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CHAPITRE 3 : LA FRANCE DE NAPOLÉON Né à Ajaccio le 15 août 1769, Napoléon Bonaparte est le deuxième enfant d’une fratrie de huit (qu’il arrive à caser partout). A dix ans, il commence ses études militaires sur le continent. Très vite, il gravit les échelons et montre sa valeur en tant que chef charismatique. Dès 1795, il est nommé général en chef de l’armée de l’intérieur. En 1796, il épouse Joséphine de Beauharnais, âgée de six ans de plus que lui. Il la répudie en 1809 à cause de sa stérilité. Il se remarie quelques mois plus tard avec Marie-Louise ‘Autriche, 18 ans, 22 ans d’écart.

Elle lui donne un fils, qui meurt sans régner. Napoléon réussit ses 2 rentre en France enl g, p g Sieyès. Il apparaît co susceptible de rétabli : Italie, Egypte. Il p d’Etat fomenté par guerre, seul homme s de révolution. Dans la nuit du 17 au 18 brumaire (8-9 novembre) les assemblées prennent prétexte d’une nouvelle conspiration jacobine ; elles sont transférées à Saint-Cloud, et le commandement de l’armée de Paris est confié à Bonaparte. Le 19 brumaire, il se présente en sauveur devant les 500, qui le huent. II est sauvé par son frère Lucien, président de l’Assemblée.

Les grenadiers de Bonaparte dispersent les 500, les députés conspirateurs conquis par Sieyès en profitent pour organiser un consulat provisoire, le Directoire n’existe plus. Sous Napoléon, trois régimes politiques et quatre constitutions. Le consulat connaîtra deux constitution (an 8 et an 10). to next page IO). L’empire (1804-1814) connaîtra celle de l’an 12, et les Cent jours (20 mars au 22 juin 1815) voient le retour de Napoléon et avec lui un « acte additionnel aux constitutions de l’empire très roche de la charte de 1814.

L’apparence démocratique : la constitution de l’an VIII S 1 – Un exécutif dominant 52 – L’exercice du droit de cité Il. RENFORCEMENT DU POUVOIR PERSONNEL 51- 52- SECTION 1 : L’APPARENCE DÉMOCRATIQUE : LA CONSTITUTION DE L’AN VIII 20F 12 rédaction du code civil. Lebrun, juriste également, est un royaliste modéré qui a louvoyé difficilement à la révolution. Il réforme la justice. Talleyrand : hic, haec, hoc : celui-ci, celle-ci, ça. Le premier consul nomme et révoque les fonctionnaires, les ambassadeurs, les officiers, les membres des administrations ocales, les juges (sauf de paix et de cassation) soit tout le monde.

La constitution fait apparaître le fonctionnaire, Pagent de l’Etat. ce premier consul participe au pouvoir législatif : il a l’initiative des lois et il détient le pouvoir règlementaire en vue de leur application. On est face à un pouvoir de type monarchique au sens étymologique du terme. û Le consul est assisté par le Conseil d’Etat, composé de hauts fonctionnaires nommés, qui rédige les projets de lois, les traités de paix et de commerce à la demande du premier consul. Il joue ussi un rôle en matière de contentieux administratif. û0Est créé un Tribunat : il reprend un nom romain.

Composé de cent personnes, choisies par le Sénat sur une liste nationale. C’est un organe permanent, chargé de débattre des projets de loi du Conseil d’Etat. Ses séances sont publiques, avec une limite de 200 personnes. Pour éviter la formation de partis, on conserve la tradition du tirage au sort des places. Corps législatif est chargé de voter la loi. Il est composé de 300 membres ; les membres sont choisis par le Sénat sur une liste nationale. Il ne siège que quatre mois par an. Il se prononce pour ou contre le projet en bloc, pas d’amendement possible.

Sénat dispose du pouvoir de contrôler la constitutionnalité des lois et règlements. Il peut f 30F 12 Sénat dispose du pouvoir de contrôler la constitutionnalité des lois et règlements. Il peut faire annuler la loi concernée. En pratique, cela ne s’est jamais produit. Il nomme, à partir d’une liste nationale, les consuls, les membres du Tribunat et du CL, et les juges de cassation. il compte 80 sénateurs inamovibles et très bien rémunérés. ? Le Conseil d’Etat écrit le projet de loi, le Tribunat le discute, le corps législatif le vote.

Le projet émane du gouvernement sans modification. Paragraphe 2 . L’exercice du droit de cité Officiellement, le pouvoir vient des citoyens, qui participent via le suffrage universel. Ils sont invités à participer au choix des administrateurs et des députés par le système des listes de confiance. Les citoyens élisent le dixième d’entre eux. Les élus forment la liste de confiance de l’arrondissement. Le gouvernement nomme les agents administratifs à partir des oms qui figurent sur ces listes de confiance.

Les membres de cette liste de confiance élisent à leur tour le dixième d’entre eux, ce dixième formera la liste de confiance du département etc. jusqu’à une liste de confiance nationale adressée au Sénat, et à partir de cette liste, il nomme les membres des assemblées politiques, les consuls, les juges de cassation. Ces listes seront peu appliquées. û Napoléon domestique le droit de vote pour confirmer le pouvoir en place. « la confiance vient d’en bas, l’autorité vient d’en haut Napoléon utilise le plébiscite, qui accompagne tout changement constitutionnel. Il fait ratifier raccroissement de ses pouvoirs.

Ex : la ratification de la constitution de 1800 demande la légitimation d 4 2 de ses pouvoirs. Ex : la ratification de la constitution de 1800 demande la légitimation du coup d’Etat de brumaire. Falsification on demande la ratification d’une co qui est déjà en vigueur depuis décembre 1799. De plus, le vote n’est toujours pas secret. I SECTION 2 : RENFORCEMENT DU POUVOIR PERSONNEL Les débuts du Consulat sont marqués par la réussite de Napoléon ans plusieurs domaines : la paix est rétablie, l’économie se porte mieux, grâce au Concordat les relations avec l’Eglise s’apaisent.

Napoléon est de plus en plus populaire, malgré plusieurs tentatives d’attentat, la plus célèbre étant celle de la rue Saint- Nicaise le 24 décembre 1800, attribué à tort aux anciens jacobins et fomenté par les royalistes. Fouchet a su moderniser la police, et grâce à sa politique d’infiltration, prévient Napoléon des complots et évente la « conspiration des poignards ». Attentat à la charrette explosive. Napoléon voit des complots jacobins partout. Fouchet, lui, est persuadé que le véritable danger vient des royalistes. II prouve son hypothèse lorsque l’attentat redouté a lieu.

Pour faire plaisir à sa femme, il se rend à un opéra ; or dans la rue Saint-Nicaise, une charrette piégée chargée de deux tonneaux de poudre est installée dès la veille de sa visite. Lorsque la voiture de Napoléon arrive, la charrette explose avec deux secondes de retard. Napoléon se rend à l’opéra comme si de rien n’était. La rumeur se répand, l’opéra est interrompu, ovation générale. Persuadé qu’il est que c’est un attentat jacobin, il les fait ous arrêter et les déporte (130 personnes). Napoléon s’appuie sur le Sénat pour affirmer son pouvoir.

Il 2 arrêter et les déporte (1 30 personnes). profite de l’attentat pour expulser les anciens jacobins par un sénatus-consulte, texte sénatorial à valeur constitutionnelle. Pour l’enquête, on part du cheval, on établit son portrait-robot et on remonte la piste jusqu’à l’acheteur. Fouchet avait raison, c’était un complot royaliste. Napoléon prend conscience que Fouchet avait raison, et décide de mieux les surveiller. Paragraphe 1 : Le consulat à vie Napoléon est de plus en plus populaire, mais cette popularité repose sur une légitimité plutôt superficielle.

Il ne peut évidemment pas revendiquer une légitimité monarchique, il se veut Phéritier de la révolution. Pour consolider sa position, il décide de s’installer durablement au pouvoir en passant une réforme constitutionnelle : le consulat à VIe, qu’il soumet au plébiscite. La question est simple • Napoléon Bonaparte sera- t-il consul à vie ? Le oui l’emporte largement. Le vote se passe toujours dans des conditions relativement contestables : il est ublic, parfois fait par acclamation, par inscription au registre, voire avec l’ajout de précisions avec le oui.

Un sénatus-consulte du IO août 1802 déclare que le peuple français nomme et le Sénat proclame Napoléon Bonaparte consul à vie. La constitution du 4 août 1802 maintient en apparence la collégialité consulaire ; le consulat viager est étendu aux trois consuls. Deux types de modifications : elle renforce les pouvoirs du premier consul, et réduit celui des assemblées, puis réforme le système électoral : les listes de confiance sont remplacée. Bonaparte reçoit 6 2