La justice
A+
Séance 2 – LAJUSTICE – Le concept de justice La soif de justice est quelque chose qui fait partie des fils conducteurs de la vie sociale les plus partagés dans l’humanité. On la retrouve dans n’importe quelle société. (PLATON — 428. 47) A) La justice comme finalité du droit Aristote considère que la justice a une place omniprésente, il considère qu’il y a 2 types de justice : justice commutative (c’est celle qui va donner à chacun la même chose, elle est arithmétique, on va veiller à ce que chacun est la même chose) et justice distributive (elle s’intéresse à la valeur des personnes, es actions de ses p fonction de la valeur est proportionnelle, Les juristes romains attribuer à chacun so or4 Sv. ige to View ir les choses en leurs actions, elle érite). ue la justice c’est mérite). Cette définition de la justice, est une detinition pragmatique, les juristes sont des gens pragmatiques on ne cherche pas à avoir une définition générale, il faut quelque chose qu’on puisse utiliser. La justice devrait être le moyen d’assurer Pégalité entre les hommes. La justice implique Pégalité de tous sans tenir compte de la nalssance… c’est une conception qui va être crltiquée. La justice idéale de 1 789 est une justice commutative. Et en 1793 on la fait devenir aussi distributive.
Ily a plusieurs angles pour définir la justice. Swipe to vlew next page B) Tentative de définition Ulpien 1er à définir la justice, il dit que la justice est « la volonté constante et perpétuelle d’attribuer à chacun son dû Cette définition de la justice va être retenue Plusieurs éléments caractérisent la justice : Elle intervient toujours lorsqu’il y a l’existence d’un conflit d’intérêt C’est une question fondamentalement sociale (il y a au moins 2 personnes pour que la justice existe)
Elle est liée à une volonté de rétablir d’équilibre (la rupture d’équilibre crée une instabilité, la justice est là pour rétablir l’équilibre, la stabilité) C) Justice publique et justice privée La justice privée, est la vengeance, les représailles, mais quel que soit le terme qu’on emploi il y a toujours l’idée d’un châtiment qui sera appliquée par la personne ou le groupe qui a été lésée, qui a subi le dommage. Vengeance et justice publique, sont basées sur un sentiment de souffrance consécutive à un acte qui est qualifié comme méfaits, ou à une agression.
Ca entraine la volonté de réagir pour obtenir réparation. Nous avons ce sentiment moral de réparer un équilibre qui a été rompu. La justice correspond à une soif humaine. A l’étape de la vengeance, c’est nous même qui allons appliquer la sanction. Dans la justice publique, on se tourne vers une autorité extérieure. Le but est de dépassionner le débat pour arriver à une solution qui sera la plus abordable possible. La justice implique cette autorité extérieure suffisamment puissante.
La justice va s’opposer à la vengeance. La justice va reflétée I PAG » OF d extérieure suffisamment puissante. La justice va s’opposer à la vengeance. La justice va reflétée l’image d’une société développé. La vengeance est un mode prlmltlf de réaction que fon va trouver dans les sociétés peu développées. La vengeance peut être individuelle (ce sont des duels, ex : Duel Gaston Deferre et René Ribière en 1967) ou collective (la loi du Talion, « œil pour œil dent pour dent mais aussi pour une vengeance individuelle).
La vengeance tient encore une place dans le système juridique. La vengeance est interdite pour plusieurs raisons : elle porte en elle plusieurs problèmes, le résultat est incertain (on n’est as sûre d’obtenir réparation), la victime va avoir un surcroit de souffrance. La vengeance est interdite car ce n’est pas un mode de règlement correcte. Différence entre la vengeance et la justice, la vengeance n’est pas une valeur, c’est un acte qui soigne le mal par le mal.
La justice va permettre de s’élever moralement, on va donc essayer d’apaiser la situation. Etre juste c’est une vertu. Il – La justice : entre pouvoir politique et indépendance A) La justice, pouvolr polltlque d’origine divine Dans les sociétés antiques, on ramène la justice à Dieu. Les ociétés théocratiques, Dieu est censé gouverner lui-même. Au Moyen-Age la justice est considérée comme la fonction 1 ère du roi. Saint Louis a été un Roi très attentif à la justice.
La justice déléguée se retrouve en cours de la procédure et en aval. C’est au 17ème siècle qu’on va mettre en place la procédure de cassation (le roi peu procédure et en aval. cassation (le roi peut casser la décision d’une cour, d’un tribunal). La posslbillté de gracié quelqu’un qui a été condamné. Une justice qui a été usurpé au milieu du Moyen-Age, tout une érie d’autorité qui penser rendre la justice. B) La justice pouvoir nécessairement indépendant Indépendant du pouvoir politique, des autorités politiques.
Cette idée de la justice au pouvoir indépendant est une idée reliée au concept de séparation des pouvoirs qui voit le jour au milieu du 17ème siècle. John LOCKE. Le juriste Montesquieu écrit au début du 18ème siècle « l’esprit des 1015 » va considérer qu’il va y avoir 3 pouvoirs séparé les uns des autres. Ces 3 pouvoirs sont le pouvoir égislatif, exécutif et judiciaire. Benjamin Constant, 19ème siècle, est un philosophe libéral très mportant, qui s’intéresse à cette séparation des pouvoirs.
Ce pouvoir judiciaire est indépendant parce que le juge doit veiller ? ce que les libertés naturelles, fondamentales des hommes soient respecter par tout le monde. Le juge doit veiller que les libertés fondamentales sont protégées par l’Etat. Les magistrats doivent être indépendant des pouvoirs publics, ils ne doivent pas sublr de pression. En 1790, on va introduire le principe de l’élection des juges, ils seront élus par le peuple et rémunérés par l’Etat. L’Etat reste le maître de la progression de carrière des juges.