Arr t s de comptes
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PRINCIPES GENERAUX REGLES DE GESTION ET INSTRUCTIONS Le traitement des arrêtés de comptes permet : de calculer périodiquement les intérêts et agios à prélever ou ? sewir sur les comptes de clientèle. de déterminer le montant des intérêts courus non échus ? percevoir ou à payer ( cette fonctionnalité sera uniquement utilisée par le contrôle de gestion, en raison de l’imputation directe des arrêtés ). PERIODICITE DES AR Les arrêtés mensuels Les comptes à vue d or 5 Sni* to View Les comptes à vue des personnes physiques.
Les comptes courants du personnel Les arrêtés trimestriels concernent : es comptes loris des intermédiaires financiers. Les arrêtés annuels : concernent les comptes d’épargne. CONDITIONS D’ARRETES conditions applicables aux divers clients de la banque. Conditions standards par profil de clientèle pour l’ensemble des clients de la banque. Conditions particulières par client . VALIDITE DES CONDI IONS les conditions standards sont permanentes. es conditions particulières ont une date de validité ( passé cette date limite, les conditions standards seront automatiquement des fusions par la DCE. Apposition du visa sur les documents pour validation par la comptabilité. Contrôle par la comptabilité des condltions standards ( support papier visé ). En cas d’anomalies, un top » blocage » est déclenché par le responsable de la comptabilité par une lettre visée remise au responsable de l’exploitation informatique. a posteriori : après le lancement des arrêtés.
Tests d’application et de conformité des conditions standards, sur la base d’un échantillon de compte. Tests d’application et de conformité des conditions particulières sur la base des états en provenance de la DCE. Tests de fusions. Contrôle du comportement des mouvements à dates de valeur ntérieurs à l’arrêté. l’échelle d’intérêts de la période doit ressortir une partie relative aux calculs sur mouvements à dates de valeur antérieures. Niveau 2: a priori : avant le lancement des arrêtés.
Le responsable de la comptabilité s’assure de la réalisation des contrôles prévus au niveau 1 Niveau 2 : Le responsable de la comptabilité doit s’assurer de la bonne imputation des arrêtés et contrôler l’équilibre comptable de la balance d’agios. Niveau 3. a posteriori : après le lancement des arrêtés à l’inspection générale. Vérification des comptes présentant des particularités: Les comptes non arrêtés. *AGF 9 rif s Agios à la période N-l Agios à la période N ( période arrêtée Variation des agios sur la période.
CIRCUIT DE TRAITEMENT DCE Agent responsable des arrêtés de comptes Responsable comptable Direction de l’informatique 1-1 2 Comptabilisation irréversible des agios dans les comptes d’imputations indiqués. Génération des états et avis d’opération 6 – VERIFICATION DES CONDITIONS ET DES CALCULS. L’agent de la comptabilité chargé des arrêtés vérifie que les conditions appliquées aux divers clients ont effectivement été rises en compte dans le calcul des arrêtés.
Il vérifie par sondage l’exactitude des calculs d’arrêtés. 7 – VERIFICATION DES ARRETES. Le responsable comptable contrôle l’équilibre comptable des opérations à l’aide de la balance d’agios. Il s’assure aussi que les schémas comptables prévus sont respectés. En cas d’anomalies graves (**), le rapport de conformité demande la reprise des arrêtés ( annulation et recalcul des arrêtés Une extourne automatique des arrêtés est faite et le processus est reprls à l’étape 1 8 – ARCHIVAGE DES DOCUMENTS.
Si les traitements ne présentent pas d’anomalies, l’agent chargé des arrêtés collecte tous les documents produits au cours du traitement, qu’il classe dans un dossier » arrêtés mensuels » PAGF 5- Reprise hors chaîne arrêté périodique du calcul agios ( réclamation clientèle ) : permettent d’ajuster les calculs sur les agios d’un client. 6- Validation des prélèvements des taxes à effectuer : permettent de contrôler l’authenticité des calculs de prélèvements des taxes. Descriptif d’Imprimé : La description des imprimés est relative aux états suivants : ticket d’agios Echelles d’intérêts.