La Jurisprudence Se D Finit Comme L

La jurisprudence se définit comme l’ensemble des décisions de justice rendues par les cours et les tribunaux français. Elle permet d’interpréter et de préciser le sens des textes de droit issus de la loi et de la réglementation. La jurisprudence désigne également la solution faisant autorité pour un problème de droit donné suite à une ou plusieurs décisions précédemment rendues par la justice.

Pour juger une affaire, les tribunaux peuvent ainsi se fonder sur la solution issue de la jurisprudence, et notamment sur les arrêts de la Cour de Cassation. Toutefois, certaines questions de droit peuvent faire ‘objet d’un revirement de jurisprudence lorsque la Cour de Cassation revient sur une solution précédemment choisie par sa jurisprudence. La notion de jurispru la doctrine, même si droit. cc ors nfondue avec ent une source du Pour des exemples de jurisprudence en droit du travail, voir motifs de licenciement : exemples et jurisprudence. La doctrine est un terme juridique désignant les opinions des juristes sur une question de droit précise. La doctrine est indissociable de l’enseignement du droit, même si elle ne s’y limite bien évidemment pas. La doctrine peut s’exprimer oralement, mais aussl par écrit, notamment page