Commentaire discours de bayeaux

On peut préciser que miches déborde est un homme politique Français de mouvement gauloise qui contribua à rédiger la constitution de la Emme République. Il fut d’ailleurs le tout premier chef u gouvernement sous cette dernière République. Cet extrait porte sur le sujet du Président de la République, notamment de sa désignation et de ses pouvoirs. Il représente une étape dans l’adoption de la nouvelle constitution prévu par la loi constitutionnelle du 3 juin 1958.

On pourrait préciser que, d’après les idées de De gaule exprimées en grande partie dans son discours de boyaux le 16 juin 1946, il voulait que le Président de la beaux premier boy richard empâta 22, 2011 | 16 pages République ait des pouvoirs plus forts que dans les République précédentes afin de permettre la stabilité. Cependant, Il serait judicieux de commencer par le début de l’apparition de ce nouveau texte constitutionnel destiné République. Cette nouvelle constitution a été élaborée par des groupes d’experts et non par des représentants de la nation.

Ceci montre un changement avec l’adoption des autres constitutions précédentes. La rédaction du projet de constitution a nécessité tout d’abord un texte que l’on a appelé l’avant-projet préparé au niveau même du gouvernement au mois de juin 1958. AI s’agit là, comme nous l’avons précisé avant, de hauts fonctionnaires d’ailleurs dirigés par miches déborde, auteur de ce texte. Ensuite, cet examen a été soumis à l’examen du conseil interministériel où étaient présent les ministres les plus importants avant d’être approuvés en conseil des ministres et publiés en juillet 1958.

Par la suite, en ce qui concerne l’examen et l’adoption de cet avant-projet, celui-ci a été soumis à un organe dénommé comité consultatif constitutionnel, prévu lui-même par cette même loi constitutionnelle du 3 juin 1958. Et c’est ainsi, on pourrait le préciser, que des parlementaires ont été associés à la rédaction de la constitution future. Puis, ce projet a été examine par le conseil d’état, ceci étant en rapport avec notre texte. On pourrait préciser que, comme le rappelle le texte, c’est la personne de miches déborde qui a procédé cette présentation à ce conseil le 27 août 1958.

Par la suite, suite à quelques modifications, le texte fut adopté le 3 septembre 1958 par le conseil des ministres. Le fait que la constitution de la constitution de 1 958 ne respectait pas la tradition de l’élaboration de la c constitution de 1 958 ne respectait pas la tradition de l’élaboration de la constitution par une assemblée élue fut sa première originalité. Nous pourrions aller plus loin, me si nous nous éloignons du sujet, en précisant le déroulement de la phase d’adoption de celle-ci. Elle fut par référendum, prévue par cette loi constitutionnelle du 3 juin 1958.

Ceci ne s’est pas passé sans problème dans la mesure où certains partis comme le parti communiste ou encore des personnages importants de la vie politique française comme mondes-France et indéterminé, s’ opposait. Mais malgré cela, le projet fut approuvé avant une très rage majorité en date du 28 septembre 1958. Et même dans les territoires d’outre-mer, il fut adopté à une majorité écrasante, sauf en affaire où la guindé avec son fée secoue tourte a repoussé par un « non » la proposition de faire partie de la communauté Française. L’acceptation de la constitution de 1958 par la population fut un véritable plébiscite.

Il serait judicieux de préciser que dans cette constitution de la Emme République, une communauté est créée (au titre SI de la constitution). L’intérêt de ce sujet, ici, est de connaître le rôle du Président dans la Emme République, et aussi de nous permettre de comparer ses prérogatives avec celles que celui-ci possédait sous la Emme et Emme République. Nous allons donc nous demander en quoi ce projet de institution est-il plus moderne par rapport aux autres constitutions. Ainsi, pour répondre à cette problématique, nous verrons que le pré rapport aux autres constitutions.

Ainsi, pour répondre cette problématique, nous verrons que le Président de la République est une institution indispensable (partie l). Puis, par la suite, nous verrons qu’il a, sous la Emme République, une légitimité redemanderions par rapport aux Républiques précédentes. La. Le Président de la République, une institution indispensable. L’extrait évoque en premier lieu, dans son raisonnement, le rôle nouveau du président de la Emme République (A) et sou évoque en second lieu, qu’avec l’apparition de la communauté prévue par la constitution du 4 octobre 1 958, il acquière de nouvelles prérogatives (B).

A. Un arbitre nécessaire pour l’équilibre gouvernemental. Pour introduire, cette partie, miches déborde explique qua’ cette époque quand il est question du Président de la République, « un curieux mouvement a pu être observé : une certaine conception de la démocratie, à priori, dans tout président de la République, un danger et une menace pour la République » (ligne 6 à 8). Autrement dit, le chef de l’état a une mauvaise image vis-à-vis de la épilation.

Sans aucun problème, nous pourrions faire référence au Maréchal pétrin, ayant abusé de ses prérogatives constitutionnelles, en créant avec le régime de Vichy, une dictature. Cependant, miches déborde nous demande de passer outre ces méfiance. Il évoque l’idée que « le Président de la République doit être la clé de voûte de notre régime parlementaire » (l AI). Cette idée a été avancée par De gaule dan clé de voûte de notre régime parlementaire » (I I O).

Cette idée a été avancée par De gaule dans son discours de boyaux du 16 juin 1946. Ainsi, en son absence, « le ouvertement manque d’un soutien qui lui est normalement nécessaire ». En effet, dans les Républiques Précédentes où le chef de l’état manquait, le parlement avait la mainmise totale sur le gouvernement. Ceci peut s’expliquer par le fait que le droit de dissolution pouvait être difficilement utilisé et donc que les moyens d’actions entre les deux organes n’était que unilatéral, déséquilibrés.

Ensuite, l’auteur précise également que le président ne peut pas que « désigner le premier ministre, voire les autres ministres, au nom de qui les négociations internationales sont conduites et les traités signés » (Il 4-15) t être en direction de l’administration et de l’armée (Il 6). Ces pouvoirs que le Président sous les 3 et Emme République possède n’ont aucun impact sur la stabilité gouvernementale. AI évoque l’idée que « dans notre France, où les divisions intestines ont un tel pouvoir sur la scène politique », le chef de l’état doit être « le juge supérieur de l’intérêt national » (l 16-17).

En d’autres termes, il dit que le Président de la République doit être un arbitre dans la mesure où le parlement, à cette époque, dominait largement le gouvernement. Ainsi, miches déborde énonce les nouveaux ouvroirs que la constitution de 1958 lui accorderait en vertu de ce rôle d’arbitre. Premièrement, « il demande, s’il l’estime utile, une deuxième lecture l’estime utile, une deuxième lecture des lois dans le délai de leur promu gâtions ». Cette disposition était déjà présente dans la constitution de 1946.

Elle permet au chef de l’état de faire valoir son avis sur la loi qui va être votée et de faire ainsi marcher son influence sur les membres du gouvernement. Deuxièmement, il peut « saisir le comité constitutionnel s’il a des doutes sur la valeur de la loi au regard de la constitution » (121) ou encore« apprécier si le effrénées, qui doit être demandé par le Premier Ministre ou les Présidents des Assemblées, correspond à une exigence nationale » (122-23) . Ceci permet en quelque sorte un contrôle de constitutionnalité des lois comme présent de nos jours mais en moins poussé.

Cela empêche également que le parlement fasse ce qu’il a envi vis-à-vis de la constitution. On pourrait préciser que sous les Emme et Emme République beaucoup de lois inconstitutionnelles passaient « entre les mailles du filet ». En ce qui concerne la deuxième citation, elle permet encore une fois au chef de l’état de faire valoir son point de vue. Et pour finir, il dispose également de l’ « arme capitale de tout régime parlementaire qui est la dissolution » (123). La dissolution est l’acte par lequel le chef de l’état ou le gouvernement met fin par anticipation au mandat de l’ensemble des membres d’une assemblée parlementaire.

Ce pouvoir est prévu dans la constitution de la Emme République et permet de contrebalancer le drop République et permet de contrebalancer le droit pour le parlement de mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement. A l’égard de ce pouvoir, miches déborde précise qu’elle « permet entre le chef de l’état et la nation n bref dialogue qui peut régler un conflit ou faire entendre la voix du peuple à une heure décisive en effet, ce pouvoir, permet ce contact avec la nation dans le sens où elle peut être prononcée en vue de faire arbitrer par le peuple un conflit entre le parlement et le gouvernement.

En outre, elle peut aussi être utilisée dans le but de soumettre au peuple une question importante. Pour conclure sur ce point, nous pouvons dire, comme le texte nous le dit que ces pouvoirs donnés au chef de l’état sont fondamentale. Mais e projet de constitution de la Emme République accorde, également, des prérogatives exceptionnelles au Président de la République. B. L’acquisition de prérogatives nouvelles. miches déborde évoque le fait que le Président de le République, du fait de la création de la communauté, ne dispose plus totalement des mêmes pouvoirs qu’en étant que chef d’un gouvernement parlementaire.

On pourrait préciser que le projet de constitution de la Emme République prévoit la création cette communauté. Celle-ci se définit comme un mode d’aménagement des relations entre la France et ses colonies présent au titre SI de la constitution. A la différence de l’union française, la communauté est fondée sur le principe d’un manteau est fondée sur le principe d’une libre adhésion par le vote de la constitution ( a guindé formule un « non » et devient aussitôt indépendante).

Cette formule a été transitoire du fait de la volonté des pays africains d’acquérir une indépendance véritable. Il évoque aussi l’idée que « le Président de la Communauté représente toute la communauté et c’est à cet égard que son autorité en matière de défense nationale et d’affaires étrangères est essentielle » (137-38). Ainsi, le Président de la République reçoit une autre fonction qui est « Président de la Communauté » (133). De par la définition, on rappelle que la communauté est le regroupement du territoire français, des colonies et des pays d’outre-mer.

AI doit donc être en mesure de diriger les affaires étrangères et la défense nationale dans la mesure où tous ces territoires sont sous son autorité. Pour cela, il va se voir reconnaître deux prérogatives supplémentaires qui sont « la présidence du conseil exécutif » et « le pouvoir de saisir e Sénat de la communauté » (138-39). Par la création de cette communauté, le chef de l’état se voit donc reconnaître une certaine importance jamais vu dans les précédentes institutions.

Ce n’est plus un président qui s’efface mais bien un président qui a le pouvoir de s’imposer. Il a un véritable rôle. Par la suite, dans un deuxième paragraphe (140-53), miches déborde évoque les mesures prises en circonstances de crises. Il parle ainsi, de « pouvoirs miches déborde évoque les mesures prises en circonstances de crises. Il parle ainsi, de « pouvoirs exceptionnels » (142) qui seraient prises en cas de « circonstances graves, intérieures ou extérieures » (144) définies dans un texte précis.

En effet, le projet de constitution, dans son article 16 prend en charge ce point. Cet article trouve son origine dans la défaite de juin 1940, marquée par la grande faiblesse du pouvoir exécutif, alors impuissant à résister l’invasion allemande. D’après de nombreux témoignages, le Général De gaule aurait été convaincu, dès cette époque, de la nécessité de permettre au chef de l’état de se saisir de pouvoirs exceptionnels en cas de crise majeure.

Ainsi, ce projet de constitution lui a père?s de mettre en application ce projet. Cet article 16 de la constitution nous énonce ces circonstances graves auxquelles Miche déborde fait référence. Il s’agit donc de l’instant à partir duquel les institutions de la République, l’indépendance de la Nation, l’intégrité du territoire ou l’exécutions de ses engagements internationaux et que le fonctionnement des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu.

L’auteur évoque le fait qu’il est nécessaire de « chercher une base légitime l’action de celui qui représente cette légitimité » (146). Et c’est d’ailleurs, en l’intégrant dans la constitution qui va être votée par les citoyens qui va trouver cette légitimité. En effet, les citoyens, ayant connaissance de ces prérogatives, ont le choix de lui laisser ou non.