les accords de B le II

LE PLAN Introduction Chapitre 1: Définition et contenu de Bâle Il 1. Définition de Bâle Il 2. Les différents types de risques 3. Les piliers du ratio McDonough Chapitre 11: les méthodes de mesures 1. Mesure de risque de crédit Approche par les notations externes ou approche standard Approche par les notations internes 2. Mesure de risque opérationnel approche indicateur approche standard 9 approches de mesur av. S. v. next page Chapitre 111: Les cas p Conclusion Introduction : Créé en 1 974 par les gouverneurs des Banques centrales des pays du GI 0, le Comité de Bâle s’est donné pour mission de éfinir des règles visant à améliorer la stabilité du système bancaire international. Cet objectif impliquant en premier lieu de limiter le risque de faillite des banques, le Comité s’est d’abord concentré sur le risque de crédit en fixant un seuil minimal à la quantité de fonds propres des banques qui servent à couvrir les pertes subies sur les crédits accordés.

L’accord de Bâle l, qui répond à cet objectif, est un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le Comité de Bâle, dont souvent reproché au ratio Cooke que les pondérations imposées sur les actifs ne donnent pas une image réelle du risque de crédit ncouru. Par ailleurs, l’accord de Bâle I se concentre sur le risque de crédit des banques et ignore leur risque opérationnel.

Ainsi ce ratio a montré d’autres limites : inadaptation des pondérations face aux bouleversements qu’a connu la sphère financière depuis 10 ans ( explosion des activités de marchés, mise en place de nouvelles technologies accélérant la circulation de l’argent, naissance de nouveaux instruments, sophistication juridique des acteurs etc. ; non prise en compte du capital économique plus adapté pour mesurer les risques réels que le simple capital réglementaire ; mauvaises prise en compte des isques souverains démontrée par les récentes crises de certains pays émergents. 1 Ces limites ont incité le Comité de Bâle à refondre le dispositif d’adéquation des fonds propres et instaurer, en juin 2004, le nouvel accord plus connu sous l’appellation de Bâle Il ou « ratio Mac Donough Chapitre : Définition et contenu de Bâle 2 1.

Bâle Il et le nouveau ratio de solvabilité : Le but principal de Bâle Il est de réduire les risques de défaillances bancaires non seulement en imposant aux banques de nouvelles exigences en matière de fonds propres, mais aussi en élargissant les attributions du superviseur en matière de ontrôle des activités bancaires et exigeant une plus grande transparence en matière de communication financière.

Les accords de Bâle Il constituent un nouvel ensemble de recommandations qui prennent en compte la nouvelle dimension de qualité de remprunteur et do lg ensemble de recommandations qui prennent en compte la nouvelle dimension de qualité de l’emprunteur et donc du risque de crédit qu’il représente . Ce point avait été négligé dans les Accords de Bâle I au niveau de la définition des engagements de crédit (la principale variable prise en compte étant le montant du rédit distribué) Le nouveau ratio de solvabilité adopté est le ratio Mc Donough, du nom du président du comité de Bâle à ce moment-là, William J.

McDonough. C’est un ratio international de solvabilité qui vise à sécuriser et pérenniser les activités des établissements de crédit. Cette exigence fait passer d’un ratio Cooke où les fonds propres de la banque > 8 % des risques de crédits à un ratio McDonough où les fonds propres de la banque > 8 % des (risques de crédits (85 %) + de marché (5%) + opérationnels (IO %) De même, La réforme de Bâle II consacre le passage d’une éthode purement quantitative et forfaitaire à une méthode ajoutant le qualitatif au quantitatif et plus sensible à la qualité intrinsèque des risques.

En d’autres termes, la réforme vise ? réconcilier le capital réglementaire et le capital économique. A cet égard, les banques doivent tendre à réagir de manière optimale aux incitations économiques émanant des nouvelles réglementations (Furline 2000). 2 En effet, l’accord de Bâle Il a aboutit en 2004 à une nouvelle réglementation visant à mieux prendre en compte la diversité des risques et à inciter les ?tablissements à renforcer leur gestion des risques. . Les différents types de risques : a. Le risque de crédit . Les risques de crédit, font référence à l’incapacité ou à la volonté d’un de crédit : d’un client (entreprise, institution financière, entreprise, opérateur économique, organisation… ) à respecter ses obligations et engagements financier vis-à-vis de l’institution bancaire, à échéance du contrat. C’est donc un risque de défaut de remboursements des prêts.

Ce risque découle généralement de la dégradation financière d’un emprunteur, qui accroit donc ce éfaut de remboursement. Les problèmes de risque de crédit sont souvent liés à des imperfections dans l’audit interne et le risque management. Il y a un peu plus de cinq ans, le sous-comité Bancaire de Surveillance de l’Institut Monétaire Européen a mené une enquête sur les causes principales des pertes supportées par des banques en difficulté dans l’Union Européenne (UE).

La première analyse des 68 établissements de crédit confrontés à des problèmes financiers a clairement mis en évidence que le risque de crédit était dans 75% des cas la principale cause des situations graves écues par le secteur bancaire. Par conséquent, ce facteur était prépondérant comparé aux autres sources de risques, comme par exemple les pertes sur les opérations de marché, les problèmes de liquidité et la mauvaise gestion.

L’évidence de ce constat a été par ailleurs parfaitement illustrée au Maroc à travers les déboires de certains établissements financiers publics, sur lesquels le gouvernement avait pourtant beaucoup misé pour appuyer plusieurs secteurs économiquement et socialement très sensibles. En définitive, le risque de crédit demeure la première cause des ifficultés et des faillites des banques 4 OF lg définitive, le risque de crédit demeure la première cause des difficultés et des faillites des banques.

Les cas douloureux des situations difficiles vécues par certains établissements bancaires spécialisés du secteur bancaire marocain en sont une parfaite illustration. b. Le risque de marché Le risque de marché, est le risque de perte suite à une évolution défavorable des paramètres de marché ou une volatilité (taux d’intérêt, cours de change, cours des actions ou des matières premières, la dimension temps), entrainant des conséquences égatives sur les positions de l’entreprise ou de l’institution bancaire ou financière.

Toutes variations de ses paramètres à une conséquence sur les portefeuilles détenues ou les positions Au Maroc, nous pouvons considérer a ce stade que le risque de marché demeure relativement limité, aussi bien pour l’activité de placement que pour l’activité de change. c. Le risque opérationnel : Ils résultent des pertes suite à une inadéquation ou d’un échec au niveau des processus, des personnes ou des systèmes (erreurs humaines, pannes système, fraudes, litiges commerciaux, éfaillance des systèmes d’information, les malveillances, les accidents… ou pertes résultant de facteurs exogènes, au niveau de l’environnement externe (catastrophes naturelles, incendies… ) comme défini par le comité de Bâle. 3. Les piliers du ratio McDonough: Le dispositif de Bêle Il, qui vise à permettre une couverture plus fine et plus complète des risques bancaires, comporte trois piliers complémentaires et interdépendants. Le premier visait à définir les exigences minimales de fonds propres des banques pour co premier visait à définir les exigences minimales de fonds ropres des banques pour couvrir les trois principaux risques auxquels elles s’exposent.

Le deuxième instaurait le principe d’une surveillance prudentielle individualisée. Enfin, le troisième se focalisait sur les notions de transparence et de discipline de marché. Source : Dominique LACOUE-LABARTHE, « Bâle Il et IAS 39 • les nouvelles exigences en fonds propres réglementaires des banques et l’évaluation en juste valeur des instruments financiers. », Université de Bordeaux IV, 2006 a.

Pilier 1 : les exigences minimales de fonds propres Porte sur l’ensemble de règles et de méthodes disponibles pour alculer les exigences minimales de fonds propres relatives aux principaux risques : risques de crédit, de marché et opérationnel. Un aspect novateur du premier pilier est la sensibilité au risque de crédit de la dotation en fonds propres, qui tient aussi compte de la solvabilité de remprunteur et de la qualité des garanties qu’il apporte. 3) e pilier 1 de Bâle Il couvre non seulement le risque de crédit, mais aussi le risque de marché et le risque opérationnel. (4) b. Pilier 2 : une procédure de surveillance prudentielle Le deuxième pilier définit quatre principes qui déterminent les ttentes quant au rôle et aux responsabilités des banques, de leur conseil d’administration et des autorités de contrôle pour identifier et évaluer tous les risques qu’elles encourent et pour qu’elles détiennent des fonds propres suffisants en fonction de leur profil de risque.

Essentiellement, le pilier 2 encourage vivement à renforcer la gestion du risque et le contrôle des b 6 OF lg Essentiellement, le pilier 2 encourage vivement à renforcer la gestion du risque et le contrôle des banques. c. Pilier 3 La discipline de marché Le pilier 3 vise à instaurer des règles de transparence financière n améliorant la communication d’information au grand public sur les actifs, les risques et leur gestion.

Cobjectif sous-jacent est d’uniformiser les pratiques bancaires en matière de communication financière et de faciliter ainsi la lecture des informations comptables et financières des banques d’un pays à l’autre. Chapitre 2 : les méthodes de mesure 1. Pour le risque de crédit : es banques ont le choix entre deux grands types d’approches pour le calcul des pondérations des créances qui permettent de déterminer le capital réglementaire associé, dont la sensibilité au risque est croissante : .

L’approche par les notations externes (NE) ou approche standard : L’approche standardisée est identique à celle de Bâle l, dans le sens où les banques sont tenues de répartir leurs expositions de crédit en catégories prudentielles sur la base des caractéristiques apparentes des expositions. Elle établit des coefficients de pondération fixes correspondants ? chaque catégorie prudentielle et prévoit l’utilisation d’évaluations externes du crédit pour accroître la sensibilité au risque par rapport à l’accord de Bâle .

Les pondérations applicables aux expositions sur emprunteurs ouverains, banques et entreprises sont différenciées sur la base des évaluations externes du crédit. L’approche standard constitue une méthode simple accessible à toute banque, le principe du calcul du risque de crédit méthode simple accessible à toute banque, le principe du calcul du risque de crédit est le suivant : à chaque actif ou élément hors bilan se verra affecter un coefficient variable de 0 % à 100 %, selon le risque qu’il présente.

Si aucune notation externe n’est attribuée à une exposition, l’approche standardisée prévoit que, dans la plupart des cas, n coefficient de pondération de 100 % soit appliqué, ce qui correspond à une exigence de fonds propres de 8 % comme dans l’accord de Bâle l. Coefficients de pondération de Bâle I Secteur Pondération Etat OCDM Banque Hypothécaire Normal (corporate, retail) 100% Coefficients de pondération de Bâle Il BOF lg des accords de Bâle II, la notation devienne le critère déterminant de pondération des fonds propres, ceci permet une meilleure allocation de ces fonds et une meilleure gestion des risques. . L’approche par les notations internes : L’adoption de l’approche IRB constitue la principale nouveauté de ‘Accord de Bâle Il. Elle peut être considérée comme un modèle de risque de crédit spécifié de façon à rencontrer les objectifs des autorités de contrôle prudentiel et à déterminer le montant de capital réglementaire nécessaire pour couvrir les pertes économiques éventuelles subies sur un portefeuille de crédit.

Dans ce cadre, le calcul des exigences en fonds propres pour le risque de crédit encouru sur un prêt se base sur les paramètres suivants: la probabilité de défaut de l’emprunteur (« probability of default »); L’exposition au moment du défaut (« exposure at defaut »EAD), Elle orrespond au montant dû par la contrepartie au moment où elle fera défaut sur un engagement donné la perte en cas de défaut (« loss given default »), c’est à-dire le montant des pertes que la banque aura à subir en cas de défaut de l’emprunteur, généralement exprimé en pourcentage; La durée du crédit (« effective maturity » M) : Il s’agit du délai imparti à l’emprunteur pour honorer ses engagements. Le modèle IRB (internal rating based) comporte une méthode de base et une méthode avancée. Dans l’approche IRB de base (« Foundation approach »), les banques déterminent uniquement es probabilités de défaut associées à chaque créance tandis que les estimations des autres paramètres sont fournies par les autorités de contrôle prudentiel. Dans l’approche IRB av autres paramètres sont fournies par les autorités de contrôle prudentiel.

Dans l’approche IRB avancée (« Advanced approach »), l’ensemble des paramètres sont estimés par les banques, il s’agit d’une structure incitative, car fexgence en fonds propres en approche avancée sera plus faible qu’en approche de base. Par ailleurs, les pertes économiques visées par l’approche IRB sont les pertes non attendues (« unexpected losses »). En effet, les pertes attendues (« expected Iosses »), correspondant au niveau moyen des pertes généralement subies sur un portefeuille de crédit, sont couvertes par les provisions comptabilisées par les banques ainsi que les primes de risque exigées par ces dernières pour octroyer des prêts. Dès lors, il est logique que les exigences en capital portent uniquement sur les pertes non attendues. 2.

Pour le risque opérationnel e dispositif décrit ci-après présente trois méthodes de calcul des exigences de fonds propres au titre du risque opérationnel, par ordre croissant de complexité et de sensibilité au risque Approche d’indicateur de base, approche standard et approches de mesures avancées (AMA). Les banques sont invitées à passer de rapproche la plus simple ? la plus complexe à mesure qu’elles développent des systèmes et des pratiques de mesure plus élaborés du risque opérationnel. Les banques à dimension internationale ou exposées à un risque opérationnel important (établissements spécialisés offrant des services de traitement de cartes de paiement, par exemple) sont censées utiliser une formule plus élaborée que l’approche d’indicateur de base et correspondant à leur profil de risque. Une banque s 0 9