Le Contrat De Vente

Le contrat de vente Le contrat de vente est une convention pour laquelle l’une des parties (le vendeur) s’oblige à livrer une chose et Vautre (l’acheteur) à la payer. Elle peut être faite par acte authentique ou seing prive. Dans un premier temps j’évoquerais les obligations des parties que fon trouve dans les différents contrats puis je poursuivrais par les effets du contrat en cas d’inexécution de ses obligations, puis je finirais par la conclusion.

Dans tous les types de contrats on trouve des obligations que se oit pour le vendeur dans le document 1 il existe 47 articles da le quelque chose et l’ac l’acheteur il doit pren PACE 1 or 2 me il est Indiqueé r pour le vendeur ur s’oblige à livrer e qui concerne Le vendeur peut refuser d’exécuter ses propres obligations ou l’exécution forcée de la vente voir l’annulation. Certain contrat on des obligations d’acompte pour l’acheteur et même une indemnité du préjudice qui se calcul par rapport au prix. Extrait des conditions de vente K par K. Obligation du vendeur Obligation de l’ach page