Les constitutionnalismes anciens et rnodernes

Le constitutionnalité est l’ensemble des mouvements historiques de pensée ayant permis ‘apparition des constitutions en tant que technique de limitation du pouvoir. AI suppose l’existence d’un organe chargé de veiller au respect de la supériorité hiérarchique de la Constitution. Sous la Révolution française, le terme constitutionnalité signifiait qu’une Constitution écrite et rigide devait être adoptée, afin de limiter l’absolutisme monarchique. L’idée de supériorité de la Constitution n’était pas absente (notamment afin d’assurer la garantie des libertés individuelles), mais elle était plus politique que juridique.

Aujourd’hui, l’expression institutionnalisme traduit à la fois la supériorité politique de la Constitution (qui se traduit par l’adhésion de et modernes premier boy sympathisante empara 24, 2011 6 pages ancien et actuel ? Limitation du pouvoir. Il suppose l’existence d’un organe de la Constitution constitutionnalité traduit à la fois a supériorité politique l’ensemble swaps toi vie nixe page l’ensemble de la communauté national à la Constitution) mais aussi juridique (qui se traduit par l’invalidation des actes contraires à la Constitution).

Il caractérise les mouvements de pensées qui à partir de l’époque moderne fléchissent à une limitation du pouvoir au nom du respect des droits individuels. L’intérêt de ce sujet est de voir l’évolution du constitutionnalité au travers des âges, les changements qu’il a pu subir tant dans son fond que dans sa forme. On s’attachera dans une première partie aux caractéristiques du constitutionnalité « ancien », puis on se penchera dans une seconde sur les écarts qu’il présente avec le constitutionnalité « moderne ».

I. Le constitutionnalité ancien Avant l’apparition du constitutionnalité et des Constitutions, e pouvoir des gouvernements n’avait pas de imites ; ceux-ci pouvaient faire comme ils l’entendaient car il n’existait ni règles ni réglementation posant des limites sur leur pouvoir décisionnel. A-Caractéristiques du constitutionnalité ancien Comme pour toute Constitution, le constitutionnalité ancien comporte deux formes : la Constitution écrite et le Constitution coutumière.

La première consiste de toutes les règles de droit consignées dans un document, tandis que la seconde comprend toutes les coutumes ‘non-écrites’ (à la base des différentes régions du territoire, en particulier au Nord). L’idée d’une oc es différentes régions du territoire, en particulier au Nord). L’idée d’une Constitution était née avec pour but de consigner à l’écrit toutes les règles permettant de limiter le pouvoir monarchique, donnant en même temps plus de liberté au peuple et restreindre l’absolutisme du pouvoir royal.

En effet, le souverain avait droit de vie et de mort sur ses citoyens, il rendait seul la justice de manière subjective, sans outil de référence aucune. Cette façon arbitraire de rendre la justice est donc l’une des motivations premières qui ont poussé à la création d’une Constitution. B- Les prémisses des revendications C’est à partir de la fin du Moyen âge et pendant toute la Renaissance que se développent des idées qui contribuent à faire évoluer la représentation du peuple du pouvoir.

Pendant le Moyen âge la société était hiérarchisée selon le principe du servage, puis comme ci après pendant la Renaissance: la noblesse, le clergé et le Tiers état. Une critique des hiérarchies sociales immuables émerge, avec le désir des « masses populaires » de sortir de leur situation désavantageuse pour pouvoir profiter des privilèges des « classes supérieures ». Ils revendiquent le droit à l’ascension sociale et l’égalité des classes.

Une seconde critique prend racine dans le fait que les monarques sont dits « de droit divin », par conséquent le peuple n’ pas son mot à dire dans « l’élection », dans dits « de droit divin », par conséquent le peuple n’ pas son mot à dire dans « l’élection », dans le choix de ses souverains. Cette pensée s’inscrit dans le courant idéaliste de l’abandon du droit divin au profit du droit naturel. C’est l’aspiration à un idéal : cil existerait au dessus du Droit un modèle immuable et universel du droit qui s’appliquerait sou les humains en fonction de leur nature, et non de leur statut social.

Par conséquent, on note l’émergence de l’idée d’une conscience objective revendiquant des droits. C’est donc durant la Renaissance, avec l’apparition de nombreuses revendications sociales et avec « l’aide » de la pensée des Lumières que l’on commence à distinguer un désir de changement des normes juridiques au profit du particulier. Le bien être de l’individu semble alors être la préoccupation principale : c’est la naissance du constitutionnalité moderne. Il. Le constitutionnalité actuel A un certain moment de l’histoire, on a pu observer une ramification assez nette de plusieurs types de relation (dans la société).

A- Un changement dans les relations entre la société civile et l’état Pendant très longtemps on a décrit les corps politiques comme de grands toutes des ensembles articulant une tête et des membres. On remarque à présent un changement des relations entre la société civile et l’état. C’est en passant par le Contrat Social que c’est relate relations entre la société civile et l’état. C’est en passant par le Contrat Social que c’est relations ont changé, par des thèses contractualisées qui démystifient les anciens apports organiques. Cela suppose une certaine modernité et une certaine forme de sécularisation.

On note aussi un changement des rapports entre gouvernants et gouvernés : les gouvernants deviennent une sorte de fiction, un concept abstrait sans visages plutôt que d’actuelles personnes. Ils ne sont plus choisis par la volonté divine, mais au contraire par le consentement de ceux qu’ils gouvernent. En quelque sorte, le pouvoir passe des mains du gouvernement aux mains du peuple : c’est ce dernier qui choisi ses dirigeants en fonction de leurs projets. B- Le constitutionnalité moderne et l’individualisme politique Dans les sociétés « anciennes » le groupe l’emporte sur l’individu.