Historique au droit, cours licence

L’anthropologie a pour objet d’étude l’intégralité des sociétés humaines, passées ou présentes. C’est comprendre l’organisation des groupes humains. Elle est différente de l’ethnologie (étude de sociétés différentes) et de la sociologie (étude de groupes dans notre société). L’anthropologie étudie toutes les sociétés humaines (sa société et les autres). Son but est plus vaste et elle obéit une démarche comparative. Elle permet d’élaborer un projet: définir des règles générales du comportement de cours licence 1, semestre 1 premier boy identifiables harpon 16, 2009 | 78 pages

Ce mot vient du grec antihéros = homme et agios = l’homme en société (c’est-à-dire essayer de trouver le plus petit dénominateur commun entre les sociétés). L’anthropologie juridique se concentre sur l’étude du droit dans toutes les sociétés. Son but est de déterminer s’il des cultures du monde. Elle va essayer de trouver un point commun à tous les droits. Si elle en trouve un, ce sera un point de départ à une définition universelle, communes toutes les sociétés.

Par exemple, on va se rendre compte que ceux qui ont pu être nos modèles juridiques ont pu exister dans des sociétés totalement différentes (exemple vécu des coutumes, hérité du Moyen-âge, elles s’étaient développer aussi en chiné). Notre propre définition du droit n’est qu’une définition relative, pas universelle. Quels sont nos définitions du droit et quelle est leur validité dans une réflexion universelle sur le droit? Il y a la définition formelle du droit et la définition substantielle du droit. Dans la définition formelle du droit, on considère être une règle de droit toute règle sanctionnée par l’état. Cette définition met en avant la sanction étatique et présente le droit comme une règle générale, impersonnelle, abstraite t permanente, sanctionné par l’état. Dans notre société, le droit est représenté par des lois, mais le droit n’est-il que des lois? L’histoire du droit montre que les règles d’organisation sociales préexistent à l’état. La définition n’est donc déjà plus valable bisexuelle supposait qu’il n’ avais pas de droit sans état.

Par exemple, au V me siècle on voit apparaître des royaumes barbares, qui ne maîtrisaient pas la notion d’état, et qui ont produis des règles de droit. L’anthropologie nous montre que dans des sociétés différentes, on trouve très rarement des lois, se sont des sociétés sans entre que dans des sociétés différentes, on trouve très rarement des lois, se sont des sociétés sans état et qui ne se dote donc pas de droit. Elles s’organisent autour de rites, de coutumes, qui se caractérisent par l’accord de tous les membres de la société pour la respecter, car ils la reconnaissent.

AI peut exister des sociétés sans état, mais il peut quand même y avoir du droit. On voit se dessiner la une différence entre deux formes de droit: le droit normatif et le droit consensus (droit fondé sur un accord entre les membres de la société). Par exemple e droit romain est romarin alors que le droit monarchique ou celui de la période féodale sont consensus. Tout droit suppose une sanction, mais s’il n’ a pas d’état? Il y a quand même des sanctions, elles ne sont pas écrites, puisque le droit lui- même ne l’est pas, elles sont flexibles (elles peuvent évoluer) et sont tout aussi dissuasives.

Celui qui ne respecte pas la coutume se différenciera de sa société, se mettra à l’écart et ne bénéficiera alors plus de la protection de sa société. Tous nos droits ne sont pas dans les lois (exemple avec les contrats). La définition du droit formel est donc insuffisante. Le droit substantiel n’ pas toujours pour but la justice, il y a un décalage. On demande au droit de trancher des conflits mais aussi de déterminer une limite entre ce que l’on a le droit de faire ou pas. La finalité du droit est de maintenir l’ordre social. Dans notre société, la garantie de l’ordre passe avant la réalisation de la justice.

Notre social. Dans notre société, la garantie de l’ordre passe avant la réalisation de la justice. Notre définition substantielle du droit insiste sur la finalité du droit. On considère, en général que : le droit doit garantir l’ordre et laisser la justice (réaliser car le droit n’est pas toujours juste). Si le droit, dans notre société, doit choisir entre les deux, il choisira l’ordre social. La dimension collective du droit est toujours antérieure à la dimension individuelle du droit. L’existence de l’état rend prioritaire l’existence de l’ordre social.

AI peut exister et il existe des droits injustes (cas des régimes nazis). Dans cette définition, le droit est un instrument au service de l’ordre. L’histoire du droit nous montre que notre société s’est attachée à la notion d’ordre social plutôt que d’harmonie, car elle s’est rapproché de ‘état et non de valeurs morales. Par exemple, le combat de la monarchie fut de récupérer le monopole du droit. La monarchie a entrepris de rétablir l’ordre sous son autorité. Autre exemple, à la révolution française, le processus d’association droit-état a été renforcé, c’est un droit de type normatif.

L’anthropologie nous montre que dans les sociétés traditionnelles, souvent sans état, il n’existe pas de limites claires entre ordre et désordre. Ces sociétés cherchent avant tout à être harmonieuses. Est harmonieuse une société dans laquelle tout le monde a l’impression que les droits sont respectés. Le droit ne s’est pas détaché des valeurs morales et religieuses. Comme le droit ne respectés. Le droit ne s’est pas détaché des valeurs morales et religieuses. Comme le droit ne s’est pas détaché, il correspond à la vision individuelle.

L’important est que le sentiment de justice soit partagé par tous, même si le problème n’est pas résolu. Dans notre société, les problèmes ne sont pas forcement résolus mais le résultat satisfait tout le monde. La définition n’est donc pas universelle. L’inconvénient dans les sociétés harmonieuses, c’est qu’elles sont inégalitaires alors que les autres sont égalitaires car il y a mise en place de classes sociales. Quels sont les rapports qu’entretiennent le droit et la religion dans une société? La nature d’une religion détermine l’attitude par rapport au droit.

Il ha 3 cas de figure: – Les religions, les philosophies orientales: elles ont tendance à repousser, rejeter le droit normatif. Le recours au droit est un aveu d’échec (chiné). – Les religions polythéisme: elles ont tendance à tolérer le droit, ce n’est qu’un des moyens. Les religions monothéistes: elles ont tendance à induire un respect absolu au droit, car il est d’origine divine. L’étude des rapports entre le droit et la religion est également intéressante du point de vue de la place réservée à la règle de droit. Quels sont les rapports entre eux ? Les philosophies orientales rejettent le droit.

Elles rejettent surtout les droits normatifs. La chiné est marquée par des rites et des coutumes, c’est une société harmonieuse, diffusée par confus. AI pense que les contraires, au lieu d’et société harmonieuse, diffusée par confus. AI pense que les contraires, au lieu d’être séparé, sont réunis et contribuent ensemble à l’harmonie. Ces l’exemple avec le engin et le hangar. Cela donne naissance à une autre idée qui est que la société humaine ne peut exister sans l’univers, et par conséquent si la nature est troublée, cela montre que la société est mal gouvernée.

En fait les hommes doivent prendre en compte leur environnement. Le prince joue ici un rôle ?important : il doit s’assurer que sa société ne dévie pas de l’ordre naturel, et donc veiller au respect des rites et ne surtout pas s’aventurer à créer de nouvelles normes sociales. La société doit s’autoriser. S’il y a eu un droit, ce fut un droit pénal, applicable qua ceux ui n’étaient pas Chinois (ceux extérieur à la société). La loi était bonne aussi pour les criminels endurcis. On trouve dans l’histoire de la chiné une exception, qui sert de prélude à l’empire chinois.

Au émie siècle avant J. C, c’est la période des royaumes combattants. C’est une période de type féodale caractérisée par un état de guerre permanent entre les royaumes. Le royaume victorieux a formé l’empire chinois. Dans cette période, on a vu émerger l’école des légistes (nouvelle école philosophique). Ces représentants étaient contre confus et avaient redû toutes croyance en des rites et des coutumes. Ils vont théoriser la nécessité de l’état unitaire et aussi la domination de la loi écrite en remplacement des rites. AI est suscité par le contexte politique et social.

toi écrite en remplacement des rites. AI est suscité par le contexte politique et social. Tous ces légistes étaient essentiellement des militaires. Ces généraux vont prendre conscience que la loi écrite va s’appliquer à l’ensemble de la société. Le plus célèbre de ces légistes, c’est ahan fié êtes. Il a eu le rôle le plus décisif. AI s’est associé au royaume de cinq et race à la généralisation de la loi écrite, ce royaume a pu se reconstituer et reconstruire l’unité chinoise. L’état renforce la loi et inversement. En matière pénale, il ha une certaine sévérité.

La sanction, selon les légistes, est inévitable. Une fois l’empire fondé, le siècle suivant, l’harmonie a dominé et les lois ont disparus. Les religions polythéisme tolèrent le droit mais ne le considère que comme un des moyens possibles pour organiser la société. On peut prendre pour exemple l’égyptien la plus ancienne et l’Inde. Toute religion a tenté d’expliquer l’origine du monde. Dans es religions polythéisme, le monde s’est formé par étapes successives. L’univers s’est crée par étape, chacune comprenant des éléments complémentaires avec les autres.

Cette création a permis de faire émerger un ordre de chaos. Dans ces religions, l’homme apparaît tardivement et il contribue à la stabilité de l’ordre qui a été crée. Ces religions se trouvent dans des sociétés hiérarchisées. Dans ces conditions, comme chaque classe est nécessaire et différente, le droit applicable ne peut pas être unitaire. Chaque classe doit produire et respecter son propre droit. Le droit n applicable ne peut pas être unitaire. Chaque classe doit produire et respecter son propre droit. Le droit ne suffit pas à organiser l’ensemble de la société.

Le droit toléré se rapproche plus de la notion de devoir à accomplir que de devoir à respecter. Les religions monothéistes et la vénération du droit (ou soumission du droit). Les trois religions du livre ont pour point commun un dieu unique, masculin (paternel), qui est préexistant à l’univers. Elles sont très répandues et ont un socle commun très puissant : Dieu préexiste à la création et décide de créer le monde. Cet acte est continu, en une fois. Comme Dieu crée le monde, il crée aussi l’ordre des choses, l’ordre naturel ainsi que l’organisation sociale des hommes.

AI va imposer une loi divine à la société. On est dans une société de type normative et donc le droit l’est aussi. Le point commun est que le droit est toujours écris (d’ou les religions du livre). Ces religions s’accompagnent aussi de changements sociaux. Ce qu’on croit être n’en est qu’en fait une petite partie. Le droit n’est pas universel. La meilleure chose est de penser le droit : quelle est la forme du droit (norme ou consensus) ? Quelle est sa finalité ( ordre ou harmonie) ? Et elle est sa place ( rejet, tolérance ou soumission) ?

Partie préliminaire : le droit dans l’orient ancien Les premières sociétés humaines et organisations sociales remontent à prés de 12 milles ans, et elles se développent en Haute égyptien et en aise. On trouve des sociétés qui vivent de cueillette développent en Haute égyptien et en aise. On trouve des sociétés qui vivent de cueillette et de chasse, puis de cultures de céréales et d’élevage. Les sociétés d’abord nomades vont progressivement se sédentariser et faire de l’élevage et de la culture de céréales. A partir de la on assiste à un développement ‘organisation sociale et donc à la naissance du droit.