Titrisation

Cette transformation d’actifs liquidées en titres négociables peut par ailleurs ‘accompagner d’une restructuration et d’une rectification donnant aux titres offerts au marché des caractéristiques différentes de celles des actifs sous-jactance en terme de paiements, de coupons, en termes de durée et de sensibilité aux fluctuations des taux d’intérêt. La transformation en titres négociables s’accompagne d’une adaptation aux besoins anticipés des investisseurs.

Ces derniers trouvent dans ces nouveaux titres des instruments négociables additionnels qui viennent compléter la panoplie des titres liquides à leur disposition (obligations, notes, etc…. La étatisation s’inscrit premier boy latins I piaffa 18, 2009 26 pages dans une tendance lourde de la finance au niveau mondial, celle de la «normalisation», c’est-à-dire la tendance consistant à rendre échangeable sur les marchés des produits pour lesquels il n’existait pas traditionnellement biais on réalise le plus souvent un transfert total ou partiel des risques de certaines institutions à d’autres.

Ainsi, l’une des conséquences premières de la étatisation a été de fournir aux banques (et à toutes les institutions faisant du crédit) des instruments leur permettant de gérer de façon valvule leurs bilans et d’adapter leurs structures financières à leurs objectifs. 1. 2 Le mécanisme général de la étatisation : Un établissement de crédit cède à une entité spécialement établie à cet effet des titres de créances. Cette entité souvent appelée SEPT (spécial propose véhicule)l émet des titres qui, après évaluation par une agence de notation, seront placés auprès d’investisseurs.

La maison On parle aussi de Trust, de conduit ou de fonds commun de créances (FOC). MICA 6. 1 de titres (typiquement un inversement bannir) qui a rempli le rôle d’arranger pour mettre en place et structurer le réduit financier joue souvent également un rôle majeur dans le placement des titres auprès des investisseurs. Dans cette opération de transformation, on oppose généralement les «pas-troupe sécurités» et es «paya- troupe sécurités». Es pas-troupe sécurités représentent des titres de propriété d’un pool de créances de même catégorie détenues par le SEPT. Le cédant remet de transformation des flux et des caractéristiques des créances. Cette forme qui est la première à être apparue est particulièrement bien adaptée à la étatisation des créances hypothécaires. Es paya-troupe sécurités sont des titres émis par le SEPT dont les flux sont alimentés par les titres sous-jactance mais dont les caractéristiques ont été adaptées pour répondre aux besoins des investisseurs.

La forme la plus utilisée des photographe a été les CM (collatérale amorçage Obligations) qui ont la caractéristique d’avoir un profil d’amortissement bien défini à l’avance et offrant aux détenteurs plusieurs titres dont la maturité diffère. Le succès de CM a conduit l’apparition de COL (collatérale Laon Obligations) qui généralement ont plusieurs classes de titres dans lesquels es titres subordonnés absorbent les risques de pertes avant les titres non-subordonnés.

La croissance du marché, la demande exercée par les investisseurs et le travail d’innovation des spécialistes en ingénierie financière ont amené à l’apparition de toute une série d’autres produits ayant des structures de plus en plus sophistiquées et complexes. 1. 3 Les conditions d’apparition de la étatisation : La multiplication des formes de étatisation depuis quelques années a augmenté sensiblement la panoplie des titres issus sur ce marché.

AI n’ a pas à vrai dire de nomenclature unique mais on a tendance à garder la distinction traditionnelle qui est faite aux États-Unis entre les titres issus de refermeraient des crédits hypothécaires et ceux supportés par d’autres formes de Cr titres issus de refermeraient des crédits hypothécaires et ceux supportés par d’autres formes de créances. On parle ainsi dans le premier cas des IMBUS (amorçage bâchée sécurités) et dans le second des BAS (assit bâchée sécurités). ) Les IMBUS Dans la plupart des pays où se pratique la étatisation, c’est le refermeraient des agences spécialisées dans le financement de l’immobilier résidentiel u d’établissements de crédit dont c’est la vocation principale qui a donné le coup d’envoi de ces marchés relativement nouveaux. L’homogénéité du produit, l’historique bien documenté du taux de défaillance des prêteurs, la présence d’un actif facilement saisissante et l’encouragement des autorités gouvernementales ont favorisé cet essor. Ce marché considérable reste encore le plus important dans la plupart des pays. MICA 6. Bu) Les BAS De nombreux collatéraux peuvent être utilisés pour des opérations de étatisation. On a tendance regrouper es BAS autour des catégories suivantes : les empotés à recevoir sur cartes de crédits ; les différentes formes de crédits à la consommation ; le leasing (crédit- bail) pour les avions, les automobiles, etc.. ; les créances commerciales (elles servent en particulier de sous-jactance des programmes d’émissions de papier commercial, assit bâchée Commercial papier ou ABC) ; les prêts étudiants (spécifiquement aux États-Unis) ; l’immobilier commercial et professionnel.

Une catégorie spécifique d’BAS est constituée par les COBOL et COL (collatérale Bond Obligations et collatérale Laon Obligations). Il s’agit de programmes dan collatérale Bond Obligations et collatérale Laon Obligations). Il s’agit de programmes dans lesquels on référence grâce à un SEPT un portefeuille d’obligation ou un portefeuille de prêts bancaires en émettant plusieurs tranches de titres, dont le rendement dépend de la performance des obligations et des prêts sous-jactance.

Certains des titres ainsi émis peuvent être de nature spéculative, ce qui est reflété par la notation des différentes tranches. Par ailleurs, la étatisation est utilisée pour des opérations de moindre envergure et faisant surtout l’objet de placements privés pour la étatisation de lux futurs de royautés pour des artistes ou des flux futures (assistance, revenus publicitaires et revenus télévisés) pour des clubs sportifs. Ces cas montrent bien le très vaste domaine d’application de cette technique de financement.

On notera par ailleurs que dans plusieurs types de programme d’émission d’BAS (en particulier pour les programmes d’émission de papier commercial) la structure retenue prévoit que le pool des actifs sous-jactance est rechargea, c’est-à-dire que le (ou les) cédant(s) s’engage(ont) vis-à-vis des détenteurs de parts à reconstituer le pool au fur et à mesure que des créances arrivent échéance, sont remboursés ou font l’objet de paiement.

Le rechargement doit s’effectuer dans des conditions très strictes ; c’est pourquoi l’on prévoit souvent que es créances de rechargement doivent être identiques et ne doivent pas entraîner de dégradation du niveau de sécurité pour les porteurs de parts. La surveillance exercée par I dégradation du niveau de sécurité pour les porteurs de parts. La surveillance exercée par l’agence de notation durant toute la vie du SEPT est à ce point de vue cruciale. 1. Les conditions d’apparition de la étatisation aux États-Unis : La étatisation a débuté aux États-Unis pour 4 raisons principales : 1) Un déclencheur (ou un besoin) Le déclencheur de la pratique de la étatisation a été le problème du financement inadéquat du marché hypothécaire. MICA 6. 3 Dans le cadre des interventions pour relancer et restructurer l’économie lors de la grande dépression, le gouvernement américain créa trois organismes spécialisés dans le secteur du financement immobilier.

La fédéral Home Laon ban (FULL) créée en 1 932 avait pour but de faciliter le refermeraient des prêts immobiliers par e biais de la création d’un marché secondaire des hypothèques tenues par les savions and Laon. Cette agence a été restructurée en 1968. La fédéral houssiner autorité mise en place en 1934 proposa une standardisation des modalités de prêts dans le secteur immobilier et offrit une forme de garantie contre le risque de non paiement sur le marché hypothécaire.

En 1938, allant un pas plus avant, l’administration rosette créa la fédéral National amorçage Association (FANA). Il s’agissait d’une agence gouvernementale offrant des prêts hypothécaires. Dès son apparition elle fut connue sous le nom de finie âme. La fédéral Home Laon amorçage Corporation (connue sous le ne agence fédérale spécialisée dans le financement hypothécaire : elle est détenue par les institutions d’épargne américaine (les tarifs) auxquelles elle rachète des créances. Elle est l’un des émetteurs les plus actifs sur le marché obligataire américain.

La gouvernent National amorçage Association (génie âme) est aussi une agence gouvernementale, mais propriété exclusive de l’État. C’est une institution qui fournit des garanties de paiement sur le marché hypothécaire principalement pour les habitations destinées aux familles à faible revenu. Les volumes insérables de fonds drainés par ces institutions sur les marchés obligataires, les ont conduit à explorer d’autres sources de financement et à utiliser la qualité de leurs créances comme un outil pour réduire leurs coûts de financement.

C’est ce besoin de refermeraient qui a fait démarrer le marché de la étatisation aux États-Unis. La première opération de étatisation fut réalisée pour le compte de génie âme en 1970. finie âme quant à elle réalisa sa première opération en 1971. 2) Un contexte légal favorable Les premiers pays à pratiquer la étatisation ont été les pays de tradition de droit angle-saxos. En effet dans ces pays (et en premier lieu aux états-Unis).

La possibilité de constituer des fiduciaires (des «trusts») facilite grandement le transfert de la propriété des titres vers une entité qui peut représenter les droits des détenteurs d’actifs. 3) L’habitude de la notation L’évaluation par des agences d’évaluation externes à l’origine du processus et au cours de la vie des SEPT servant à la dit de la vie des SEPT servant à la étatisation, est une condition nécessaire à ce type d’opération.

De ce point de vue, les investisseurs institutionnels aux États-Unis ont eu dès ‘origine de ces nouveaux marchés l’habitude d’utiliser les cotations émises par les agences. MICA 6. 4 4) Un contexte général d’innovation financière Le recours l’ingénierie financière pour optimiser les structures financières des établissements de crédits et la mise en place continuelle de produits nouveaux et mieux adaptés la fois aux besoins des émetteurs et des investisseurs ont constitué le cadre de développement de la pratique de la étatisation. . 2. 1 TECHNIQUES DE ÉTATISATION Les acteurs dans une opération de étatisation : Une opération de étatisation met en jeu toute une série ‘acteurs. Ce qui explique qu’ première vue, elle apparaît comme compliquée et qu’elle entraîne des coûts relative-néant élevés. On comprend que le «coût d’entrée» ne soit pas négligeable puisque le degré de technicité est important et qu’une telle opération nécessite beaucoup de précision.

ai l’arranger l’arranger est typiquement une banque d’affaire (inversement bannir) ou une maison de titres spécialisée qui va s’occuper de solliciter des cédants potentiels et qui va imaginer la structure de toute l’opération de étatisation afin que les objectifs du cédant aient atteints et que les intérêts des acheteurs de parts soient suffisamment évident afin que le produit de la étatisation rencontre une demande effective. De plus l’arranger évident afin que le produit de la étatisation rencontre une demande effective.

De plus l’arranger s’occupera, le plus souvent, de la syndicat des parts ou de leur p accent privé. 20 Le cédant C’est en général un établissement de crédit, et non pas exclusivement des banques. Dans la plupart des pays les autorités de surveillance établissent la liste des types d’établissements qui sont autorisés erratique ces opérations. 30 La société de gestion C’est une société commerciale qui gère le SEPT et qui représente les intérêts des détenteurs de parts.