La contrefacon

Sni* to View -La contrefaçon. Problématique : En quoi la contrefaçon est-elle un fléau pour les entreprises et les usagers ? objet, d’un dessin, d’un brevet, d’un logiciel ou d’un droit d’auteur, sans l’autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. C’est en effet la violation d’un droit de propriété intellectuelle c’est à dire par le falt de reproduire un objet ou autres, sans l’accord des créateurs et des propriétaires. Cest une production qui contient une marque (logo) qui est déjà existante dans les enregistrements des marques connus ? ce jour.

Pour importer se produit les producteurs doivent obligatoirement avoir le consentement du titulaire de la marque pour pouvoir le revendre. Donc toute production sans autorisation est alors appelée « contrefaçon » elle touche toute sorte de domaine que ce soit : -Le textile -L’automobile -Les médicaments (qui constituent une réelle menace pour la santé du consommateur) -Les multimédias et les produits cosmétiques (qui peuvent également provoquer des allergies du au produit chimique. B. D’où vient la contrefaçon ?

Les contrefaçons proviennent généralement des pays pauvres, ù elles permettent de faire vivre des familles, où de nombreuses personnes pauvres, travaillent dans ce genre d’entreprise. Le plus souvent se sont des jeunes. La contrefaçon est surtout liée à des réseaux mafieux car tous ce n’est pas légal et peut être punis par la loi. Mais tous les objets ne proviennent pas uniquement des pays pauvres, nous en trouvons également certains qui sont fabriqués en France, comme : des CD’s piratés et revendu ou des films.

Les trois grands lieux où est fabriquée la contrefaçon sont : Asie du Sud, dans le bassin méditerranéen, I rands lieux où est fabriquée la contrefaçon sont : Asie du Sud, dans le bassin méditerranéen, la Russie et en dernier l’Europe. Dans les pays industrialisés la main d’œuvre du coût de production de la contrefaçon est beaucoup plus chère que dans les autres pays ou les coûts sont moins importants.

Il est de plus en plus simple d’importer de la contrefaçon, du aux détails très bien fait, au logo très réalistes, la plupart des acheteurs de contrefaçon son inconscients des dangers qu’apportent ces produits. Il PARTIES : Quels sont les conséquences de la contrefaçon ? A. La contrefaçons en 2012 En 2012 d’après l’article qui à été publié dans le journal Le Monde, les douanes auraient saisis pour plus d’un milliards d’euros de contrefaçons, qui avait été annoncé par la commission européenne, la majorités provenaient de Chine,avec en tête de contrefaçon, les cigarettes.

Mais le nombre d’interceptions à été stable en 2012 avec seulement 39,9 millions contre 115 millions en 2011. Grâce au développement de la vente par internet, les paquets contenant des objets de contrefaçon envoyés par la poste qui ont été intercepté ne cesse d’augmenter. En 2012, des interceptions de contrefaçon ont été effectuées sur des paquets envoye par la poste ou par coursier, pour le quart des interceptions sur les paquets il s’agissait de médicaments.

En tête il y avait : le viagra, les antidépresseurs ainsi que les antalgiques. Pour la majorité des biens saisies ils provenaient de Chine Hongkong qui se classe en tête pour les CD/DVD, devant les Émirats Arabe, les États IJnis et la Bulgarie. Parmi les autres État tête pour les CD/DVD, devant les Émirats Arabe, les États Unis et la Bulgarie. Parmi les autres États membres de l’Union Européenne ont retrouve la Grèce avec 2 % des saisies. our parler de valeur, la Chine représente plus de 87 % du total, devant la Turquie (4 les Émirats (2,6 %) et le Maroc (1 96), pays qui figurent en première position pour les produits alimentaires. Les d’objets saisies par les douanes ont été détruites par la suite. B. Les conséquences pour les entreprises et les consommateurs : Les entreprises sont les principales victimes de contrefaçon, on constate en effet que chaque année lors du bilan de comptabilisation les résultats sont déplorables.

Une perte de chiffres d’affaires et sur le marché, en effet les entreprises veulent mains vendre leur produits. Une perte pour le commerce international due aux achats ? l’étranger de produit contrefais. – La contrefaçon dévalorlse les entreprises légal ce qui provoque une perte d’image et de notoriété. – une perte dans le budget, elles cherchent de plus en plus ? développer,la publicité,le marketing et la communication qui contribuent a construire leur image. – Ainsi que des dépenses supplémentaire si les entreprises veulent lutter contre la contrefaçon.

Mais la contrefaçon n’est pas entièrement mauvaise non plus car elle incite à les entreprises à rendre leurs objets plus beau, plus nouveaux, plus performants, plus originaux. pour les consommateurs cela peu leurs faire penser qu’ils ont fait une bonne affaires en achetant de la contrefaçon, or la qualité et l’origine de ce produit ne sont as les mêmes que pou achetant de la contrefaçon, or la qualité et l’origine de ce produit ne sont pas les mêmes que pour les produits originaux et risques de devenir un danger voir nuire à leurs santés.

Le consommateur est Induit en erreur par l’aspect original de ‘objet, sauf qu’il se rend souvent compte trop tard des dangers que cela peut entraîner. Ces produits sont dangereux car les normes de sécurité sont rarement respecter ainsi que les normes de fabrications, elles peuvent provoquer des allergies ainsi que des accidents après leurs utilisations, ils sont souvent fabriqués avec des materiaux de mauvaise qualité voire nocifs.

Ils peuvent générer des allergies, maladies ou voir même provoquer des cancers. De plus un danger pour la securité également, cela peut être un danger pour les nourrissons qui jouent avec des peluches contrefaites ils euvent leurs arracher les parties et les inhalés. Selon l’organisation mondiale chaque année des milliers de personnes meurent suite à la prise de médicaments contrefais, et de nombreux enfants se blessent ou inhalent des objets. C.

Comment remédier à la contrefaçon En effet la contrefaçon est une pratique frauduleuse et même un délit, qui est sévèrement punis par la lois. La fabrication ainsi que la vente de contrefaçon sont interdit et d’après la Loi na2007-1544 du 29 octobre 2007, la juridiction prend en compte les effets négatifs que provoque la contrefaçon sur l’économie, ont le manque à gagner, les bénéfices réalisé par l’auteur et du préjudice moral causé au titulaire de la marque.

Sur demande de la partie lésé et a titre alternative, elle peut rendre à titres de d marque. Sur demande de la partie lésé et a titre alternative, elle peut rendre à titres de dommages et intérêts une certaines sommes qui ne sera pas inférieure au montants des redevances, SI l’auteur aurais demander la permission d’utilisé le droit auquel il a porter atteinte. E. Les différentes contrefaçon que nous trouvons sur le marché En effet la contrefaçon ne se porte pas seulement sur les êtements de grandes marques.

La plus grande partie de contrefaçon que nous trouvons sur le marché avec 44% de contrefaçon sont les CD et DVD, ensuite se sont les cigarettes avec 23%, les vêtements avec seulement 10%, autres 7% (pièces automobiles par exemples), les médicaments les cosmétiques, équipements électriques et les jouets 3% et l’alimentation et les bijoux horlogeries avec seulement 1 % des contrefaçon.

Conclusion : Pour conclure, nous pouvons donc dire que c’est un fléau mondial qui ne touche pas seulement les entreprises ou les marques e luxe, mais nous concerne tous les jours, car cela touche ? notre économie quelques 30 000 emplois, elle peut aussi mettre des entreprises en faillites et couler les savoirs faire de ces entreprises.

On dira que du faux parfum ça n’est pas grave mais bien au contraire cela peut provoquer de grave problème de santé. Elle touche tout autant les entreprises que les usagers, qui peuvent en souffrir. Elle est très sévèrement punls par les lois et tout auteurs de contrefaçon qu’ils en vendent ou qu’ils en importent peuvent s’acquitter dune amande énorme.