L’introduction du quinquennat a-t-il introduit les inst
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L’amendement du député Wallon de 1875 qui consolide définitivement la République entérine cette durée. Le mandat de sept ans s’affirma donc jusqu’ 1958, date partir de laquelle cette durée est contestée en raison des ouvroirs étendus du Président de la République. Charges De gaule refusa quand même de faire des modifications sur ce mandat car pour lui, le quinquennal entraîne une suppression de la censure et de la dissolution.
Sous égorges pompions, un autre argument en faveur de la mise en place du quinquennal est invoqué en raison de la probabilité de se trouver en présence de majorités divergentes, en l’occurrence d’une cohabitation amoindrissant le pouvoir présidentiel, en l’isolant et en le cantonnant dans ses pouvoirs régalions. En 1 973, il avait souhaité réduire la durée du mandat de sept à cinq ans.
Un rejet de révision constitutionnelle, présenté suivant la procédure de l’article 89 de la Constitution, fut adopté en octobre 1973 par l’Assemblée nationale et le Sénat mais t-il introduit les institutions premier boy achalandée hobbies 23, 2009 | 6 pages avec des majorités assez courtes. De plus, la majorité qualifiée des trois cinquièmes exigée par l’article 89 du swaps toi vie nixe page du texte constitutionnel risquait de ne pas être atteinte. La procédure n’ pas été poursuivie par égorge pompions qui a préféré renoncer à la révision de la Constitution.
Débattue depuis le début des années 70, la question de la urée du mandat présidentiel resurgit en mai 2000 l’initiative de avaler agissais d’estains qui dépose l’assemblée nationale une proposition de loi en faveur du quinquennal. Dès lors, les événements se précipitent : le 5 juin 2000 le président char se prononce en faveur du quinquennal au nom des « exigences modernes de la démocratie », mais exclut toute autre réforme institutionnelle. Le Premier ministre lionne jasmin rappelle qu’il a toujours été en faveur de cette réforme et que c’est effectivement le moment d’agir.
Le référendum constitutionnel se déroule le 24 septembre 2000. Al donne ne large majorité pour la réduction de la durée du mandat présidentiel de sept à cinq ans, qui s’appliquera pour l’élection présidentielle d’avril-mai 2002. Cette réforme, que certains souhaitaient plus profonde, permettra-t-elle de réduire les risques de cohabitation ? Le quinquennal va-t-il transformer la nature de nos institutions ? Après analyse, le quinquennal tend vers un nouveau régime selon la pratique, mais ne bouleverse pas les institutions françaises.
I – Le qu’un*quant tend à une modification *de nos institutions La durée du mandat présidentiel, réduit à cinq ans, tend édifier les institutions. Le fait, que les élections présidentielles précèdent de deux mois les élections législatives révèle une nouvelle tendance du régime far législatives révèle une nouvelle tendance du régime français vers un régime présidentiel et par ainsi, une presque totale subordination du gouvernement au Président de la république. La quasi-concomitance des élections législatives et présidentielles amène vers la prééminence du chef d’état saura vie politique.
Celui-ci, devient alors en quelque sorte, chef de la majorité parlementaire. En effet, supporté par ne médiatisation forte, les campagnes présidentielles écrasent les campagnes législatives. Il est ainsi peu fréquent, qu’après le choix de son président, le peuple change d’avis et vote pour le parti adverse seulement deux mois après. Les élections présidentielles deviennent alors des élections de « chefs de partis ». Alors, le chef de l’état devient le leader majoritaire du pays sur le plan parlementaire et exécutif, on constate une surpasserais du Président.
Cette suprématie du chef de l’état devient alors dangereuse car elle n’est pas limitée. En effet, l’introduction du quinquennal et le leadership tonal du président pose une controverse importante : le chef de l’état, en tant que leader majoritaire est irresponsable. AI n’est responsable politiquement devant aucune institution (parlement, gouvernement, premier ministre) Ainsi, le quinquennal conduirait la France vers un régime présidentiel voire vers une « monarchie présidentielle » durant cinq ans. *B -*Diminution de l’*exécutif *autarcique Ensuite, l’introduction du quinquennal risque un effacement du Premier ministre.
Sachant l’introduction du quinquennal risque un effacement du Premier ministre. Sachant déjà, que le pouvoir exécutif est n pouvoir autarcique partagé entre le chef d’état et le Premier ministre, en cas de non-cohabitation, c’est le Président qui gouverne. Toutefois, si le président devient le chef de la majorité parlementaire, en plus du rôle endossé de chef de l’exécutif, le rôle du Premier Ministre est alors effacé ; il devient un quasi « vice-président », un subordonné du Président, qui ne jouerait qu’un rôle symbolique.
Ainsi, le bicéphales de l’exécutif prévu dans la Constitution s’effacerait également. Le quinquennal ébranlerait fortement les institutions en écroulant les valeurs des articles 20 et 21 de la Constitution. En effet, cette diarrhée du pouvoir exécutif, crée dans le but d’équilibrer les institutions françaises, disparaîtraient pour laisser place d’un côté, un gouvernement affaibli voire symbolique et de l’autre un Pyrénées-Orientales avec un président « touche-à-tout ». En définitive, le quinquennal peut être source de grands changements des institutions françaises.
Son introduction aboutirait à un régime présidentiel, où le chef de l’état, autrefois vu comme « un arbitre au dessus des contingences politiques » (Général De gaule) deviendrait le chef de la majorité parlementaire, qui gouvernerait, étant également chef de l’exécutif au détriment du premier ministre. Cependant, depuis le 2 octobre 2000, date de promulgation de la loi constitutionnelle relative à la durée du mandat présidentiel, ce basculèrent de situation n’ pas encore été la durée du mandat présidentiel, ce basculèrent de situation n’ pas encore été remarqué.
Les institutions ont certes évoluées grâce à la souplesse de la Constitution mais elles sont restées constantes. Bien que les institutions aient apportées beaucoup de changements, d’informations, elles n’ont pas été ébranlées. En effet, par une modification stricte et cible de la durée u mandat présidentiel, l’introduction du quinquennal se fait sobrement sans une conversion de la vie politique française. Le quinquennal « sec » désigne le fait que jacquet char ait remplacé le chiffre sept par le chiffre cinq dans l’article 6 de la Constitution de 1958.
Ici, le président de la République ne souhaite pas que le quinquennal puisse prendre une trop grande ampleur, ampleur qui serait nocive aux institutions. En effet, il craint qu’élargir la réforme sur le quinquennal avec d’autres petites réformes risquerait de voir naître un grand changement des institutions voire d’une nouvelle république. Ainsi, une stricte modification de l’article 6 évite une trop large modification de la Constitution et un dérivé vers une veine république.