Cours de Philosophie du droit
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Philosophie du droit 2ème cours 17/09/2014 Trapper « nous ne savons ni pq ces critères (ceux la juridicités) ont été adoptés, ni si ces règles sont réellement obligatoires et, si elles le sont, pq elles le sont? « est-ce psq elles sont justes… » C/ Les réponses cf Tropper « il y a autant de réponses que de théories/courants philosophiques » Ecole historique du droit. Harte, Le concept de droit où il se pose vraiment la question de savoir ce qu’est le droit. Il. L’utilité de la philo Origines de la philos recours à la philosop Quels sont les servic concrètement. ratiq rs tifier quand et qui a droit peut rendre Al Le recours à la philosophie du droit 1) L’origine de la philosophie du droit : les philosophes et le droit. L’usage du vocable « philosophie du droit » apparaît au début du 19e siècle avec le philosophe Hegel qui publie en 1821 Les principes de la philosophie du droit La reflexion sur le drolt est aussi ancienne que le droit lui-même. L’existence d’une réflexion fondamentale sur le droit va avec le droit donc elle est concomitante. En somme, la philo du droit a toujours existé.
Il a toujours été réfléchi par la pensée spéculative. Le droit occu Swlpe to vlew next page occupe une place de 1er plan. Le droit est d’emblée saisie par la philosophie grecque (Platon, Aristote) dans le courant du droit naturel classique. L’objet de l’œuvre de Platon ou d’Aristote n’est pas directement le droit mais « toute conception générale du monde emporte une conception du droit. » Michel Villey Aristote va réfléchir sur la justice. Il livre donc une réflexion sur le droit.
L’éthique à Nicomaque, Intitulé de la Justice, Livre 5 La réception de la pensée philosophique d’Aristote doit beaucoup à Michel Villey. Parenthèse sur Michel Villey : Professeur agrégé de droit (1914-1988) enselgnant à paris 2 Il va peu a peu se désintéresser du droit. Il est donc à l’origine de l’ouverte des études de droit sur des domaines différents du droit mais complémentaires. stéphane Rials à ouvert le Master 2 a Paris la mort de Villey appelé l’Institut Michel Villey Villey se met en tête de faire cours en évoquant le retour au Classique (Grecs, Antiquité) contre la pensée des Modernes. ?? Au 20e s, la pensée des Modernes (Les philosophes des Lumières) il y a une véritable exaltation de ce courant de pensée (DDCH) Donc le discours juridique normatif et doctrinal est dominé par cette philosophie moderne qui repose sur ces normes qui est sont supposé protéger l’universalité des hommes. Dans ce contexte philosophiquement situé que Villey va restaurer la pensée l’universalité des hommes. la pensée des Classiques. Il soutient qu’il y a une opposition radicale entre les Classiques et les Modernes.
Il est le théoricien de l’antagonisme. Il publie bcp d’article sur la distinction entre le droit naturel moderne et le droit naturel français. Villey est un vivant aristotélicien il est complètement mprégné par cette pensée. En lisant Aristote, il se rend compte qu’il y a des sortes de vices cachées dans la théorie des droits de l’homme. Il est très critique sur la pensee moderne, humaniste. Un peu lasse de cette manière d’enseigner. Le droit et le droit de l’homme « cette espèces de normes est inefficace. ? « Le sort de morts de fin de Calcutta, des torturés du Salvador, des dissldents soviétiques » (voir Internet) Intérêt de ses travaux et d’exhumer Aristote. Pour Villey la situation misérable dans laquelle se trouve l’homme contemporain dépend de la situation du droit. Livres de Villey à lire : La formation de la pensé juridique moderne (Quadrige), Le droits et les Droit de l’homme, Critique de la pensée juridique Les Modernes ils accordent aussi une place centrale au droit. Théoriciens du contrat Rousseau (Le Contrat Social) et Hobbes (Léviathan ).
Fondé l’état sur sa base. Le livre de Rousseau pose les vrais principes du droit politiqu sa base. Le livre de Rousseau pose les vrais principes du droit politique Le contrat social est le fondement de l’autorité légitime. Il repose sur le consentement. Ces théoriciens du contrat sont utiles pour les philosophes. ean Carbonnier « Le droit pénal est le plus théâtrale de tout les droits » Il engendre des privations de liberté. 2 questions que pose la philosophie pénale : quel est le titre au nom duquel l’état est légitime à punir ? le fondement du droit de punir) quelle est la finalité de la peine ; Pourquoi punir ? De même comment punir dans une société idéale pour que tout cela fonctionne. 1) Le fondement du droit de punir C’est utile à la société. Utile à la conservation de soi. Ce sont donc des peines préventives c’est-à-dire les peines dont e but est d’anticiper et donc de protéger la société plutôt que de venger la victime (l’individu lui-même). La peine préventive est tournée vers l’avenir, pour empêcher la commission de nouveaux crimes et en ce sens elle poursuit un but social.
C’est ce qu’on appelle les peines rétributives = regarde vers le passé et en ce sens vers l’acte criminel commis. (Au pénal cela signifie faire souffrir en retour de l’infraction commise) On « venge » la victime et ne considère que les intérêts de la victime. La peine rétributive n’a pas pour cible de protéger la société. Pour les Modernes la peine idéale PAGF Pour les Modernes la peine idéale est davantage centrée sur la prévention plus que sur la rétribution. La protection de la société c’est l’enjeu.
Pour Hobbes la peine rétributive serait l’échec de son projet pour la société. Ainsi la peine préventive répond parfaitement au projet des Modernes. Chez Hobbes la théorie de l’état est totalement liée au droit de punir car c’est ce qui permet à l’état d’advenir vu que c’est ce qui permet d’assurer la sécurité. La prison est vue comme utile socialement. Le tourment moral dans l’enceinte d’une prison est bien plus fort que la peine de ort car celle-ci n’est pas une peine tournée vers l’avenir. 2 périodes, 2 âges de la sanction pénale.
Foucault s’appuie sur l’histoire officielle du droit pénale. Période de barbarie, violente, cruelle et spectaculaire = le temps des supplices La peine pragmatique des Lumières. Pour Foucault l’enjeu du projet de redressement par l’encadrement n’est pas l’humanisation des peines. Il va montrer que le pouvoir que révèle le temps des supplices est un pvr visible, extrêmement visible, à montrer la puissance absolue du pvr sur le peuple. La prison selon Foucault donne un pouvoir qui inverse les marqueurs.