La liberté d’expression
Sommaire Introduction plan I-Définition Il-Quels sont les lieux et moyens d’expression ? 1) es lieux 2) Les moyens III-Quelles so 1) Les limites 2) Les consé Conclusion Introduction: erté ? OF4 p g ites La liberté d’expression est avant tout destinée à touts les citoyens. ils disposent aussi de la liberté d’opinion suite à la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Cette liberté est utilisée par différents moyens d’expression et dans les lieux variés. Cependant, la liberté d’expression a des limites a respecter ariés mais tous ne peuvent pas être utilisés selon le lieu où l’on se trouve.
De nombreuses libertés découllent de la liberté d’expression comme la liberté de la presse, d’association, de réunion, de manifestation… Mais elle est souvent restreinte pour éviter la haine, la violence, ainsi que l’atteinte a la VIe privé. 1) Les lieux . Ils sont très nombreux et on ne peut pas tous les énoncés mais les principaux lieux publics, là où le plus de gens se regroupent sont : – Dans la rue ( manifestations, grèves… ) – Dans les grandes surfaces Dans les stades de sport (foot, rugby… Tous ces lieux sont publics, toute fois cela ne veut pas dire que l’on a le droit de dire tout ce que l’on veut : il faut respecter les lois. Ensuite on peut parler des lieux privés où chaque personne peut dire ce qu’il veut tant que cela ne nuit pas à autrui : – Chez chaque citoyen – Dans les groupes religieux et églises On peut dire que les lieux privés sont surtout du domaine religieux puisque l’Etat et la reli ion sont séparés. 2 La musique – affiches (panneaux publicitaires… ) La peinture, sculture
Ill-Quelles sont les limites de cette liberté ? 1) Les limites en elles-mêmes: La question de savoir si la liberté d’expression est un droit absolu remonte à la révolution française où deux camps se confrontaient: ceux dont ils voulais que cette liberté soit limitée et définie par la loi ainsi dirigé par Sieyès. Ceux dont ils voulaient que la liberté soit indéfinie et illimitée ainsi dirigé par Robespierre et Marat. La liberté d’expression connait certains restrictions qui sont jugées au respect des droits et de la réputation d’autrui.
Cette liberté peut subir des restrictions pour des raisons de sécurité, ou pour protéger le droit des individus comme: la lutte contre les discriminations raciales, protection de l’enfance, défense de droits de propriété intellectuelle. L’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 apporte une limite au faite que chacun puisse révéler sa pensée à autrui par l’idée que l’expression est libre, sous la seule réserve d’éventuels abus.
Elle rencontre aussi une limitation au niveau du respect de la vie rivée et au droit de l’image. La liberté de tout dire et dans n’importe quelle situation peut restreindre la liberté d’autrui, en lui infligeant des dommages. Ce principe a été respecté dont l’article 102 précise que: 3 peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanction prévus par la loi… » Vu le caractère transfontaliertransfontalier et global d’internet, les autorités nationales ont du mal à assurer le respect de tels principes.
Elles essaient tout de même de façons différentes de éguler le contenu sur le réseau. 2) Les conséquences au delà des limites: Nous avons vu que la liberté d’expression était un droit avec des restrictions suite aux abus de cette liberté. Cependant la menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable est un délit. La propagande ou la publicité en faveur de produits, d’objets ou de méthodes préconisés comme moyens de se donner la mort est punie de trois ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende.
Lorsque des personnes de pouvoir ou des institutions nterviennent officiellement ou non pour limiter l’expression, hors des cas qui la restreignent, on parle ainsi de de censure. Le sexe et la violence font partie des thèmes les plus souvent visés par la censure. L’article 14 de la loi du 16 juillet 1949 sur « les publications présentant un danger pour la jeunesse » est le plus important. Lorsque des publications présentent des caractères pornographique, qui font appelle à la violence, au crime ou a l’incitation a l’usage et au trafic de stupéfiants, elles peuvent êtres restreintes pour cause de provocation a la jeunesse. 4