Le droit de vote de l’ag de l’onu doit-il être soumis
Ainsi dire « oui » à la question, signifie une volonté de réforme, et dire que le on-paiement des cotisations ne devient qu’une condition parmi deux pour perdre le droit de vote. Par contre, si on dit « non » on peut le voir de plusieurs manières, soit, on pense qu’il ne faut pas « et » mais « ou ». Car on pense que ce sont deux problèmes différends, qui méritent une sanctions, ou réaction particulière. Soit, on pense que quand bien même un état ferait les deux cela ne serait toujours pas suffisant pour perdre ce droit.
Et là -nous ne n’ attarderons pas ici- on pense que le droit de vote n’entre pas en jeu dans un tableau de sanction possible. Le droit de vote à l’assemblée générale, est tout comme une élection lors d’un référendum par exemple. L’état doit-il être soumis à conditions ? Premier boy fustige harpe 05, 2009 | 12 pages décide d’accepter ou non une résolution. Chaque pays représente une voie swaps toi vie nées page voix, quelque ce soit le montant de sa cotisation.
Les votes sont faits à la majorité simple, sauf pour les questions qui concernent la paix, la sécurité internationale, l’admission de nouveaux membres et le budget. Ces questions doivent avoir la majorité des deux tiers[2]. Dans la question on râle de conditionnel, cela signifie et selon l’article 19, qu’actuellement ce droit de vote est soumis au paiement des cotisations. Là encore on peut rapprocher cela d’un exemple dans la vie de tous les jours. Dans une association, il faut payer sa cotisation pour voter lors de l’assemblée Générale.
ces un peu l’idée ici. Néanmoins un pays peut garder son droit de vote, même s’il ne paye pas, risquons est soumis à des situations indépendantes de sa volonté. Si pays qui le pouvait, ne paierais pas, en cas d’application de la charte, celui-ci ne répondrait pas à la condition, et perdrait donc son droit de vote. Le paiement des cotisations, est la contribution des états membres au budget ordinaire des Nations Unies celui-ci est pris en fonction du PIN (Produit National Brut) et peut aller jusqu’ 22% du total du budget.
La question, nous parle d’une condition, elle nous demande si la bonne conduite des états, devrait être un facteur de perte du droit de vote. AI est très difficile sans plus d’information de doser à quel point une mauvaise conduite serait la limite à ne pas franchir. Nous y reviendrons, mais en large, il faut imaginer un respect de limite à ne pas franchir. Nous y reviendrons, mais en large, l faut imaginer un respect de la charte, et donc un pays qui ne déclare pas la guerre, un pays qui contribue à l’ON et ses institutions, un pays qui respecte les droits de l’homme…
La mauvaise conduite d’un état, pourrait simplement être avoir des agissements qui menace la paix et la sécurité internationale. Sans pour autant obligatoirement attaquer d’autres nations. Ainsi, et selon moi, il faut effectivement revoir et reformer certains points de l’ON et de sa charte. Néanmoins en me basant sur l’application de la Charte je répondrais « non ». A ce « non » j’ajoute tout de suite un « mais » je ‘expliquerais plus tard. Le point qui est ici proposé est donc l’accès au vote lors de l’assemblée générale.
Nous l’avons vu, avec l’article 19, un pays qui ne paye pas peut perdre son droit de vote. Cependant, il faut deux conditions. Plus de deux ans de retard et que le pays ne connaisse pas de situations indépendantes de sa volonté. Or, dans les faits cela est très rare, bien souvent les pays sont rappelés à l’ordre[3]. Mais l’article parle de circonstances qui sont indépendantes des états. L’ON a plusieurs fois donc autorisé les membres à voter malgré le défaut de paiement[4]. Néanmoins des pays ont déjà été suspendus, comme en 2006[5].
Cette année par exemple six pays sont en retard et peuvent tout de même participer aux votes[6]. De plus a mauvaise conduite d’un état, bien que et peuvent tout de même participer aux votes[6]. De plus la mauvaise conduite d’un état, bien que très compliquée mesurer n’ pas entraîne cette sanction sur le vote. Malgré parfois la transgression des principes des Nations Unies (la paix, a sécurité… ) ou es résolutions de l’assemblée générale ou du Conseil des Nations Unies (attaque de l’arc par les états-Unis).
Nous le verrons de tels agissements sont traités de façon bien particulière par les Nations Unies. Mon raisonnement va tenir en plusieurs points, dans le premier je vais expliquer pourquoi je réponds « non » à la question et que je pense que pour perdre le droit de vote il faut tout comme l’indique l’article 19 juste ne pas contribuer, puis je mettrais un bémol, apportant des idées pour l’amélioration de l’article. Puis nous nous intéressons au cumul des deux conditions nommés dans la question, je vais tenter de démontrer que proposer une suspension de vote dans ce cas, me semble une sanction bien légère.
Si je pars du principe qu’il ne faut pas les deux conditions, c’est parce que je trouve qu’un pays qui cumul les deux devrait avoir bien plus. Pour moi il est assez logique qu’un pays qui ne paye pas ne participe pas au vote qui va déterminer les dépenses. L’article est très logique en pensant aux pays qui seraient dans l’incapacité de payer pour cas de force majeur. Cette nuance est très bien pensée. Cela permet aux pays en difficulté, de ne pas devoir payer l’ON alors nuance est très bien pensée. Cela permet aux pays en difficulté, de ne pas devoir payer l’ON alors qu’il leur faut investir localement.
Mais sans les empêcher de participer aux votes, car ils gardent tout leur importance de membre. Néanmoins l’article 19 devrait avoir un peaufinée. AI est souvent appliqué, mais pour donner le droit, malgré l’absence de paiement. Bien souvent les états-Unis ont été en retard, et c’est toujours le cas aujourd’hui[7], pourtant ils n’ont jamais dépassé les deux ans. Donc aucune inquiétude. Si ce n’est la mauvaise publicité, et l’article de presse, nous montre que cela semble avoir une certaine importance. Pour les pays en difficulté, l’échappatoire existe.
Mais nous l’avons vu en 2006, des pays ont été subvenus. Mais pendant une courte période. [8] Bien que ce soit un cas extrêmement rare dans l’histoire. Dans l’état, on pourrait donc penser que l’article est bien pensé. Néanmoins, selon moi le problème est dans le délai de deux ans. Les états-Unis en profitent pour être très en retard, sans risque de perte de droit de vote. C’est à qu’est pour moi la « faille » de l’article 19, les pays riches, capables de payer, peuvent contribuer en retard sans que sanction soit possible.
AI faudrait revoir pour les pays « pleinement capable » de payer les cotisations de ne pas avoir deux ans, mais moins (1 ans ? Mois ? ). Il en va de la compréhension des pays en voie de développement, si un pays X, qui commence son d AI en va de la compréhension des pays en voie de développement, si un pays X, qui commence son développement conçoit, de payer sa cotisation, en disant qu’il en verra le retour grâce aux aides, que pense-il quand le pays Y première puissance économique au monde, se permet de ne pas payer en temps et en heure ?
C’est la crédibilité du système qui se joue, et ce qui explique -en parti bien entendu- la mauvaise image que les états-Unis ont chez certains pays en développement. En rendant plus contraignant son article 19, l’ON s’assure plus rapidement le paiement des plus gros contributions. Et limite donc ses problèmes de finance qu’il connaît actuellement. Le budget est primordial et tout retard à sa contribution affaiblit encore les objectifs de l’ON[9]. Reste la difficulté à définir un pays « pleinement capable ».
Les situations changent, et des crises, comme celle qui débuté en 2008, peut modifier la possibilité des pays, même parmi les plus riches, à facilement contribuer. C’est cette difficulté qui explique que l’ON se contente de appeler publiquement les retards des pays (voir référence numéro 7) qui touche à l’image. De plus, si le retard est jugé volontaire, on peut imaginer des sanctions de la part de l’ON (perte d’aides, sanctions économique ou diplomatiques… ) qui peuvent être déjà un moyen de pression efficace.
De plus, ce changement (qui nous l’avons vu dans la définition des votes) devrait être soumis aux 2/3 des même changement (qui nous l’avons vu dans la définition des votes) devrait être soumis aux 2/3 des membres, pourrait passer, en effet es pays en développement sont en majorité à l’ON. C’est dans leur intérêt que le budget soit complet, avec l’ensemble des cotisations, parce que ce sont ces pays qui bénéficient de la majorité des aides. En bref, la proposition pourrais classer prendre les groupes de contribuer selon leurs apport.
Il faudrait pour ça, que chaque année, les contributions varient parfaitement avec le PIN pour avoir une idée très juste de la situation économique actuelle du pays. Seuls les groupes qui contribuent le plus seraient concernés. On peut imaginer une échelle de sanction. Six mois, rappel à l’ordre dans un communiqué officiel. Un an, premières sanctions économiques (suspendre le vote sur le budget par exemple ? ). Deux ans, la suspension du droit de vote. Dans les faits, nous l’avons vu les communiqués existent aède, avec l’exemple sur les états-Unis.
Je propose juste d’institutionnaliser cela, permettant d’éviter la réaction qua eu le pays au communiqué de Ban-ci-mon. Tout cela pour rappeler que le droit de vote est essentiel, c’est à l’assemblée générale qu’on accepte ou non les nouveaux membres et c’est un peu le « c?Ur » de l’organisation, l’assemblée générale a besoin de force et de crédibilité. Pour moi et si je réponds « non » à l’affirmation, c’est use du « et J’ai déjà expliqué ma vision de l’art. réponds « non » à l’affirmation, c’est à cause du « et J’ai déjà expliqué ma vision de l’article 19 et sa logique que je trouve cohérente.
Si un pays devait cumuler les deux pour être sanctionné, cela le permettrait de ne jamais payer sans perdre son droit de vote. Ce qui de mon point de vue est assez mauvais, je ne paye pas, mais je vote pour le budget auquel je ne contribue pas… Ce sont pour moi deux problèmes bien distincts. Un pays qui a une mauvaise conduite, nous l’avons vu c’est assez difficile à définir. La bonne conduite est-elle le respect de la charte ? Ce serais e plus gicle, vu que la sanction proposée amènerais de l’ON, c’est donc sur les principes de l’ON qu’il faut fonder l’accusation.
Dans la Charte, nous retrouvons cela dans le chapitre VIA « Action en cas de menace contre la paix, de rupture de a paix et d’acte d’agression De plus, un pays qui cumulerais le non paiement et qui aurait une mauvaise conduite, serait un pays qui s’éloignerait vraiment de l’ON, le punir de son droit de vote risque de renforcer le fossé entre le pays et l’organisation. Enfin, il faut avouer, que c’est assez « léger » e punir de ça lors du cumul. En effet, si un pays en arrivait à ce point, la situation sur son statut de membre et de participation à l’ON serait en grand questionnèrent.
Et c’est pourquoi une réponse par le dialogue me semble plus adaptée. Si un tel cas arrivait, plutôt que de penser au droit de vote, la prie semble plus adaptée. Si un tel cas arrivait, plutôt que de penser au droit de vote, la priorité doit être l’arrêt de la menace, cette préoccupation doit être la préoccupation première des Nations Unies. Ce qu’il faut savoir, c’est qu’en cas de mauvaise conduite ui met en danger la paix, c’est le Conseil de Sécurité qui se chargera du dossier. C’est lui qui proposera des mesures face à ses menaces. 10] En parcourant les articles du chapitre VIA, on comprend qu’on est loin en cas de mauvais comportement d’un état, de parler de sanction comme le droit de vote suspendu. En effet, les Nations Unies, prévoient avant toutes sanctions beaucoup de diplomatie[1 1]. La priorité de l’ON est bel et bien la disparition de la menace, éviter que celles-ci grandissent. Punir tout de suite le pays, pourrait encore plus le replier sur lui-même. N’oublions pas que l’échec de la Société des Nations, viens aussi des trop grandes contraintes.