analyse pratique EPHAD

INTRODUCTION : Analyse sujet/stage : Au cours de mon stage réalisé en EHPAD, une des choses qui interpella mon attention la frontières à ne pas dépasser entre sécurité et liberté des résidents. En effet, il est difficilement jugeable de savoir les Imites, les règles, les droits ainsi que les devoirs que le ou les soignant, l’établissement mais aussi la famille elle-même doivent mettre en place afin de préserver tant la sécurité du résident lui-même que celles des autres (résidents ou soignants) Tous les regards se croisent et les réflexions se posent sur ce ujet tant au niveau éthique que juridique.

Tant de la part de to page l’établissement, des r et chacun y apporte ainsi que les droits a devoirs et responsab Autonomie, déambul orf to View que des familles ue, leurs souhaits ais également aux be. et de la vie privée sont aujourd’hui au cœUr des ret exions touchant le milieu des structures existantes pour personnes âgées. Mais de l’autre coté, démence, perte de mémoire, diminution motrice et/ou cognitive, fugue, agressivité et non consentement de leur présence ou de soin apporté sont une réalité vécue au quotidien qui soulève des ontradictions d’ordre éthique, juridique et sécuritaire.

Questionnement : Quelles sont les limites à franchir afin de préserver tant la sécurité du résident lui-même que celles des autres. Ethiquement il plus judicieux de risquer un potentiel danger pour lui-même ou pour les autres ou est il plus avisés de limiter ses droits. Ou se positlonne leur consentement, comment et à quelle moment peuvent ils faire valoir leurs droits, sont ils égaux comme dans la Déclaration des droits de liHomme et du citoyen de 1789 (Article premier – « Les hommes naissent et demeurent ibres et égaux en droits.

Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune cela s’applique til ou est il applicable réellement dans ces institutions. Peut-on parler de distinction sociale les concernant. ) Voilà les questions qui m’ont orienté sur ce sujet tant dans la pratique qu’au niveau juridique et éthique. pour cela j’ai eu l’occasion de lire plusieurs articles, revues, documents traitant de différentes manière ce sujet que vous pourrez trouver dans le tableau synoptique. Présentation Mon choix c’est orienté principalement sur le mémoire de

Elodie DUBACQ, Mémoire de l’EcoIe des Hautes Etudes en Santé Publique réalisé en 2009 sur : « le droit au choix des résidents en EHPAD, un engagement du projet d’établissement face aux contraintes institutionnelles» et plus particulièrement sur les pages 5 à 11 de son mémoire portant sur : La reconnaissance et l’affirmation progressive d’un droit au choix pour les résidents en EHpAD. Concernant l’auteur, E. DUBACQ prendra en 2010 à Rumilly son premier poste après un passage à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique comme Directrice d’Etablissements Sanitaires et Sociaux.

RECHERCHE DOCUMENTAI RECHERCHE DOCUMENTAIRE : Mots clés-synonymes : Droit-liberté-consentement-volonté Contrainte-restriction-privation EHPAD-personne(s) âgée(s)-unité protégée-résident(s) Risque-danger-responsabilité Lieux de recherche : princpalement au domicilie via internet mais également dans la recherche de revues et de lecture au CDI Opérateur booléen principalement utilisé : Liberté et privation ou restriction + EHPAD ou personnes âgées Responsabilité et risque ou danger +privation+ EHPA* Droit et liberté + restriction ou contrainte et résident sauf indépendant rlncpaux moteurs de recherche http://google. om http://www. invs. sante. fr http://www. ineps. sante. fr http://bdsp. ehesp. fr http://www. nosobase. chu-lyon. fr http://www. textes. justice. gouv. fr http://www. actif-online. com http:h’www. has-sante. fr Bibliographie : Revue . VILLEZ A. Ethique, droit au choix, droit au risque et responsabilité dans les EHPAD Les Cahiers de FActif – no 318/319 p. 149-165 Ressources électroniques : http://www. ch-rumilly. fr/medias/contenu/lnfo%2ÛCH%20n%C2 PAGF30F6 http://vww. actif-online. com/fichiers/articIes/art_villez_regard_318 _319. pdf http://prevention. amfr/Droit-pratiques/l_e-polnt-sur/l_iberte-et -securite-des-residents-en-EHPA-Concilier-l-inconciliable http://www. has-sante. fr/portail/upload/docs/application/pdf /Liberte_aller_venir_court. pdf http://www. cglpl. fr/wp-content/uploads/2û13/02/RA-2012_DP -entier_DEF. pdf RESUME : « LE DROIT AU CHOIX DES RESIDENTS EN EHPAD, UN ENGAGEMENT DU PROJET D’ETABLISSEMENT FACE AUX CONTRAINTES INSTITUTIONNELLES » La partie qui nous intéresse concerne les pages 5 à 11 de son mémoire portant sur : La reconnaissance et l’affirmation progressive d’un droit au choix pour les résidents en EHPAD

Dans cette partie de son mémoire, Elodie DEBACQ, nous définit tout d’abord la liberté de choix comme étant un sujet au cœur des réflexions. Qu’elle cite être « un libre exercice de décision et d’action selon sa propre volonté… quels que soient les risques Mais face à cela, il subsiste encore un paradoxe qu’est le principe sécuritaire inhérent aux institutions. par la suite, elle explique cette logique des professionnels dans un objectif d’amélioration et de continuité de vie en omettant la décision du résident au motif d’un ris ue.

Elle explique également c r la difficulté d’obtenir PAGF dont les capacités de discernement, de volonté et de décision sont remises en question. Cela aboutissant à une certaine forme de « privation de liberté »ou le flou juridique reste encore ? définir. D’où pour elle, l’importance dans la mise en place d’un projet d’établissement spécifique, adapté et réfléchi sur la réflexion du statut du résident, les valeurs de ces décisions ainsi que la clarification du rôle de ses représentants.

E. DEBACK nous informe également sur la possibilité d’organiser à l’avance sa propre protection future et ainsi choisir une personne de onfiance en cas de perte d’autonomie. CONCLUSION Dans un contexte législatif et institutionnel favorable à la reconnaissance de la personne âgée accueillie en EHPAD, la question du libre choix continue à être posée et pas systématiquement respecté. Les pratiques ont évolué, plaçant aujourd’hui le droit ? l’autonomie au premier rang.

Pourtant, les EHPAD relèvent toujours d’une conception sanitaire et sécuritaire, que ce soit à la demande des familles, des résidents eux-mêmes ou relevant des pratiques et habitudes professionnelles. Les personnes âgées qui entrent n institution aujourd’hui sont fragilisées par la maladie, sont atteintes de troubles cognitifs. Se pose alors la question de savoir comment respecter l’autonomie de ces personnes adultes, mais vulnérables. Le droit au choix va ainsi se heurter aux pratiques et aux contraintes institutionnelles.

POSITIONNEMENT : Critique et limite de cette étude C’est une étude, qui pour mble bien menée d Critique et limite de cette étude : C’est une étude, qui pour ma part me semble bien menée dans la recherche d’éléments pertinents ainsi qu’un large panel de référence, mais reste tout de même l’obtention dlnformations ur les résidents les plus concernés quant aux entretiens réalisés. Cela résidant toujours dans la même problématique, la difficulté ? cerner leur capacité de discernement ou par leur trouble moteur et/ou cognitif.

Point de vue personnel : Toutefois, nous constatons au quotidien un écart entre les textes et la réalité. La conciliation des attentes et des besoins des acteurs de l’établissement est difficile mais indispensable. L’élaboration du projet d’établissement est l’occasion de mener une réflexion sur ce que [‘établissement souhaite faire, nous devrions en effet nous orienter d’avantage sur l’individualisation t la mise en place de protocole spécifique à chaque résident en fonction de son degré d’autonomie.

La prise en considération de chaque personne impliqué (chef d’établissement, soignant, famille tuteur et résident) doit se faire dans le but d’une amélioration dans la prise en charge du résident et faire en sorte que les droits et les libertés des résidents soient réellement exercés. Néanmoins cette utopique vision des choses reste elle réalisable dun point de vue financier, humain et organisationnel ? Faut il encore changer les mentalités dans ce domaine qui ne cesse de tendre tout de même vers ces objectifs.