les politiques publiques et formes de solidarité

Recherche sur : Les politiques publiques et les formes de solidarité Plan or 15 INTRODUCTION Sni* to View lére Partie : définitio A- Politiques Publiques B- Formes de solidarité 2éme partie : Politiques Publiques et formes de solidarité A- Les politiques publiques concrétisent les formes de solidarité B- Les formes de solidarité influencent les politique publiques CONCLUSION l’organisation des sociétés. On a retenu les observations suivantes: Du Moyen Âge à nos jours, on peut dire que 1’« essence » de la solidarité n’a pas tellement changé.

Elle reste toujours l’expression des groupes et des communautés ? l’égard de la satisfaction de leurs besoins essentiels ou de la défense soit d’intérêts communs, soit des problèmes de la vie. C’est ainsi que, selon Léon Bourgeois on passe au solidarisme du début du XXe siècle : « moyen de concilier les droits de Findividu conquérant et ses obligations – sa dette – envers une société qui lul est antérieure et dont il fat organiquement partie.

Ce lien fonde un droit social libéral et justifie l’intervention croissante de l’État. »3 La dernière idée qui justifie l’intervention de l’Etat par certaines actions, nous réfère au politique publique comme iscipline qui étudie l’action sociale et donc l’importance de traiter la relation entre les politiques publiques et les formes de solidarités. C’est l’objet de cette recherche et son essai, c’est-à-dire comment comprendre la nature de cette relation ?

Qui influence l’autre ? Qui concrétise l’autre ? Ce sont donc l’ensemble des questions qu’on a essayé de répondre dans ce travail en adoptant un plan composé de deux parties, dans la première on a donné quelques définitions et les clarifications sur les concepts de thème alors que dans la deuxième partie on a tralté la relation existant entre les deux oncepts. ére Partie : définitions et clarifications La définition des politique ut être apparue une PAGF 15 politiques publiques peut être apparue une tache facile grâce aux nombreuses études qu’on a fait sur ce concept mais dans la réalité il faillait de trouver les définitions qui correspondent plus au domaine sociale lequel relève les formes de solidarité.

La définition de ces formes nécessite aussi certaines clarifications pour mieux les comprendre et par la suite mieux traiter leurs relations avec les politiques publiques. Yves Mény et Jean-Claude Thoenig, dans leur ouvrage ? Les Politiques Publiques » nous proposent la définition suivante : « une politique publique est un programme d’action gouvernementale dans un secteur de la société ou dans un espace géographique ». Cette définition insiste sur l’intervention étatique dans un secteur déterminé mais aussi sur l’intervention de l’Etat dans un espace bien précis, ce dernier type d’inteNention cherche souvent et dans les milieux moins développés un développement social durable basé parfois sur la solidarité plus qu’un développement économique conjoncturel. Une autre définition donnée cette fois par l’Institut des

Hautes Etudes en Administration publique (IDHEAP), instltut suisse qui définit les politiques publiques comme « L’ensemble des décisions et des actions prises par des acteurs institutionnels et sociaux en vue de résoudre un problème collectif ». Cette définition met en valeur un élément très important dans le processus d’élaboration de toute politique publique, c’est l’acteur ou les acteurs sociaux qui savent mieux que les autres les problèmes sociaux de la société dans son aspect socia 15 savent mieux que les autres les problèmes sociaux de la société dans son aspect social

D’après ces deux définitions et d’autre on peut déduire que le volontarisme politique peut engendrer des modifications profondes dans les structures sociales au point de les rendre plus perméables et moins réticentes aux différentes politiques publiques ultérieures, ce qui nous permet de caractériser les politiques publiques par . Un produit de l’autorité publique afin de résoudre un problème collectif. l_Jne action organisée. Une forme de régulation sociale. un construit social et intellectuel. Une prise en compte à la fois des actions des institutions publiques et celles de la pluralité d’acteurs publics et privés

C’est un mode de régulation qui est fondé sur rentraide et le soutien mutuel. La finalité est non pas le bien-être de l’individu, mais celui du groupe et la loglque économique dans ce cas repose sur le principe que la vraie richesse ne réside que dans la capitalisation des liens sociaux. pour avoir le bien, il faut faire le lien (Mauss, 1985). L’indicateur du bon fonctionnement de ce mode de régulation sociale est le niveau d’aide de dons et de contre- dons, de confiance, de coopération volontaire, de réciprocité de compassion et de soutien.

La cohésion sociale est assurée par ette incapacité de jouir de manière égoiSte des fruits de son labeur sans se préoccuper de la situation de ses proches. On pourrait affirmer que ‘évolution de l’expression et les formes de solidarité a été fondatrice des droits sociaux lorsqu’elle a abouti à un syst 5 et les formes de solidarité a été fondatrice des droits sociaux lorsqu’elle a abouti à un système de solidarité formelle et qui sont devenues par la suite la source des obligations de l’Etat envers le cltoyen.

Il s’aglt ici d’une solidarité formelle institutionnalisée Généralement, ces formes sont apparues en Europe et ui sont propagées dans les pays en voie de développement pour lutter contre certains problèmes qui ont en relation avec l’exclusion , la pauvreté Il existe trois formes : La solidarité pour le risque individuel La solidarité pour le risque collective La solidarité universelle Elle s’observe dans le cas d’association ou de coopération pour la prévention d’un risque individuel. Le facteur qui motive la solidarité n’engage aucun de sentiment altruiste puis qu’il s’engage d’une manière volontariste.

Elle englobe taus les structures publiques ou privées qui fonctionnent sous la logique du partage du risque par le plus rand nombre Ex : les assurances publiques ou privées, des mutuelles, les systèmes de prépaiement et certaines coopératives de santé. Derrières les facteurs d’adhésion, il y a des facteurs spirituels se qui met en cause la question d’altruisme. Le système de solidarité collectif Il se trouve adopté avec l’adoption de concepts de l’Etat providence, et donc la mise en place des systèmes nationaux d’assurances sociales.

Ce système de solldarité se trouve en défaillance à cause des récessions économiques qui ont connu la majorité des pays sauf ceux qui sont développés, ils sont instaurés des stratégies pour réserver les acquis PAGF s 5 pays sauf ceux qui sont développés, ils sont instaurés des stratégies pour préserver les acquis sociaux. La solidarité de type universel : Elle est devenue une invention propre au Monde moderne. Elle prend deux formes : Forme morale : la célébration symbolique des journées des droits de l’être humain.

Ex : la journée de l’enfance, de la femme, de lutte contre le cancer Forme matérielle : aide aux réfugiés, etc La solidarité universelle est très présente de nos jours dans les pays en vois de développement, elle est en générale gérée et rganisée par les organismes d’objet humanltaire. Solidarité traditionnelle De nouveaux problèmes sociaux et économique, sont survenu a cause d’un model de développement socio- économique générateur de fortes inégalité social et économique expliquer par l’inefficacité du système formelle à résoudre ces derniers.

Ces formes de solidarité bien qu’ils sont en recul bien continuent à exister dans certains cas. Plusieurs facteurs en contribuer à ce changement de la solidarité. pour la solidarité marocaine qui a connu une première phase après l’Independence où les solidarités traditionnelles t collectives sont supplantées par Pintervention de PEtat et la prédominance de l’Etat providence.

La solidarité informelle reste toujours l’expression des rapports humains soit au niveau très concret de la famille et de la communaute, soit aux niveaux de mouvement sociaux regroupant les intérêts de groupe spécifique voire des peuples. 2éme partie : politiques publiques et formes de solidarité De nos jours, presque toute action des autorités 6 5 Publiques et formes de solidarité De nos jours, presque toute action des autorités publiques pourrait être liée à une politique de solidarité. service public, une politique d’aide ou d’accompagnement, un établissement public spécialisé (ex: hôpital ou une école sont bien souvent fondés sur une forme de solidarité en vers les moins favorisés) Il n’est pas aisé d’appliquer un raisonnement théorique pour faire concrétiser une telle forme de solidarité et les techniques utilisées pour mettre en œuvre la solidarité, et ils ne sont pas identiques et leurs cohérences est parfois difficile à trouver.

Pour faire face à cette difficulté, dans cette 2ème partie de la recherche, on a traité dans un premier temps l’influence des olitiques publiques sur les formes de solidarité en donnant quelques exemples de cette solidarité au Maroc ; et dans un deuxième temps on verra comment les formes de solidarité influencent le processus d’élaboration des politiques publiques et quel sont les modes d’intervention de ces formes dans cette élaboration.

Après avoir traité les deux, on aura une conclusion qui résulte l’apport de notre recherche et dans la quelle on mentionnera qui influence l’autre plus, est ce que les politiques publiques qui concrétise les formes de solidarité ou bien ces formes qui contribue plus à l’élaboration et l’application de toute olitique publique.

A- Les politiques publiques concrétisent les formes de solidarité Pour qu’on puisse traiter la problématique, on a procédé d’étudier les politiques à partir de ces mécanismes et ces substances qui amènent à une concrétisation des formes de solid 7 5 à partir de ces mécanismes et ces substances qui amènent à une concrétisation des formes de solidarité, et dans ce cadre on parle surtout sur des mécanismes crées par les autorités publiques ? travers des allocations des institutions spécialisées. . Les formes de solidarités par des mécanismes juridiques et administratifs La solidarité essentiellement se matérialise par l’utilisation des normes juridiques spécifiques pour atteindre ses objectifs.

Ils s’agissent des lois et les décrets qui mettent en place une solidarité qui se satisfait ici de l’édiction de normes juridiques pour atteindre ses buts Deux niveaux de matérialisation : la création d’un statu juridique propre aux actions et aux acteurs de la solidarité, pour impulser celle-ci ou pour protéger des pratiques de solidarité déjà en place On pense à l’adoption des règles spécifiques pour la création des associations spécifiques reconnues de Futilité publique handicapés, les maladies cardiaques D’autres formes juridiques impliquant une certaines formes de solidarité (mécénat investissement solidaire), en générale, des rubriques qui permettent par le droit la mise en place mécanismes de solidarité. des règles attachées à la création des services administratifs ou de structure d’action, et de munir l’administration interventionniste par des moyens humains et matériels pour réaliser les objectifs des formes de solidarité (bureau d’aide sociale, corps de solidarité publique Les mécanismes juridiques se satisfont rarement de la simple édiction de normes. . des règles attachées à la création des servlces administratifs ou de structure d’action, e 5 normes. 2. des règles attachées à la création des services administratifs édiction de normes ce qui demande de prendre en considération les mécanismes financiers. 2.

Les formes de solidarités par des mécanismes financiers La solidarité passe souvent dans une approche assez immédiate par des mécanismes de redistribution ou de soutien financier, toute une philosophie qui préside aux différentes techniques utilisés et qui sont multiple Dans notre travail on s’est intéressé à deux grandes catégories énériques : A- La première catégorie technique répond à un système d’assurance, sous des différents visages. Le mecanisme : on échange d’une participation financiere, une personne peut recevoir du groupe du quel il adhère ou des quels il relève par son activité, un service ou un soutien financier : asslmilable à une technique de solidarité et qui peut dépasser sa contribution initiale (les mutuelles, les assurances, Sécurité sociale pour les allocations qui sont liées à une cotisation, comme pour l’assurance chômage et l’assurance vieillesse) Les mutuelles ne cherchent pas le profit et couvrent des ersonnes et non les risques . es assurances sont des entreprises capitalistiques fondées sur la poursuite des bénéfices et le calcul du risque couvert, la Sécurité sociale repose sur des cotisations obligatoires imposées par risque couvert, la Sécurité sociale repose sur des cotisations obligatoires imposées par les autorités publiques pour couvrir certains risques clefs de la vie sociale et professionnelle. La solidarité joue à l’intérieur d’un groupe contribuable déterminé et choisi. Elle repose essentiellement sur des personnes de droit privé (mutuelles, assurances, organismes de Sécurité sociale). Nous sommes ici dans un même système de solidarité dit horizontal, dans lequel les personnes partageant le même statut s’entraident par la mise en commun de leurs cotisations. B- La deuxième grande catégorie répond à un système d’assistance. La personne reçoit du groupe duquel elle relève, sans forcément l’avoir choisi volontairement, une aide de solidarité souvent financière, sans contrepartie, et liée à sa condition.

Pensons ici aux allocations de type APH, APA, RSA Ces prestations de solidarité mettent en œuvre une solidarité de toute la société envers ses membres les plus fragiles, au-del? e leurs activités et des contreparties qu’ils apportent au groupe. La simple appartenance au groupe national, et même sans condition de nationalité, permet de bénéficier de ce mécanisme distributif dit « vertical de l’Etat ou des organismes agréés vers l’individu vulnérable. Quelque exemple de la forme institutionnelle de la solidarité au MAROC RAMED : Régime d’assistance médicale Politique de RAMED : fondée sur le principe d’assistance sociale et de solidarité nationale au profit des démunis. Avec RAMED, le certificat d’indigence pour des fins d’hospitalisation devra disparaitre. En vertu l’article 02 du décret noo