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La régulation des échanges internationaux Groupe 3 Nazon Briac Renaudineau Paul Mikolajczyk Louis Introduction: or7 Sni* to View Aussi longtemps que nous pouvons remonter sur le point de vue historique, l’Homme a toujours eu une propension à l’échange et au commerce qu’importe les civilisations. Que ce soit sous l’empire Romain ou encore durant la Renalssance, ces flux de biens et services n’ont cessés d’évoluer au fil des années.

Ceci est en effet dû au développement des moyens de transports de l’après guerre, et du GATr, c’est à dire « L’accord général sur les arifs douaniers et le commerce », qui a signé l’essor des échanges mondiaux. Il a donc fallu aussi réguler le marché mondial, celui-ci s’étant institué au travers de structures comme l’OMC.

Ainsi le terme de commerce mondial renvoi à l’ensemble des échanges internationaux de biens et services, tandis que le mot (GATT, en français : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, AGETAC) fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties signataires. Cet accord multilatéral de libre-échange était destiné à faire aisser les prix pour les consommateurs, mieux utiliser les facteurs de production et favoriser l’emploi. Peu après la guerre, l’Europe est divisée entre l’Est et l’Ouest alors que débute la Guerre froide, qui durera 40 ans.

Les nations de l’Europe occidentale fondent le Conseil de l’Europe en 1949. Il s’agit du premier pas vers une coopération, que six pays souhaitent approfondir. S’inspirant du plan Schuman, ces pays signent un traité visant à placer leurs industries lourdes du charbon et acier sous une tutelle commune. Forts de la réussite de ce traité, les Six élargissent leur oopération à d’autres secteurs economiques. Ils signent le traité de Rome, qui crée la Communauté économique européenne (CEE), ou « marché commun dont l’objectif est la libre circulation des personnes, des marchandises et des services entre les États membres. Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Portugal, Royaume-Uni) Outre atlantique, né l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), en vigueur depuis le 1er janvier 1994, qui a permis de créer la plus vaste zone de libre-échange au monde, de stimuler a croissance économique et de hausser le niveau de vie de la population des trois pays membres (Canada, Etats-unis, Mexique ) Plus au sud, le Mercosur a été créé en 1991 par l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay avec la sgnature du traité d’Asuncién.

Le Venezuela est mem PAG » rif 7 le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay avec la signature du traité d’Asunciôn. Le Venezuela est membre permanent depuis juillet 2012 et le processus qui devrait permettre à la Bolivie d’obtenir ce statut est en cours depuis décembre 2012. Le Chill, la Colombie, l’Équateur et le Pérou sont des membres associés. En 1989 à l’est, se crée l’APEC (Coopération économique pour l’Asie-Pacifique ) visant à améliorer la croissance économique, la prospérité pour la région et le renforcement de la communauté Asie-Pacifique.

Elle travaille également à créer un environnement sûr et efficace pour l’échange des marchandises, des services et des personnes, à travers les frontières, par une politique commune et par la coopération économique et technique. Elle Regroupe les pays d’Asie (Chine, Russie, Japon, Australie, Corée du Sud, Vietnam B) Les institutions influençant le commerce international Durant les 20 dernières années, le commerce mondial s’est vu essentiellement régulé par l’OMC, qui est une organisation internationale ayant pour but de poser des règles concernant les échanges internationaux.

Celle-ci se base en effet sur les accords qui furent signés à Marrakech en avril 1994, par la majorité des puissances économiques commerciales mondiales. L’organisation étant elle même crée le 1er janvier 1995, il ne faut pas oublier que celle-ci n’est pas affiliée à l’ONU. Ainsi l’OMC peut être considérée comme le prolongement, ? notre époque, des accords du GAIT signés en 1947.

Pour réguler e commerce international, l’OMC dispose de ce que l’on peut appeler un pouvoir judiciaire, c’est à dire que les nations peuvent porter plainte entre les pays des États membres, lorsque l’un d’eux s’estime d PAGF3C,F7 les nations peuvent porter plainte entre les pays des États membres, lorsque l’un d’eux s’estime défavorisé. Depuis sa création IOMC a traité environ une trentaine d’affaires, parmi elles, nous pouvons citer celle de 1998 entre les États-Unis et l’Union-Européenne.

Les USA avaient une loi du nom de« foreign sales corporation » qui permettait aux entreprises américaines d’utiliser des paradis iscaux quand elles exportaient leurs produits, afin de réduire leur imposition aux États-Unis. Ainsi l’OMC a estimé que ceci se rapprochait d’une subvention pour les entreprises à l’exportation et les a condamnés à retirer cette législation avant le 1er novembre 2000. Cependant les États-Unis n’ont pas respecté cette décision et l’Union Européenne en est arrivée à appliquer des sanctions équivalentes à 4 milliards de dollars.

Il est bon de savoir aussi que l’OMC est la seule organisation mondiale, capable de faire respecter les États qui dérogent aux accords adoptés grâce à IORD (Organe de règlement des ifférends). Il) Rôle et influence des différents acteurs A) Les firmes multinationales Le Capitalisme est un système de production dont les fondements sont l’entreprise prlvée et la liberté de marché. Elle est caractérisée par la recherche du profit et l’accumulation de capital. Cest donc un concept qui est à la fois économique, sociologique et politique.

Le terme «capitalisme» fut utilisé our la première fois au milieu du 18eme siècle. faire valoir leurs intérêts. Leur objectif étant de produire plus, en mettant à leurs profits toutes les opportunités que les pays peuvent offrir : mains ‘œuvre, développement sociales, associations, politique. En théorie l’état, comme le capitaliste, cherche à retirer les meilleurs avantages économiques possibles. Les entreprises décident de ce qui est produit, par qui, pour qui, sur quels territoires, avec quelles méthodes, et quelles conditions pour les salariés.

De leurs pouvoirs économique, les entreprises influences les Etats. Le marché pétrolier fait bon exemple d’une régulation imparfaite. Les produits dérivés échappent à un marché organisé: il n’y a pas de chambres de compensation et la transparence est limitée. ?galement dans les marchés agricoles au Brésil où la déforestation pour la production de l’huile de palme ne fait pas preuve du respect de l’environnement, défendu par une multitude d’organisations, preuve d’une politique étatique influencée par les rapports économiques avec l’entrepreneur.

Il est donc important de noter que les multinationales par leurs moyens et leurs politiques de production, interviennent sur la régulation des états, et des échanges internationaux. B) Le contexte politique Les politiques commerciales peuvent influencer les termes de l’échange. Certaines ont pour fonction de les améliorer, d’autres ont pour conséquence de commerce international important. Il est moteur de la croissance (Économique et sociale) en favorisant le niveau de vie, la satisfaction des besoins de consommation et l’innovation.

Mais aussi en facilltant le transfert de capitaux et de technologies aux marchés étrangers. Cependant ces politiques engendrent une inégalité de la compétitivité, car les entreprises s’installent dans les pays ayant un coût de main d’œuvre faible ( Chine, Inde Certains pays pratiquent également des politiques de rotectionnisme, qui consistent à protéger ses producteurs contre la concurrence étrangère. Il freine les importations et favorise l’exportation. Le risque de celui-cl est la stagnation de l’innovation et une baisse de la satisfaction des besoins du consommateur.

Il peut être facteur de ralentissement économique D’autres formes d’imperfections apparaissent sur les marchés mondiaux. Un pays qui dispose d’un monopole ou d’un oligopole national exporte des biens à un prix qul Incorpore un surprofit, ce qui améliore ses termes de l’échange par rapport à une situation plus oncurrentielle. Exemple du « Cartel », qui intervient directement sur les prix. Il peut lier les importateurs qui tentent d’imposer des prix bas aux exportateurs.

Mais il peut s’ agir également d’un cartel de producteurs, dont le plus fameux est l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (O. P. E. P. ) qui a permis, à certaines périodes, d’amplifier une amélioration des termes de l’échange des pays membres due à la hausse du prlX du pétrole. Des conflits causés par des divergences politiques peuvent également engendrer une mauvaise régulation des échanges. En renant l’exemple de la France ui en raison de la une mauvaise régulation des échanges.

En prenant l’exemple de la France, qui en raison de la dégradation du dossier Ukrainien, à reporté la livraison du premier navire militaire à la Russie. Ou encore la « guerre de la banane » en 1997, où l’organe de règlement des différends de l’OMC, a condamné l’Union européenne à modifier l’organisation de son marché de la banane, qui privilégiait les importations en provenance de ses anciennes colonies, au détriment des firmes américaines implantées en Amérique latine. Les Américains ont pris de évères sanctions contre les importations en provenance de l’Europe.

Conclusion : Nous avons donc vu que ces échanges se basent aujourd’hui sur des évolutions depuis la fin de la seconde guerre mondiale. Des zones de libre-échange, jusqu’aux intervenants économiques (OMC, FMN) et politiques propres à chaque pays. La régulation des échanges internationaux fait donc intervenir de nombreux agents, amenés à collaborer entre eux. Bibliographie Thomas Piketty — Le capital au XXIe siecle Henri Oberdorff – L’union européenne Michel Rainelli – L’organisation mondiale du commerce Sitographie