Environnement international chap1

ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL Module : Marchés Internationaux 1 ère partie : L’environnement international de la firme Chapitre 1 : L’environnement international l/ Du GAIT à l’OMC A/ Le GAIT (Général Agreement on Tariffs and Trade) 1947 Conférence à La Havane 50 pays participent aux négociations Banque mondiale + Fonds Monétaire International + une troisième organisation qui s’occuperait du volet commercial de Projet visant à crée ne PACE 1 orf commerce (OIC) qul Sni* to View Unies Charte de La ue Internationale nationale du clalisée des Nations

Echec du projet OIC (opposition USA). Mais 23 pays adoptent de manière provisoire la partie IV de cette Charte, intitulée « Politique commerciale », sera signée le 30 octobre 1947 ? Genève (entrée en vigueur en 1948) Naissance du GATT (Accord Général sur les tarifs douaniers et le commerce). es cycles de négociations du GAIT s’appellent des « Rounds On a plusieurs Rounds, Le 1er Genève où on essaye d’avoir un politique général bien avec 23 pays Dernier Rounds (1986-1994), le plus important, le Uruguay Round qui regroupe 1 23 pays et qui parle de produits par produits.

Barrières tarifaires ce sont des douanes qu’on impose quand on passe la frontière des produits. Plusieurs choses peuvent gêner traduire qui nous sommes. Une voiture aujourd’hui à un coût symbolique. Des Indiens ont fait des voitures à bas coûts mais de bonne qualité. Mais les vendeurs européens ne vont pas vouloir de ces voitures car pas assez cher donc pas intéressent pour eux car ils vont perdent des clients européens si les indiens arrivent avec leur voitures moins chères.

Du coup on va imposer du droit de douanes ou faire de grosses taxes pour empêcher les voitures as chères d’arriver sur le sol européen. B/ Les accords de Marrakech la naissance de l’OMC (1995) Le cycle d’Uruguay (1986-94) a aboutl à l’adoption de 3 accords principaux : Le GATT : Accord général sur les marchandises. Le GATS : Accord général sur les services. L’ADPIC (ou TRIPS) : Accord sur les droits de propriétés intellectuelles touchant au commerce international). Naissance de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) au 01/01/1995.

Il/ L’organisation Mondiale du Commerce (OMC) A/ Organisation Guerre au sujet de la propriété culturelles entre Usa et Europe ar les USA sur taxes les œuvres culturelles d’Europe car en Europe, il y a trop de subventions pour les agriculteurs et du coût c’est contre le principe de l’OMC. Les coûts de produits agricoles diminuent donc vu qu’ils exportent beaucoup leurs produits agricoles, ils vont être moins chers car les coûts des agriculteurs sont plus faibles grâce aux subventions. Donc les agriculteurs américains qui ne sont pas subventionnés, vont vendre plus chers donc les USA sur taxe les œuvres européennes pour se venger.

Les états membre plus chers donc les USA sur taxe les œuvres européennes pour se venger. Les états membres : l’OMC compte 160 membres au 26 juin 2014 Les gouvernements ayant le statut d’observateurs droit de participation aux débats, de soumettre des projets, de soulever des questions, mais ne donne aucun droit de vote. Les organisations internationales ayant le statut d’observateur auprès de FOMC leur permet de suivre les discussions sur des questions qui les intéressent directement.

La Banque Mondiale, le FMI, la CNUCED, l’OCDE, la FAO, l’OMS, l’AELE, etc… B/ Les principes de l’OMC 1. Le principe de désarmement douanier Le désarment douanier correspond à l’abaissement des droits e douane et à leur consolidation en vue de la libération du commerce international. « les droits de douane constituent souvent de sérieux obstacles au commerce » et invite les Etats membres à procéder « sur une base de réciprocité et d’avantages mutuels » à un abaissement général et progressif des droits de douane par voie de négociations. n droit de douane est « consolidé » lorsqu’il existe un engagement juridique (c’est-à-dire les accords issus des différents cycles de négociations) 2. Le principe de non discrimination a) La clause de la nation plus favorisée Lorsqu’un Etat accorde un avantage économique à un autre Etat membre de [OMC ou non, il est obligé d’étendre cet avantage ? tous les Etats membres de rOMC. 2 importantes exceptions . Les accords régionaux d’inté rations économiques poursuivent le même obie ertion eco ex : ASEA, I régionaux d’intégrations économiques poursuivent le même objectif : les coopertion eco ex : ASEA I – Clauses d’habitation b) Le principe du traitemebt national condamne tt les formes de discrimination entre les marchandises et les service ou les fournisseurs de service etrangern et ationaux Ex : Mrch une fois les droits de douane acquittés, les prod importés doivent benef du meme tratelebt que les prod nationaux similaire en ce qui concerne les impositions, taxes, réglementation, administratives ou autres. ?3) les autres principes Les principes de transparence Dispo sur les prescrption en latire de notif et mecanisle d’examen de polt commerciale La prohibition des restriction quantitatives Les restrictions quantitatives peuvent être principalement de 2 types Restriction importation Restriction exportation III/ L’organisation des Nati PAGF