Droit constitutionnel

Les règles de droit sont celles qui sont sanctionnées par l’autorité politique. Une règle religieuse n’est pas une règle de droit. AI se peut qu’elle le devienne si l’autorité décrète qu’elle peut être sanctionnée, mais la France est un état laïque et l’état ne s’occupe pas de religion. Aux États-Unis, certains états punissent le parjure. Dans une société, il ha donc des règles qui sont de droit, et d’autres non. La société où il n’ a pas de droit est la société primitive, mais ça ne veut pas dire qu’il n’ a pas de règles.

Il n’ a pas de police, pas de législateur… Mais il peut y avoir des règles premier boy acétone ‘—;couple 17, 2009 5 pages Politique < polis = cité II/ Droit public laïque et l'état ne s'occupe pas de religion. Aux Etats-Unis, Dans une société, il y a donc des règles qui sont de droit, de mariage, religieuses... L'état totalitaire est un état dans equel le citoyen n'a pas du tout d'autonomie. C'est l'état qui s'occupe de tout, mê même de ce que pense la population. II n'y a que des règles de droit.

Tout droit est en fait public parce que le droit qui n’est pas connu de tous ne sert à rien. Il faut également qu’un droit soit publié, donc qu’il devienne public. Le droit connaît une extension lorsque la démocratie elle-même s’étend. Le droit administratif n’apparaît qu’au Emme siècle. Le droit constitutionnel voit le jour à la fin du Emme siècle. Enfin, c’est le droit international qui arrive aussi à la fin du Emme. Le droit est divisé en deux grandes parties : le privé et le public. Le privé : contrats, mariage, divorce, packs, commerce… Es rapports vont de l’individu vers l’individu. Le public : administratif, budgétaire, fiscal, international public… Les rapports vont de l’individu vers l’état. Parmi le droit public, il y a le droit constitutionnel. Définition : Droit Constitutionnel : il existe des règles qui sont plus fondamentales que d’autres car on considère que si on les viole, la société explose. Les règles qui constituent le pouvoir public font partie d’une constitution. Les règles fondamentales sont considérées comme des règles constitutionnelles.

La constitution allemande s’appelle la « loi fondamentale Ces règles garantissent les libertés publiques. Chapitre I : Le pouvoir politique Chapitre 1 : Le pouvoir politique Comment, dans une Cité, le pouvoir se crée-t-il ? D’où vient-il ? A/ L’origine du pouvoir politique Explication religieuse : On considère que le monde des hommes et celui des Dieux sont les mêmes. Il y a une interpénétration entre les deux. Les règles des Dieux sont les mêmes que celle des hommes. Le souverain est un représentant de Dieu.

Les catastrophes naturelles sont un signe que les Dieux ne sont pas satisfaits du souverain. Le pharaon est le fils de ara, du soleil. Un souverain ne s’engage pas dans une bataille sans consulter les oracles. Les rois sont nommés par la volonté des Dieux. Théocratie < état où Dieu dirige. Inconvénient : en cas de problème entre deux eprésentants de Dieu, chacun pouvant interpréter la volonté des Dieux différemment. Le souverain a pour rôle de guider son peuple vers le bonheur. Explication philosophique : Idée du Contrat Social.

Elle apparaît avec la naissance du Protestantisme = l’organisation politique est en fait une construction humaine. Même si le Dieu existe, il ne délivre que les textes sacrés et c’est aux hommes à bien être raisonnable, à la lumière de la Bible, doit savoir les règles qu’il ne faut pas enfreindre. Ah Théorie du Droit Naturel Laïque = L’homme est raisonnable. Tout homme qui réfléchit doit savoir dans une octet ce qu’il faut faire et ce qu’il ne faut pas faire. Quand on réfléchit naturellement, on comprend que le meurtre ferait disparaître la société.

hobbies : état de nature à l’homme est une bête, « l’homme est un loup pour l’homme », « la guerre de tous contre tous Solution ? AI faut réglementer, passer un contrat où l’homme arrive à vivre en communauté. « L’homme naît bon, c’est la société qui e corromps Jean- jacquet rousseur L’homme perd une partie de sa liberté lorsqu’ signe le Contrat Social. Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, première haras : « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ».