Intro historique au droit

Notre société est particulièrement inquiète par ce changement constant du législateur. Premier boy Lea200789 baffle 18, 2009 | 48 pages Depuis les années 90, on constate une complexité rosissant du droit qui se caractérise par une prolifération des ordonnés des textes. La prolifération de texte ne peut que dégrader l’état général de la loi, la loi n’ plus la qualité s’accélérer. Depuis 2005, se multiplie des déclarations devant l’assemblée Nationale, le Sénat et le conseil d’état…

Le président du sénat et de l’assemblée nationale parle de la complexité de la loi. Le président du Conseil d’état: « loi gazeuse et instable » Depuis 2003, il existe des travaux en vue de simplifier la législation, en vue de simplifier le pouvoir politique. Pourquoi cette frénésie de l’activité législative? Cette accroissement de l’activité du agissantes trouve son explication dans la multiplication des sources du droit: le droit communautaire et international prenne de l’importance.

Depuis ans, on constate l’apparition de nouveaux domaines d’activités due à: – l’évolution des sciences (bai technologie) – les conséquences de l’informatique qui a fait naître un droit numérique – l’économie devient un droit économique mondial qui bouleverse le droit monétaire – les questions de bai diversité et d l’environnement ont créé un nouveau Droit Le droit doit s’adapter aux nouvelles technologies et découvertes. Le professeur gué Carcassonne: « Tout sujet du ha est virtuellement une loi. »: ce confond annonce de réformes et actions gouvernementales.

On confond l’idée de réforme avec la réaction immédiate du gouvernement. On a une précipitation du politique, mais le juriste sait qu’on a besoin d’un temps de réflexion pour a loi: ce temps n’existe plus. France, l’instabilité de la loi est particulièrement dérangeant. Il existe une « exception culturelle » Française, et une « exception juridique » Française: porte Ur ce qu’on attend de la loi, en France on parle de la « magie de la loi », on fait appel à l’état législateur à tout propos en escomptant de la loi des résultats rapides, bénéfices, et exempt d’effets pervers.

Le Président du Conseil Constitutionnel: « La griserie de l’annonce l’emporte bien souvent sur les contraintes de l’arbitrage et de la prévision. » Depuis, une vingtaine d’années, au niveau de l’européen, puis en France, on pratique e lobby qui consiste pour un groupe de pression à faire le siège d’un mouvement politique, d’un siège politique… De toute personne qui peut voir une influence pour obtenir une réforme qui représente le groupe de lobbies. C’est l’équivalent d’une entreprise publicitaire. En France, la technique est mise en place devant le sénat et le parlement.

Ce sont encore des techniques qui dérangent en France, car on crée un privilège, soit un statut particulier, une loi privé, non pas dans l’intérêt général mais pour un petit groupe. Le lobby Français provient de l’associatif mais about it au même résultat. Aujourd’hui, on a donc un droit, qui n’est pas réformé de façon cohérente car ce sont des petites réponses à des otites demandes du peuple. La loi en droit Français é une sorte de vertu thérapeutique pour soigner le corps social. Pour e politique cette gestation législative est très rentable: pas grand-chose. Social. Rentable: pas grand-chose.

Une demande de fond n’est pas intéressante pour le politique: trop long et trop coûteux. La réforme législative est-ce qui se coûte le moins chère et ce qui est le plus rentable pour le politique. Les fonctionnaires eux-mêmes sont dépassés par la loi. Il écrit donc à son ministère, à l’administration centrale pour savoir quelle loi appliquer le ministère répond par des auriculaire et des instructions. Or les circulaires et instructions sont tout en bas dans la hiérarchie des normes: elles ne sont ni publié ni opposables et échappent donc au citoyen, au législateur et au contrôle du juge.

ces un droit souterrain qui dépend de l’arbitraire, au sens le plus péjoratif du terme, des bureaux ministériels: c’est la conséquence de la frénésie législative. Le juge ne s’ retrouve plus, en 2005, la Cour de Cassation a organisé un séminaire de plusieurs mois sur le thème de « l’incertitude juridique ». Ainsi, le juriste de EX, et du axiome est inquiet face au ouvrir croissant du juge, car l’incertitude juridique contraint le juge a allé au-delà de ses pouvoirs et d’interpréter la loi: c’est tout benne pour le juge qui devient une source directe de droit.

Le juge lui-même n’ plus le temps de réfléchir l’interprétation qu’il faut donner à la loi, il doit travailler dans la précipitation. Les juges doivent appliquer et même interpréter la loi sans avoir le temps de faire une jurisprudence. Si le juge ne prend plus le temps, Si le juge ne prend plus le temps, on aura des conflits de jurisprudence, de juges, des revirements sans sens. Les virements jurisprudences doivent être réfléchis et pas faire n’importe comment. Loi du 12 mai 2009: Simplification, clarification de la loi C’est un « joyeux » fourre tout de la oui.

Le constat qui a été fait, c’est que tout simplification est illusoire tant que les processus de production de la complexité juridique demeurent. On ne soigne que les symptômes et pas les racines du mal. Ce soucis de simplification du droit est un soucis qui a existé très fortement à la fin de l’ancien régime, sous la révolution pour des raisons démocratiques. C’est un soucis constant du citoyen et du législateur. Exemple: Au suivie siècle, on peut citer une utopie. En 1743, mammaire Rosse décrit une communauté idéale qui traduite bien les désirs de cette société de la renaissance.

Dans cette société idéale, garantit, il n’ a que sept lois. « Depuis la plus haute antiquité les habitants ne vivent que sous les droits et obligations publiés par sept lois, la première proclamant que les droits ne seront jamais modifiés. » I. Comment c’est construit l’exception culturelle Française? 1) L’évolution de l’Activité Législative Il nous reste de grands principes de l’antiquité qui vont être interprété, transformé selon la vision du pouvoir législatif. An parlera pas de l’activité juridique de la même façon en droit privée et en droit public.

L’activité législative à travers le temps, c’est généralement l’expression d’un état qui a les moyens: matériels, financiers… Ça ne sert à rien de proclamer une loi si on a aucun moyen de: – la faire connaître – la faire appliquer (tribunaux) – la faire exécuter et sanctionner (polices) Le changement surviendra principalement après ses deux grandes guerres civiles qui ont abîme la France: + Guerre de 100 ans Guerres de Religion C’est deux ongles conflits ont profondément bouleverser le pouvoir politique.

C’est à ce moment là que se développe la nouvelle image d’un monarque qui est un souverain au sens du législateur (jean boudin). On change de monde politique, la révolution ne fera qu’achever le mouvement. A partir des grandes ordonnance de lois SUIVI jusqu’ codification Napoléoniennes: l’état à les moyens non seulement de dire le droit mais plus encore de constituer un grand corpus de droit. Le roi peut dire le droit à travers un grand corpus: la codification. La codification apparaît d’autant plus légitime, que, entre temps, la révolution Française donnera un argument supplémentaire.

l’état est d’autant plus légitime a faire le droit et la loi qui devient après ca révolution: l’expression même de la démocratie. Ai un grand manque en droit Français qui est la codification administrative. A. Naissance de l’activité Législative L’Antiquité: La thèmes est le droit qui est posé par le roi au Moyen d’un jugement dans la très ancienne grec Antique. Le jugement doit être conforme à la volonté des Di. : la décide. Le roi n’est pas créateur du droit, il le dit, il le révèle, il essaye de traduire l’idéal divin qui préexisté.

Ce n’est que dans un second temps de l’histoire grec que l’on voit apparaître la création humaine: le noms. ces le droit positif de la cité. Orme: Orme, au cours de la fin de la République, au début de l’antique, ont récupéré ses distinctions grecques. Ils ont profondément transformé la philosophie grecque à travers leur pragmatisme. Quand carénage a été détruit, l’empire a pu se répandre et à pu réformer ses structures, d’où la nécessité de passer de a République à l’Empire. L’Empereur devient le modèle de l’état puissant, absolue où qui tend à l’être.

L’empire permet d’unir des populations très éloignées identiquement. L’empereur transforme la vision du droit, l’empereur est celui qui est défini comme la « les animait » la loi vivante: AI incarne la loi. Dorénavant ce qui caractérise le chef d’état, c’est le pouvoir de dire le Droit. C’est un droit qui se veut à caractère général, permanent, imposer au sein d’un empire une règle générale, absolue. Parvenir à l’acte législatif qui consiste à imposer la même égale à tout les citoyens romains et à toutes les populations colonisées par la suite.

Ce pouvoir politique sera résumé par un auteur de droit romain: alpine, il dira pendant la période classique: « Ce qui plaît au prince à force de loi » Cette phrase est l’expression de ce qui se met en place progressivement. Les acteurs s’estompent de la vie politique pour laisser la place à l’empereur. Au bas empire (3-Emme Siècle après J. C), il devient évident que le prince, c’est-à-dire l’empereur devient la figure central, car, à cause des invasions germaniques, l’empire à besoin de cette figure centrale. On aboutira à la chute de l’empire romain.

La fonction législative sera par la suite extrêmement modeste. AI faudra attendre le réveil capacités pour que ce pouvoir de dire le droit s’inscrive dans la réalité (SUIVI – SÈVE – suivie Siècle). B. Disparition de l’activité législative Orme n’est plus dans Orme, et a disparu en tant que siège de l’empire Romain. Ce n’est pas pour autant que la figure de l’empereur disparaît. Si les rois germaniques ont envahi Orme, c’est qu’ils convoitaient le pouvoir et la richesse de Orme, ils voudront récupérer à leur compte le prestige de l’empereur Romain.

Au femme siècle, la carte de l’européen est éclatée: un peuple Germanique se dégage, ce sont les FRANCS SALINES (Bord de Mer). Les Franc saline vont se débarrasser des autres et colis se débrouille pour que les menaces soient anéantis, et prend se débrouille pour que les menaces soient anéantis, et prend des contacts avec ce qui reste de l’Empire Romain. Il va également être baptisé et donc obtenir le soutien de l’guise. AI épouse clochette qui est une héritière bourgogne. Il va justifier avec l’église le fait de continuer à envahir les pays alentours qui sont des païens.

colis s’installe sur ce qui sera à peu près: le territoire Français. Très vite colis reprend les habits du prince Romain, en demandant au prince romain qui subsiste en byzantine, une légitimité. C’est dans l’intérêt de tous: – colis voit son pouvoir confirmé – En accordant la légitimité, l’empereur va rester au moins de façon fictive: l’empereur d’Orient et d’Occident. C’est-ce qui fait que l’héritage subsiste, au moins dans la fiction juridique et dans la symbolique politique. L’Empereur envoi des titres honorifiques à colis pour assurer la continuité du pouvoir.