Ordonnance

Ainsi, comme l’affirme suggéré (abbé de Saint-dénis et conseiller de lois VIE), le Roi est le grand fieffées du royaume. Cependant, dans la pratique, ceci tend à se fragiliser, dans la mesure où l’exercice de ses pouvoirs législatif et exécutif, sont tout de même soumis à l’avis des grands féodaux, sans qui, rien ne peut se concrétiser. Également, à cette époque, le Roi conserve en sa personne un caractère sacré, duquel il reçoit une véritable fonction de Dieu ; le ministériel régis. Par conséquent, le Roi a pour tâche de faire régner a paix et la justice dans tout le heaume.

lois VIE inscrit alors sa politique dans ce sens, reprenant les dispositions des c si e toi vie nixe a e Ordonnance de lois vie (1155) premier boy maximiser amputa 23, 2011 | 7 pages swaps toi vie nixe page conciles de paix du axe siècle institués par l’église et instaurant en 1027, la « trêve de Dieu », selon laquelle les guerres privées ne pouvaient et ne devaient avoir lieu certains jours liturgiques (comme le dimanche), ou encore, aux alentours des fêtes religieuses (comme le Carême, Pâques, Noël Ainsi, cette ordonnance a donc ici, une double importance.

D’une part, elle traduit la véritable volonté de la part de lois VIE, d’affirmer sa position en tant que Roi et au dépend dans la mesure du possible, des Grands Féodaux. C’est alors une véritable reconquête du pouvoir législatif, du droit de faire la loi. D’autre part, lois VIE déploie véritablement son caractère audacieux dans cette ordonnance, puisqu’ est le premier Roi à ordonner la paix dans tout le royaume. Antérieurement, cela n’avait été institué que par les églises.

La question que nous pouvons alors nous poser : Dans quelle mesure l’Ordonnance de lois VIE permet-elle ‘affirmer sa souveraineté, dans une société féodale ayant pour nature à la limiter ? Après avoir vu que lois VIE se pose en tant que souverain suprême (l), nous verrons que son pouvoir reste tout de même limité dans ce contexte de féodalité (AI). La) Le roi ; Souverain suprême. L’extension de son pouvoir législatif au-delà du domaine royal (A) est permise puisqu’ est le receveur d’un ministère (B). Gustatif au-delà du domaine royal (A) est permise puisqu’ est le receveur d’un ministère (B). A) Extension du pouvoir législatif à l’ensemble du royaume. Dans cette ordonnance, lois VIE, « à la demande du clergé », et avec « l’assentiment du bronzage », désire instituer « la paix pour tout le royaume » et ce, « à partir de Pâques prochain et pour dix ans ». Dans cette ordonnance, lois VIE instaure la paix en présentant toutes les caractéristiques d’une loi, à savoir, le caractère abstrait, général, et impersonnel.

De cette façon, le Roi étend son pouvoir normatif à l’ensemble de ses sujets, c’est-à-dire, tous les niveaux de la hiérarchie sociale, du plus pauvre paysan, au plus grand notable , à tous « les hommes, quels ils soient Cette ordonnance est la première de cette nature à concerner d’une part, l’ensemble du royaume, et d’autre part tous les sujets, c’est ce qui constitue donc véritablement une reconquête du pouvoir législatif de la part du Roi. En effet, la chancellerie capitonné a pour habitude d’édicter des chartes se concentrant principalement sur des domaines particuliers du royaume, ou sur des catégories de sujets.

Le roi, légiférant alors pour le royaume, assoit sa position en tant que souverain suprême. Ce pouvoir lui permet alors d’assurer ses fonctions , étonnamment sa principale reçue de Dieu : Le ministériel r d’assurer ses fonctions , notamment sa principale reçue de Dieu : Le ministériel régis. B) Le ministériel régis. lois VIE, investit de cette mission par Dieu suite à son sacre en 1 131 à Reims, exerce donc son autorité « par la grâce de Dieu ». Il a alors pour tâche de faire régner « la paix pour tout le royaume ». Afin d’assurer la protection de « tous les hommes quels qu’ils soient », « tous les marchands où qu’ils soient « les cultivateurs, également les troupeaux », et « toutes les églises du royaume et ouates leurs possessions ». Ici, lois VIE ?implique sa fonction de gardien et protecteur du royaume, en assurant que « s’il se trouvait des violateurs de la paix », il serait passible de lourdes sanctions. lois VIE vise alors les ennemis de la foi et de l’église, en se présentant ici comme le protecteur du royaume, afin de conserver a paix interne contre les différentes guerres privées naissantes de la volonté des seigneurs.

lois VIE s’engage alors à protéger tous les niveaux de la hiérarchie sociale, donc même les plus faibles sont ici concernés. Tous doivent être protégés, et pouvoir se déplacer dans le royaume sur des « chemins de sûreté », sans crainte. De plus, malicieux lois VIE d’insister sur le statut de « marchands » et « cultivateurs », sachant que le contexte économique au moment de l’élaboration de l’ordonnance tend à l’expansion. Sachant que le contexte économique au moment de l’élaboration de l’ordonnance tend à l’expansion.

Ici, lois VIE se plie alors « à la demande du clergé » , celui-ci réclamant la paix et la sécurité dans le royaume. Ceci lui étant plus que favorable, étant donné que cela remet au Roi de France d’être perçu comme le véritable gardien du royaume, tout en mettant en avant la sûreté de maintenir le contexte économique tel qu’il est en ce milieu de soie siècle. Il fait donc de cette ordonnance, un véritable avantage pour chaque sujet , quel qu’il soit.

lois VIE, Roi de France, étend donc ici véritablement son pouvoir normatif à l’ensemble du royaume en légiférant pour tous. Ceci lui permettant alors d’assurer pleinement sa fonction de gardien du royaume, dans son ministère, reçu par Dieu. De cette manière, il assoit alors sa position n tant que roi, et sa volonté d’être le Souverain Suprême. Cependant, bien que son autorité soit étendue aux limites du royaume, le terme de « souverain suprême » est quelque peu osé, dans la mesure où dans la pratique, celle ci est limitée par les grands féodaux (Il).

AI ) Une autorité limitée par le droit féodal. En effet, les pouvoirs législatif (A) et exécutif (B) sont limités par la société féodale. A) Le pouvoir législatif royal. Ici, bien que l’initiative de la loi soit prise « à la demande du pouvoir législatif royal. Du clergé », le Roi reste le véritable législateur. Cependant, l y a une condition de validité importante. En effet, pour que le Roi puisse véritablement établir cette loi, « l’assentiment du bronzage » est essentiel.

A cette époque, le roi est obligé de préciser cette mention, de manière mettre en évidence la présence des barons. En l’occurrence ici, pas n’importe lesquels mais de grands féodaux, à savoir « le comte de flânera, de Troyes, de Nevers… Et le Duc de Bourgogne ». Cette mention est précisée dès le début du texte, ce qui montre son importance. De plus, ce n’est que « sur leur accord » que la loi sera appliquée. C’est alors ici ce ui vient limiter le pouvoir normatif du Roi, dans la mesure où ce-dernier ne peut rien établir de concret sans l’accord des barrons.