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dossier de prevention

Barrau jennifer Tbap 1 Lycée George Cormier Maison de retraite les portes de champagne Etablissement d’Hébergement pour personnes Agées dépendantes org Sni* to View session : 2015 Période du stage : du 19 janvier au 14 février Sommaire 1. 1 Se présente 1. 2 Le choix du projet et du secteur 2. présentation du contexte […]

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Investir au Maroc

Régime fiscale applicable aux Sociétés holding offshore 36 Mesures fiscales en faveur de l’export 37 Régime fiscale applicable aux zones Franches d’exportation 38 Régime fiscale applicable 1’« Agence Spéciale Tanger- Medittérennée » et les sociéts qui s’installent dans ses zones franches d’exportation 39 Régime fiscale applicable aux plates formes d’exportation Mesures fiscales en faveu touristique […]

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Convention france israel

Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’état d’serais, Désireux de conclure une convention en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune, sont convenus des dispositions suivantes : Article I Personnes concernées La présente Convention s’applique […]

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Etranger camus

L’ancien propriétaire précise « vendu le (date et heure) pour destruction » ou « cédé le (date et heure) pour extraction », si le véhicule est cédé ou vendu pour destruction. L’indication de l’heure de la cession permet l’ancien propriétaire de dégager sa responsabilité en cas d’infractions éventuellement commises le jour de la cession par […]

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