoire. A/ Les éléments constitutifs du pouvoir politique ce legs et venu de la Rome républicaine et de l’empire. 1.

Dans la Rome républicaine Dans la Rome republicaine le pouvoir politique est distribué entre 3 partis : le sénat qui rassemble les chefs des randes Familles de la citée de Rome et sa fonction es et par la assume la fonction est de délibérer et par la assume la prérogative de l’auctorltas (assemblée qui prend les décisions et rempli ce pouvoir d’auctoritas mais ne s’accomplit qu’avec le concours des eux autres éléments) La magistrature (un ensemble varié de magistrats élus ayant chacun un domaine, un mode d’action, et une durée d’investiture précisée par la loi). Ces magistrats constituent I force publique soit a l’encontre soit au profit de tout citoyen. Ce pouvoir est appelé la potestas. Dans l’exercice de sa potestas chaque magistrat est soumis aux lois et aux avis du sénat chargé d’auctoritas. De plus, pour la plupart des magistratures, le magistrat exerce sa fonction avec un collègue qui peut neutraliser son action par un veto Les assemblées de citoyens (les comices).

Le rôle de ces comices ‘est que chaque assemblée, siégeant sous la présidence d’un magistrat adopte les lois que se dernier lui propose. Il les propose en se conformant a l’avis du sénat. Dans l’esprit de la république romaine il faut limiter la potestas. Elle est limitée grâce a la légalité et la collégialité. C’est souvent le sénat qui tient les rennes car il peut agir à tout moment par son auctoritas pour obtenir que chaque citoyen, assemblée ou magistrat se range à son vais. 2. Au temps de l’empire En 27 av JC s’opère le passage de la république à l’empire et ce passage est dû au génie politique d’Octave (neveux de César).

Il réussi a se présenter devant le sénat comme celui qui a sauvé la république en danger mais il s’est dit près à s’effacer devant le sénat. Coup de génie politique car cela montre qu’il ne s’est dit près à s’effacer devant le sénat. Coup de génie politique car cela montre qu’il ne veut pas profiter de sa position de sauveur en prenant le pouvoir. Octave prend le nom d’Auguste. Qualificatif qui jusque la n’avait jamais été donné a un homme qul signifie « celui qui a reçu l’approbation des Dieux » (qui sais lire les volontés des Dieux et qui est capable de suivre les desseins es Dieux). A partir de ce moment la, il reçoit une auctoritas incomparable. Il devient le premier des magistrats, c’est a dire le princeps (le premier — prince en francais (souverain)).

Octave- Auguste et ses successeurs se sont bien gardés d’éliminer les 3 éléments républicains (sénat, magistrature, comice). Ils ont dépassé ces 3 éléments grâce a leurs auctoritas, ils se sont installés au dessus d’eux. Cette première pér10de jusqu’au IIIème siècle- e principat. Ce régime du principat correspond au « Haut Empire Au cours du IIIème siècle, nouvelle crise, l’empereur evient le dominus (maitre) et tous les habitants de l’empire sont ses sujets. On appelle ce régime le dominat et ce régime correspond a la période du « Bas Empire le pouvoir à changé de nature et de contenu. Il n’est plus une simple magistrature mais c’est une fonction d’essence sacrée. La personne de l’empereur et sa famille, collabos, palais, deviennent sacrés.

Au dessus des autres. Il en profite pour éllminer tous les pouvoir concurrents au sien. e sénat n’a plus qu’un rôle honorifique mais plus politique. Les magistrats sont remplacés par des fonctionnaires qui obéissent a l’empereur et les comices ne sont plus réunis. emplacés par des fonctionnaires qui obéissent a l’empereur et les comices ne sont plus réunis. B/ L’application du pouvoir politique à un territoire Le génie Romain a été d’accompagner cette extension de l’empire d’une technique particulièrement efficace pour inscrire l’empire sur les territoire conquis. Il fallait donc une technique très efficace pour prolonger l’empire.

Rome a doté ses territoires de cadres politiques très durables 1. Sous le haut Empire Romain Sous le Haut Empire, Rome divise la Gaulle en 4 provinces : La Narbonnaise, l’Aquitaine, la Lyonnaise et la Belgique. Dans la métropole de chacun des ces provinces siège un gouverneur qui contrôle les cités qui en relève puisque la circonscription de base est la citée. A la base, l’Empire établi chaque citée comme capitale d’un peuple et de son territoire. Chaque citée est le siège d’une trilogie d’organes reprenant en petit le modèle de la Rome républicaine a savoir : un sénat, deux magistrats et une assemblée afin de lui permettre de s’administrer soi meme !

Cet établissement des cités = extraordinaire réussite dans l’intérêt de l’empire car il a permis l’adhésion des peuples des ités a Rome et dans l’intérêt des Gaules, cet établissement des cités opéré avec un remarquable sens des intérêts locaux a permis de fixer sur elle des peuples jusque la remuants et instables et de leur fournir un cadre de vie stable et approprié pour la vie politique et administrative. Tellement approprié que ce cadre a perduré de façon étonnante et même admirable puisqu’aujourd’hu encore, la carte des préfectures Françaises correspon étonnante et même admirable puisqu’aujourd’hui encore, la carte des préfectures Françaises correspond généralement a celle des citées gérées par l’Empire. Sous le bas empire Avec les règnes de Dioclésien (284-305) et constantin (312-337), les structures du gouvernement impérial se diversifient pour rapprocher et renforcer son emprise. Cest à ce moment la qu’a la tête de l’empire, Dioclésien prévois deux Augustes. un pour l’empire d’Orient avec Constantinople pour Capitale et un autre pour l’empire d’Occident. L’esprit de l’administration des Gaules tend a privilégier un encadrement plus stricte. 15 provinces à la place de 4. les nouveaux gouverneur sont désormais à la tête de provinces + petites et dirigent de + près les cités et sont donc épourvues d’autonomie et sont écrasées par le poids du fisc.

On peut en conclure que le Haut empire a légué aux Gaules l’établissement des cités et le bas a empire à soumis ces cités au pouvoir des gouverneurs Paragraphe 2 : Le legs juridique venu d’Europe règle de justice et technique juridique, càd les moyens qui permettent de définir cette règle, mettre en œuvre et la sanctionner A] Définition de la justice Ulpien est un jurisconsulte du IIIème siècle. La justice est une volonté constante et perpétuelle qui attribue à chacun son dû. Cela veut dire que la justice n’est pas un idéal abstralt, inaccessible. Elle existe chez celui a la volonté de l’accomplir. D’autre part, en recherchant sans cesse ce qui est juste dans le domaine juridique les jurisconsulte tendent à élaborer un droit qui appartient à tous les tem s et dé asse le juridique les jurisconsulte tendent à élaborer un droit qui appartient à tous les temps et dépasse les contingences du moment.

Cette pérennité s’explique aussi par le dévelopement de l’empire qui va conduire les romains à élaborer un droit véritablement universel, càd capable de mettre d’accord, aussi bien les Romains de la cité que les étrangers avec lesquels il faut faire affaire. Pour concilier ces différents droits il a fallu se dégager de la coutume et aller vers les concepts et c’est ainsi que les Romains on élaboré tous les concepts du droit civil actuel. Ceux sont eux qui les ont dégagés. (mariage, famille, adoption. Bien meubles et bien immeubles, location, propriété, servitude, usufruit). C’est un droit qui est capable de faire face aux situations nouvelles et en même temps d’assurer la pérennité de l’état. Comme il rempli ces deux objectifs, car c’est un droit qui va vers l’abstraction, c’est un droit qui motive la confiance de la population. ? Les hommes peuvent faillir mais Rome demeure. ? La justice attribue a chacun ce qui lui est dû, ce n’est pas de donner la même chose a tt le monde, donc pas égalité arithmétique. Cela repose sur la considération de la spécificité de chacun et donc du droit qui lui est reconnu. Les contemporains d’Ulpien ne voyaient aucune injustice dans cette inégalité arithmétique. La justice c’était chacun doit avoir la même chose dans l’inégalité. B/ Tradition de techniques juridiques 1. Sous la république Sous la république, les sources du droit ce sont les comices qui votent la loi mais également le préteur. Cest le magistrat en PAGF 98