Maurice Duverger Synth Se

Maurice Duverger, Les institutions de la Cinquième République Maurice Duverger = juriste, politologue, et professeur de droit français, spécialiste du droit constitutionnel. (1917 – 2014). Orléanisme = Notes du texte : Analyse d’une Constitution tout juste née. Les textes constitutionnels sont moins importants que l’interprétation fixée par l’usage. Là, le texte n’est pas clair. D’abord, mélange 2 ou 3 régimes politiques, dans une combinaison qui se veut harmonieuse. Cette Constitution es Conseil d’Etat est con c ors réposés aux fonctio de point retrouvées dan 4 octobre 1958. précédentes. ntraire, membres onne ne les ont Contexte. Constitution est une arme politique, par laquelle un parti vainqueur cherche à consolider sa victoire. C’est pour modérer les ardeurs des partisans, afin que le régime devienne ? la longue acceptable par les vaincus, condition fondamentale pour en garantir la durée. Désir de revanche. Constitution considérée sans hostilité ni indulgence préconçues : la qualité exceptionnelle de l’homme qui l’a conçue ne justifierai oint la première ; et les circonstances de son avènement ne mériteraient point la seconde.

Institutions nouvelles par rapport au passé. Les intentions comptent moins que les résultats. II faut donc essayer de discerner les lignes d’évolution possibles, de prévoir I les différentes éventualités et leurs degrés de probabilité respective. La constitution est faite en principe pour survivre au Général de Gaulle. Le problème des constituants n’était pas d’entourer un consulat provisoire d’institutions également provisoires : travail inutile, ? tout prendre, car le caractère sociologique de consulats est précisément que la personnalité du consul perce les voiles légaux dont on la recouvre.

Vrai problème = utiliser le prestige de cette personnalité pour reconstruire durablement l’Etat. 2 phases importantes : phase gaulliste et phase post-gaulliste. Il faut tenir compte de la présence du général, afin que les institutions puissent s’appliquer aussi tôt, et tenir compte de son absence future afin qu’elles puissent durer une fois que la République devrait affronter seule les problèmes, sans l’abri de ette grande ombre.

Trois ordres de considérations : les préférences politiques de vainqueurs désireux de pérenniser leurs victoires ; le souci d’hommes d’Etat de résoudre les problèmes institutionnels pendant 25 ans ; la nécessité pour eux de régler la question particulière posée par le cas de Gaulle et la transformation inévitable du régime lors de la retraite du général. Soucis : 3/ Les pouvoirs du président de la République et le retour ? l’orléanisme. / Séparation des pouvoirs 1/ les scrutins présidentiel et sénatorial, la restauration du icamérisme et l’établissement d’un régime de notables. Le terme « orléaniste » emprunté à l’expérience de Louis- Philippe : il d’un régime de notables. Philippe : il désigne cette variété de régime parlementaire où le chef de l’Etat conserve un grand pouvoir réel, où le Cabinet doit avoir sa confiance en même temps que celle des Chambres, où les ministres assurent la liaison entre lui et le législatif. Ce type de régime n’a jamais pu revêtir une forme durable.

Il repose sur une contradiction fondamentale : ou le chef de ‘Etat joue un rôle effectif, et son pouvoir s’oppose alors à celui du ministère, et cette division affaibli Vexécutif au lieu de le renforcer ; ou le cabinet responsable attire à lui en pratique les prérogatives théoriques du chef de l’Etat, et l’on tombe dans le régime parlementaire classique. L’orléanisme n’a jamais duré Louis Philippe : monarchie traditionnelle Empire parlementaire : système plébiscitaire Régime de Weimar : république à président fort Pourquoi ressusciter Horléanisme ?

Le général ne supportait pas e tenr son pouvoir des chambres et d’être à leur merci. Aussl, le système aurait donné le pouvoir essentiel au premier ministre, directement élu par le peuple, en confinant le chef de fétat dans un rôle d’apparât ne convenait pas à DG. Obstacles évidents pour régime présidentiel pur. Contraire au texte de loi du 3 juin 1 958 qui faisait de la responsabilité politique du gouvernement devant le parlement l’une des Cinq bases imposées à la constitution future. Ensuite, régime présidentiel trop rattaché aux souvenirs de l’histoire c