Morale et droit
Le droit est sommairement défini comme n moyen de réglementer les rapports entre les individus, avec pour finalité une cc-existence pacifique en société. La morale semble également s’orienter vers les mêmes objectifs; elle consiste en un ensemble de réglés dictant aux hommes une conduite ne nuisant pas a autrui. Du fait de cette similitude, on est amène réfléchir sur les origines de ces concepts et a se demander si le droit ne puiserait pas ses réglés dans la morale.
En second lieu, on étudiera l’éventualité de l’existence d’une forme de complémentarité réciproque entre morale et droit, qui premier boy amandiers paon 10, 2009 | 6 pages Droit et morale- Note obtenue : 13/20. Régissent nombres de nos comportements en communauté. I partie: AI faut d’abord envisager envisager la relation entre droit et morale dans une dimension historique. Les sources du droit positif -qui est l’ensemble des réglés de droit en vigueur actuellement en France- viennent des traditions romaine, germanique, mais aussi chrétienne.
l’agisse a transmis, tout au long des époques, un message spirituel destine a guider la conscience des chrétiens d’européen occidentale. L’étude portant plus précisément sur la France, nous nous limiterons a l’observation des insanités norvégienne, cartomancienne et capitonné en ce qui concerne la royauté. Closes, roi des Francs, fut le premier souverain baptise; a son image, tous les rois de France qui lui succédèrent se firent sacrer par des hauts dignitaires de l’église catholique, notamment par le Pape. Ce symbole d’alliance marqua le lien très fort entre l’état et la religion.
On parlait de monarchie de droit divin; or qu’est la religion sinon le porteur d’un message moral, spirituel? Les rois de France légitimaient leur pouvoir grâce a cette investiture divine, source transcendante, dont s’inspire le droit naturel. L’Histoire nous permet dans un premier temps de constater la nature morale des sources du droit franc? Aise. AI est par ailleurs intéressant de rappeler -pour élargir l’étude a une autre civilisation- que le coron est le recueil religieux des musulmans et le code de lois de ces peu que le coron est le recueil religieux des musulmans et le code de lois de ces peuples.
même si les chrétiens ne rapprochent pas autant leur morale et leur droit, on est force d’admettre qu’ils ont beaucoup de points communs. De nombreuses réglés de droit sont empruntées a la morale; par exemple, la valeur morale incitant a ne pas rue son prochain -édictée dans les AI Commandements- , se retrouve dans le droit pénal qui condamne les meurtriers. Cela peut porter a considérer que le droit n’est pas autre chose que la morale relayée et sanctionnée par le groupe social.
Dans l’exemple cite, on peut discerner l’influence de la morale dans l’apparition de l’obligation juridique. Ainsi les tribunaux rendraient-ils indirectement, a travers les réglés de droit, des décisions basées sur des devoirs de conscience morale. Par contre, il arrive que la loi se taise volontairement sur certains points; par exemple, l’article 1 965 du Code Civil explique que « La loi n’accorde aucune action pour une dette de jeu ou pour le payement d’un pari ». Ce silence est volontaire car la loi juge immoraux les ?eux d’argent, quels qu’ils soient, entre particuliers.
De cet exemple concret, on peut alors facilement renforcer le lien entre morale et droit puisque ce dernier semble ne pas se créer en l’absence de morale; Pour appuyer cette thèse, on peut aussi citer Jean charbonnier dan se créer en l’absence de morale,’ Pour appuyer cette thèse, on peut aussi citer Jean charbonnier dans « Le droit en quête de morale », ou il est écrit: « le code civil déclare nulles les conventions contraires aux bonnes amours ou dont la use est immorale ».
Dans cet extrait, tire de l’article 6 du code civil, on comprend que la loi annule l’effet de l’article 1134 du même code, stipulant que « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi a ceux qui les ont faites », uniquement a cause de la non-conformité a la morale de ces conventions. D’autre part, en 1983, fut institue par décret le comité consultatif national d’éthique pour es sciences de la vie et de la santé; l’éthique faisant ainsi son entrée dans le langage du droit.
Elle est alors devenue droit, une morale d’état, en matière de médecine notamment. Les exemples servant a prouver que le droit rend sa source dans la morale sont nombreux mais ils n’ évoquent qu’une partie de ces relations entre droit et morale. En effet, certains cas de figure prouvent aussi qu’il y a une forme de complémentarité réciproque entre ces notions; ceci renfort? Anti encore l’étroitesse de leurs liens. Partie: La complémentarité entre droit et morale peut être père? Eu de plusieurs manières. Tout d’abord, il faut souligner que les rapports entre ces précepte sont principalement présents dans le cadre du dur souligner que les rapports entre ces précepte sont principalement présents dans le cadre du droit prive, car il ‘agit essentiellement des relations entre les individus. Le raisonnement sommaire consiste a penser d’une part que la morale est concrétisée par le droit, et d’autre part que le droit est fonde sur la morale et légitime par celle-ci.
En effet, les réglés de droit sont légitimées car elles s’inspirent de réglés morales, valeurs fondamentales de l’esprit de l’Homme. En contre- partie, on constate que les réglés morales sont concrétisées par le droit qui les codifie par des réglés et leur donne un caractère contraignant plus fort que la simple conscience. Ainsi, le droit impose l’obéissance aux réglés morales. On s’âpre? Ait donc que droit et morale sont complémentaires, l’un n’aurait pas de valeur sans l’autre et vice-versa.
Des auteurs se sont également prononces sur ce sujet; jaseront a dit: « le droit, c’est la morale en action », confirmant le caractère légitime du droit grâce a la morale explique auparavant.